[Al-Batros]

Bonjour, Babylone,

“Ma question est s’il y arrive un pépin, un gros pépin ma responsabilité sera t elle engagée?”

==> Si c’esttoi qui l’a causé, oui.
Si c’est toi qui l’a causé indirectement par une imprudence ou négligence délibérée ou caractérisée, oui.
Sinon, non. (Que l’on soit bénévole ou payé)

“A t’on le droit d’accompagner et surveiller ces enfants ? ”

==> On l’a. (Sous réserve de respect des effectifs globaux.)

Al Batros

[Al-Batros]

c’est:

Une responsabilité pénale est une responsabilité pour faute. C’est dur à avaler, mais c’est comme ça.
On n’est pas responsable pénalement (Sauf exceptions très particulières) des c… des autres.

[Al-Batros]

Bonjour, ChrisScout

“Ma responsabilité sera-t-elle engagée => OUI. Quelle que soit la situation, ta responsabilité en tant qu’animateur peut être engagée. Après, si tu as respecté tes obligations, commis des négligences, … tout ça est à l’appréciation du juge.
A-t-on le droit d’accompagner et de surveiller ces enfants ? => OUI si l’association de scoutisme t’a délivré une des qualifications qu’elle a le droit d’émettre et que les quotas définis par J&S sont respectés.”

Une responsabilité pénale est une responsabilité pour faute. C’est dur à avaler, mais c’est comme ça.
On n’est pas responsable pénalement (Sauf exceptions très particulières)

“Après, est-il judicieux de faire cette sortie… c’est là qu’entre le bon sens. Moi, à ta place, j’en parlerai au responsable du groupe local (je sais pas exactement quel nom ça porte chez les EEdF) pour lui faire part de mon inquiétude… parce que si tu poses la question, c’est probablement que tu as des doutes (ce qui est le début du bon sens 😉 )”

==> On a le droit de refuser ce qu’on juge infaisable.

“PS pour Al-Batros : on n’est pas dans le monde du travail dans ce cas, il s’agit de bénévolat, même si ça ne doit pas changer grand chose au problème…”

==> Dans le cas du bénévolat en effet; Mais une c… est punie de la même façon.

Al Batros

[ChrisScout]

Je sais pas si on répond bien à la question…

Ma question est s’il y arrive un pépin, un gros pépin ma responsabilité sera t elle engagée? A t’on le droit d’accompagner et surveiller ces enfants ?

Ma responsabilité sera-t-elle engagée => OUI. Quelle que soit la situation, ta responsabilité en tant qu’animateur peut être engagée. Après, si tu as respecté tes obligations, commis des négligences, … tout ça est à l’appréciation du juge.
A-t-on le droit d’accompagner et de surveiller ces enfants ? => OUI si l’association de scoutisme t’a délivré une des qualifications qu’elle a le droit d’émettre et que les quotas définis par J&S sont respectés.

Après, est-il judicieux de faire cette sortie… c’est là qu’entre le bon sens. Moi, à ta place, j’en parlerai au responsable du groupe local (je sais pas exactement quel nom ça porte chez les EEdF) pour lui faire part de mon inquiétude… parce que si tu poses la question, c’est probablement que tu as des doutes (ce qui est le début du bon sens 😉 )

PS pour Al-Batros : on n’est pas dans le monde du travail dans ce cas, il s’agit de bénévolat, même si ça ne doit pas changer grand chose au problème…

[Barilla]

Oui…. c’est ce que j’appelle le bon sens…

[Al-Batros]

Bonjour, Barilla,

“Oui oui, je comprend bien que légalement, c’est le directeur ou l’organisateur qui sont en faute.”

Ce n’est pas si simple, un animateur peut sortir du cadre de la mission qu’il lui a été impartie. Comme s’il sort des prérogatives de son diplôme, il engage sa responsabilité.

“Maintenant, est ce que, sachant pertinemment que l’organisation est bancale (si il poste un message à ce propos, c’est bien qui se rend compte que ca sent pas très bon), et ce que, au niveau de sa concience perso, il peut s’engager?

Depuis le début, j’ai volontairement occulté le débat légal pour parler en terme de bon sens…

Si le bon sens m’interdit quelque chose, peut importe la loi, je vais plutôt écouter ma conscience…”

Le bon sens, c’est subjectif, je ne raisonne plus avec cette notion.
3 questions à se poser:
Est ce que ma décision met en danger la personne des enfants?
Est ce que ma désion est une imprudence délibérée ou caractérisée?
Est ce que ma décision est une négligence délibérée ou caractérisée?

S’il y a trois non, on peut le faire.

Al Batros

[Barilla]

Oui oui, je comprend bien que légalement, c’est le directeur ou l’organisateur qui sont en faute.

Maintenant, est ce que, sachant pertinemment que l’organisation est bancale (si il poste un message à ce propos, c’est bien qui se rend compte que ca sent pas très bon), et ce que, au niveau de sa concience perso, il peut s’engager?

Depuis le début, j’ai volontairement occulté le débat légal pour parler en terme de bon sens…

Si le bon sens m’interdit quelque chose, peut importe la loi, je vais plutôt écouter ma conscience…

[Al-Batros]

Bonjour, Barilla,

Il ne s’agit pas d’affirmer qu’on a la compétence, il s’agit de l’avoir.

On est dans le monde du travail, il y a un employeur (et un de ses représentants qui détient la délégation de pouvoir initiale) et des employés.

L’employeur ou un de ses représentants titulaire d’une délégation de pouvoir (qui n’est pas forcément, celle initiale) décide à qui il attribue le pouvoir de décision. (Pour les décision importantes)

Pour que le transfert du pouvoir de décision soit valable il faut que le délégué ait la compétence requise. (Voir décision de la Cour de Cassation du 11 mars 1993 sur http://www.legifrance.gouv.fr ou si tu es étudiant en droit sur le site http://www.Dalloz.fr.)

Si l’organisateur ou le directeur, lui même un représentant de l’employeur, a confié (3ème personne du singulier, c’est un ou exclusif) à des animateurs une mission pour laquelle aucun n’avait la compétence, c’est lui qui est en faute.

Al Batros

[Barilla]

Et qui parmis trois stagiaires peut se permettre d’affirmer qu’il possède l’autorité et les COMPETENCES nécessaires à la bonne marche d’une nuit en gite?

[Al-Batros]

Bonjour,

Ce qui est important, c’est que l’équipe encadrant soit hierarchisée.

Il faut qu’il y ait une personne dotée des moyens, de l’autourité et de la compétence correspondants à la situation.

Et cette personne sera désignée par le directeur.

Al-Batros

[Barilla]

Plutot que de chercher une justification mégale, regardons ce que dis le bon sens:

– As tu déjà encadré un groupe d’enfant?
– Si oui, t’es tu déjà retrouve en autonomie sur un gite?
– Qu’en est il de tes partenaires?
– Même si il n’ya pas de responsable sur place, existe il un moyen de le prévenir immédiatement? Peut il débarquer le plus rapidement possible en cas de soucis?

Si tu répond non a toutes ces questions, je te conseille serieusement de ne pas t’engager.

Tu es en formation, ce qui sous entend que tu as besoin de quelqu’un pour te former.
En l’occurence, au moins un BAFA qualifié et expérimenté qui pourra te guider dans ta gestion de la vie quot’…

Et je n’ai pas encore parlé des conditions de sécurité… Bien sur qu’il n’ya pas de raison qu’il se passe quelque chose, mais si jamais il y’a le moindre pépin, qui va savoir comment réagir.

Honnetement, on en est rendu à un point où finalement, la législation, on s’en fout: le bon sens indique clairement qu’il ne faut pas s’engager dans ce guépier.

Après, à toi de savoir ce que tu vaux, et si tu te sens capable de le faire…
Et pense que, même si toi tu t’en sens capable, peut etre les 2 autres seront totalement inefficaces… et que tu aura besoin de bosser pour 3…

sauve toi 😉

[ChrisScout]

Les associations de scoutisme agréé par Jeunesse et Sports peuvent délivrer des qualifications différentes du BAFA / BAFD permettant l’encadrement et la direction de séjours (arrêté du 21 mars 2003). Pour les Scouts et Guides de France, par exemple (je ne connais pas les règles internes des EEdF), c’est le responsable territorial (subdivision géographique, en gros 60 territoires en France) qui est apte à délivrer ces qualifications. Cette qualification peut se baser sur l’obtention ou non du BAFA, mais aussi sur les compétences réelles de la personne.
En gros, chez les SGdF, les règles de bases font que :
– un responsable peut prétendre à la qualification d’assistant d’unité (équivalente au BAFA pour les associations de scoutisme) avec un stage théorique BAFA satisfaisant ;
– un responsable peut prétendre à la qualification de chef d’unité (équivalente au BAFD pour les activités d’année des associations de scoutisme) avec un BAFA validé.

Ensuite, si un pépin arrive, ta responsabilité sera forcément étudiée, mais également celles du responsable du groupe local, et probablement celle de l’échelon au-dessus (département/territoire, région, national ? en fonction du fonctionnement de l’association). Il te reste à t’assurer que tu respectes bien la réglementation en vigueur et les règles de ton association pour éviter d’être mis en faute.

[ptschat]

Je m’expique ce sont les activités à l’année scolaire que l’on déclarait donc pas de fiche complémentaire pour les WE!
liens :
http://www.scoutisme-francais.org/mediatheque/reglementation/

[ptschat]

Normalement chaque groupe de scoutisme à son propre responsable d’unité qui doit-être normalement titulaire du BAFA.
Si non c’est le responsable “de secteur” qui engage sa responsabilité vis à vis de la Jeunesse et Sports sur l’encadrement qu’il met à disposition de ses unités. Attention les chefs et les cheftaines sont bénévoles et les WE d’une nuit ne sont pas obligatoirement déclarés. Du moins si la rêglementation n’a pas changé ça fait 5 ans que j’ai quitté le mouvement.

[Import]

Bonjour et bienvenue parmi nous.

Les camps de scoutisme bénéficient d’une règlementation particulière et pour ne pas t’induire en erreur je préfère ne pas répondre à ta question mais j’espère que tu trouveras des gens mieux renseignés sur le site.

Dans le cas où tu trouves ta réponse par d’autres biais je suis intéressé pour en savoir plus.

Bon courage!

[babylone]

[babylone]

Bonjour à tous et bravo pour votre site.
Voilà mon soucis. Depuis tout juste 1 mois je fais partie d’une antenne d’éclaireurs de France qui contre l’encadrement d’ados (5ans – 13ans) me prarerons au BAFA. mais voilà, j’ai un doute sur ma responsabilité. Par exemple nous partons ce week end avec une quinzaine de gamins dormir à l’extérieur (gite) et mes coéquipiers sont une jeune fille de 19ans non titulaire du BAFA et un jeune de 18ans lui aussi dans le meme cas que nous et c’est tout. Par de BAFA ni de directeur. Ma question est s’il y arrive un pépin, un gros pépin ma responsabilité sera t elle engagée? A t’on le droit d’accompagner et surveiller ces enfants ? Je vous remercie tous par avance pour vos réponses.
@+

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