[Al-Batros]

wismo

Si nous sommes incapables de laisser de l’autonomie à des 14-18 ans, comment seront-ils prêt, après leur bac, à poursuivre des études, à trouver un appart,… à vivre, sans nous, sans papa-maman.

Il ne s’agit pas de parler d’un problème de capabilité, il s’agit de savoir si nous pouvons faire ces activités en autonomie. Nous sommes capables de le faire. Mais en être capable ne suffit pas.

Si on a tout, accord des vieux, de l’organisateur, du directeur, protection de l’assureur, c’est bon, on peut y aller.

Sans tout ça, faut qu’y penser.

Ca, c’est incontestable.
Pourquoi vous tournez en rond?

Le dirlo n’est pas le décideur tout puissant.

Pour finir, je dirais que je ne crois pas que ce soit d’actualité, ce problème dure depuis des lustres et va durer encore longtemps, hélas.
Pourtant, la solution est simple: accord des vieux, de l’organisateur, du directeur, protection de l’assureur.
Le dirlo contrôle pas tout. C’est c…, mais c’est comme ça.

Al

PS: Et l’assureur, il dit quoi, dans ton cas?

[wismo]

Effectivement la question est de 2004, mais elle est pour moi d’une grande actualité tellement je la défend auprès de autres accueils jeunes avec lesquels nous sommes en réseau et tellement je passe parfois pour un extraterrestre.

[wismo]

De mon côté… l’orga me suis à 100% et les parents aussi.

Sur tous nos jeunes, les deux seules qui n’ont pas droit aux temps en autonomie à la demande de leurs parents sont une jeune trisomique et une jeune cardiaque. Et encore pour cette dernière qui a 15 ans, nous avons peu à peu réussi à faire prendre conscience à ses parents qu’une organisation et un cadre de ce temps en autonomie (accompagnée toujours par 2 autres jeunes avec téléphones portables, anims à proximité,…) pouvait lui permettre de profiter de ces loisirs, de ces vacances, de ces camarades,…

Si nous sommes incapables de laisser de l’autonomie à des 14-18 ans, comment seront-ils prêt, après leur bac, à poursuivre des études, à trouver un appart,… à vivre, sans nous, sans papa-maman.

[Al-Batros]

crevette76

c’est dommage, votre guéguerre de syntaxe de “c’est moi qui ait raison” est juste en train de noyer le message sur lequel en fait vous étiez pourtant d’accord…

Le problème n’est pas un problème de syntaxe, le problème est que la réponse créé un inconfort interne.

Tu as dit; “Une sortie en autonomie n’est pas quelque chose de légalement interdit pour tous par un quelconque texte de loi.”
C’est absolument juste.
Cependant, je constate que tu ajoute dans ton allégation des corrélatifs explétifs. Est-ce le signe d’un malaise interne à dire ça?

La réponse est: Oui, si la hiérarchie est d’accord. ‘Ainsi que les parents.

Langelous explose en disant ailleurs: “Nom d’un chien ! On l’a notre réponse simple !!!! Ouf :pint:”

Là aussi, cette attitude emphatique me suggère la présence d’un malaise interne, peut être inconscient.

ça peut donc être mis en place dans certaines conditions

Les conditions sont, parents et hiérarchie d’accord.

Comme à peu près toutes les activités/pratiques entrant dans le cadre d’un ACM, l’organisateur et/ou le directeur peut décider d’être plus restrictif que la loi et interdire la pratique.

C’est pas, “à peu près toutes”, mais, c’est “toutes”.
Le dirlo, l’organisateur doit pouvoir TOUT contrôler sur son centre, sauf les trucs intimes des personnes.

Libre à chacun ensuite de trouver que c’est cohérent ou pas pédagogiquement parlant.

“trouver que c’est …”, on peut toujours. Mais, mettre en application ce qu’on a trouvé que c’était …, on ne peut que si la hiérarchie est d’accord, que si les parents acceptent le risque, que la chose qu’on a trouvé qu’elle était … est couverte par un protection en RC. (Que ce soit, les z’animaux en acm, les activités en autonomie ou de nuit, c’est pareil)

En clair, c’est pas régi uniquement par le bon vouloir du dirlo.

M’enfin en même temps peut-être bien que personne n’est intéressé, la question date un peu de 2004 🙄

Les dénis ont la dent dure et ils durent. Comme l’or, l’or dure!

Al

[crevette76]

c’est dommage, votre guéguerre de syntaxe de “c’est moi qui ait raison” est juste en train de noyer le message sur lequel en fait vous étiez pourtant d’accord…

Une sortie en autonomie n’est pas quelquechose de légalement interdit pour tous par un quelconque texte de loi.

ça peut donc être mis en place dans certaines conditions.

Comme à peu près toutes les activités/pratiques entrant dans le cadre d’un ACM, l’organisateur et/ou le directeur peut décider d’être plus restrictif que la loi et interdire la pratique.
Libre à chacun ensuite de trouver que c’est cohérent ou pas pédagogiquement parlant.

M’enfin en même temps peut-être bien que personne n’est intéressé, la question date un peu de 2004 🙄

[Al-Batros]

Langelous

Al-Batros a écrit: Il faut pas sortir d’un cas particuliers, une vérité générale. C’est tout.

Langelous a écrit: Excellent ! D’ailleurs, j’aurai pas dit mieux.[/quote]
Excellent! D’ailleurs,tu l’as déjà dit.

Langelous a écrit: Al, allons, fait un effort…

Je n’ai pas dit que tu n’avais pas le droit de l’interdire. Je dis juste qu’il n’y a pas de textes de loi qui te l’interdisent. Donc si tu veux faire des virées nocturnes, tu peux ; sauf si comme toi, tu l’interdits dans ton RI.

Mais faut pas sortir d’un cas particuliers, une vérité générale. C’est tout.

Posté le : 19/12/2011 08:21
Tiens, mais, c’est aujourd’hui, ça T’aurais pas des troubles de la mémoire?
Faudrait que tu vois un toubib!

C’est le serpent qui se mort la queue finalement.

Comme quoi, les serpent peuvent se faire des pipes eux-même. C’est vraiment trop injuste!

Al

[Langelous]

Al-Batros a écrit :

Il faut pas sortir d’un cas particuliers, une vérité générale. C’est tout.

Excellent ! D’ailleurs, j’aurai pas dit mieux.

C’est le serpent qui se mort la queue finalement.

[Al-Batros]

Langelous

Y a certains organismes qui donnent une grande latitude à ces directeurs…

Exactement ça, y’a certains organismses qui donnent une PETITE latitude à ses directeurs …

du coup, il faut bien à la base le trouver dans le PP

Ben oui, le PP décrit ce qu’on fait dans l’acm.

car dans le PE, parfois, ça reste assez vague finalement.

En effet, dans le PE, parfois, ça reste assez PRECIS finalement.
C’est, en effet, l’intérêt de l’oeuvre comme l’a montré la décision de la Cour d’Appel de Pau, déjà citée.

Et puis, “quartier libre” ou “pas”, peut etre que c’est d’abord le dirlo qui choisit avant d’etre validé par l’organisateur…

Ca, c’est non.
En effet, dans le CASF:
Art R227-29
La souscription des contrats mentionnés à l’art R. 227-27 est justifiée par une attestation délivrée par l’assureur, qui doit comporter nécessairement les mentions suivantes:
…
7º La nature des activités couvertes.

Si l’organisateur n’a pas prévu “les activités en autonomie” parmi les activités couvertes, c’est non à elles.
C’est aussi non, si les parents n’ont pas exprimé l’acceptation du risque. (Voir position de la Cour de cass, sur la notion “acceptation du risque”, on peut trouver des départs de recherche sur tout Dalloz Code Civil à la suite de l’article 1147.
Et, …

Mais là, ca doit dépendre des organismes.

Non, la loi est la même pour tous.

Par expérience, c’est moi – directeur – qui propose à mon organisateur, qui valide ou pas.

Il faut pas sortir d’un cas particuliers, une vérité générale. C’est tout.

Al

[Langelous]

Y a certains organismes qui donnent une grande latitude à ces directeurs… du coup, il faut bien à la base le trouver dans le PP, car dans le PE, parfois, ça reste assez vague finalement. Et puis, “quartier libre” ou “pas”, peut etre que c’est d’abord le dirlo qui choisit avant d’etre validé par l’organisateur… Mais là, ca doit dépendre des organismes.

Par expérience, c’est moi – directeur – qui propose à mon organisateur, qui valide ou pas.

[Al-Batros]

lolotte77

il y a la loi , et ce que tu en fais

Y’en a pas de loi, pour ça. On ne peut pas en faire quelque chose.

ché pas , les parents, il en pensent quoi ?

Ben, les parents, ils veulent pas qu’ils aient sortir du pognon (Voir arrêt Bertrand de la Cour de Cass) parce que leur enfant chéri s’est fait péchot en fracassant des vitrines en ville ou en volant des cédés au marchand de musique ou … (voir le Précis de vandalisme et guérilla urbaine de G Kastoud)
Les parents, ils veulent pas que leur enfant revienne dans une petite boite, violé, tué et calciné, comme ça a été le cas de la petite louvette d’un camp scout ou de la pauvre Agnès.

En tous cas, il faut savoir ce qu’ils en pensent.

ils sont opé pour que les momes déambulent en quartier libre ?

Pourquoi, ça peut le faire. Y’a bien des parents qui acceptent que leurs enfant fument et boivent de l’alcool ou fassent d’autres choses dangereuses.

et dans ton PP , tu y mets quoi ?

Je diris PE, car c’est l’organisateur qui décide le quoi, pourquoi, avec quoi et pour qui.
Alors, si l’organisateur veut pas d’activités en autonomie, …, et bé, faudra p’t être pas en faire.

Al

[lolotte77]

il y a la loi , et ce que tu en fais

ché pas , les parents, il en pensent quoi ? ils sont opé pour que les momes déambulent en quartier libre ?

et dans ton PP , tu y mets quoi ?

[Al-Batros]

Anonymous

pouvez vous me donnez la reglementation des quartiers libres pour les 12-14 ans et me dire ce que vous en penser

Encore un truc comme les anims O dans les AcM (Gerbilles, rats dodus, boa, crocodile, …) ou les jeux nocturnes en colos ou …

Ca ne relève pas de la loi ou du Règlement, mais de conventions entre l’oeuvre, l’organisateur et le dirlo, et les vieux des jeunes et les jeunes des vieux.

Comme l’a remarquablement établi Saltimbanque, tu va trouver des instructions (Ex: i 03-020JS ou …) en pagaïe.
Mais pas d’arrêtés ou Décrets ou lois.

Puisque ça relève de conventions, il faut que les parents soient au jus et consentants, que la personne qui a autorité sur ladite chose soit clairement identifiée, cela passe par ce con appelle trivialement la désignation d’un responsable par un subD de P, il faut aussi que l’assurance soit adaptée à ladite chose. (Le contrat d’assurance peut très bien prévoir: “Toutes les activités sont assurées à l’exclusion du saut à l’élastique et des activités en autonomie.”)

Pendant un quartier libre, il peut se passer plein de choses, comme ce qui c’est passé dans le séjour en Italie jugé par la Cour d’Appel de Pau, y’a quelques lustres. Y’avait aussi des quartiers libres qui a permis que se passe un truc pas sympa du tout, mais alors, pas du tout.
Vu le contexte actuel, les juges pourraient montrer moins de clémence envers l’oeuvre, l’organisateur et le dirlo.

Al

[dir_cv]

oui mais oublie pas que ‘quartier libre’ est une appellation militaire…

si il y a des temps “libres”, c’est qu’il y a des temps “pas libres”,

étonnant non??

[Import]

[Pomfresh]

et me dire ce que vous en penser

Rien à ajouter niveau règlementation. En clair, ça veut dire que tu peux faire des quartiers libres (courts), mais que de toutes façons, tu es évidement toujours responsable de ce que font les jeunes.

[RANCHON]

Je n’ai rien trouvé sur les “Quartier LIBRE”, mais un quartier libre est avant tout une activité en autonomie…

Qu’est ce que l’on pense de quoi ???

Voici la recommandation sur les activités en autonomie :

Encart B.O. n° 8 (ICI texte complet)
Instruction n° 03-020JS du 23-1-2003
NOR : MENJ0300290J
RLR : 960-2
MEN – DJEP1

RECOMMANDATIONS
9 – PROJETS PRÉVOYANT DES ACTIVITÉS OCCASIONNELLES EN AUTONOMIE

RECOMMANDATIONS (À cet égard, j’attire votre attention sur le fait que les recommandations n’ont pas de valeur réglementaire et que leur application ne peut être exigée des organisateurs. Elles sont toutefois susceptibles de servir de référence en cas de contentieux civil ou pénal.)

Des activités en autonomie peuvent être organisées occasionnellement dans le cadre d’un centre de loisirs sans hébergement ou d’un centre de vacances.
Le décret n° 2002-885 du 3 mai 2002 indique en effet que la personne qui dirige le séjour précise les conditions de réalisation du projet éducatif dans un document élaboré en concertation avec les animateurs. Les modalités d’organisation des activités tiennent compte de l’âge des mineurs et l’accent peut être mis sur les modalités de participation des enfants et des jeunes.
Ce document, communément appelé projet pédagogique, peut donc contenir des indications sur les activités en autonomie qui seront pratiquées par les mineurs.
Selon leur âge, l’autonomie qui leur est accordée peut être plus ou moins grande.
Une des demandes récurrentes des enfants et des jeunes est la possibilité de se retrouver “entre copains”, y compris au sein d’une organisation, de “tester” leurs capacités et de choisir la façon dont ils organisent leurs activités. Ainsi, il est possible de proposer, en fonction de l’âge des mineurs, des activités en autonomie, de quelques heures à quelques jours.
Il convient donc :
– de permettre aux enfants et aux jeunes ces temps d’activités dans le cadre des loisirs de proximité (CLSH) et des centres de vacances, en fonction des capacités liées à chaque âge ;
– de prendre en compte les conditions de sécurité, de manière à réduire au mieux les risques.
Ces activités supposent une préparation par les mineurs et par l’équipe d’encadrement. Celle-ci voit en effet son rôle évoluer et intégrer, en plus de l’animation “classique”, l’accompagnement vers une responsabilisation progressive et vers l’âge adulte.
Par ailleurs, un bon déroulement de ces activités est un des facteurs décisifs pour l’efficacité de l’action et l’acquisition de l’autonomie par les jeunes. De plus un repérage des lieux est à effectuer.
Une attestation au moment de l’inscription signée des parents et précisant qu’ils ont pris connaissance des modalités d’exercice des activités en autonomie sera de nature à limiter les risques juridiques pris par l’organisateur de telles activités.

Sortie sans hébergement

Ces activités nécessitent une disponibilité de l’équipe d’encadrement qui doit à la fois être à l’écoute des attentes des mineurs, respecter ce besoin d’être “entre pairs” et accompagner les prises de responsabilité tout en se tenant à leur disposition en cas de besoin.
L’organisation d’activités en autonomie prend son sens lorsqu’elle est préparée et négociée avec les enfants et les jeunes concernés, afin de les aider à se projeter et à faire coïncider des objectifs et des moyens.

Le départ en autonomie à partir notamment d’un séjour en centres de vacances

Des recommandations complémentaires sont nécessaires pour les activités en autonomie qui comprennent un hébergement.
Il est ainsi souhaitable :
– que les activités soient limitées dans le temps (3, voire 4 nuits maximum) dans le cadre d’un projet ;
– qu’elles se déroulent en petit groupe ;
– qu’elles ne concernent que les adolescents, voire les préadolescents dans certains cas, qui ont déjà acquis une certaine autonomie, et une certaine maturité ;
– que l’organisateur et le directeur du séjour ou de l’accueil prêtent attention à la composition du groupe ;
– qu’un repérage des lieux soit effectué et que des moyens de communication soient prévus.
Outre l’information des parents préalablement au départ, il est indispensable d’associer les mineurs à la préparation et au déroulement du projet pour ce qui concerne notamment :
– les moyens de transport envisagés et les conditions d’hébergement ;
– l’organisation des conditions de vie sur place (ex : montage de tente, règles d’hygiène minimales, cuisine, gestion d’un budget) ;
– les contraintes inhérentes à la vie collective (répartition des tâches, choix des activités) ;
– les activités envisagées et leurs conditions de déroulement.
Pour les conditions d’hébergement, se reporter à la “fiche locaux”.
Attention ! Les activités physiques mentionnées à l’article 13 du décret n° 2002-883 du 3 mai 2002 relatif à la protection des mineurs à l’occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs sont obligatoirement encadrées. La liste de ces activités sera définie par un arrêté qui remplacera les arrêtés du 8 décembre 1995.

Il y a un autre texte (arrêter du 4 mai 1981) qui pouvait être abrogé suite à la nouvelle reglementation, mais je n’arrive pas à savoir s’il a réellement été abrogé ou non je ne vais donc pas vous le soumettre. De toute façon il s’adressait au CV Adolescents accueillant des mineurs de plus de 14 ans…

[Import]

pouvez vous me donnez la reglementation des quartiers libres pour les 12-14 ans et me dire ce que vous en penser

merci

[Auteur]

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