Accéder à la réglementation

  • Ce sujet contient 6 réponses, 5 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par pancakes_54, le il y a 13 années et 11 mois.
7 sujets de 1 à 7 (sur un total de 7)
  • Auteur
    Messages
  • #114586
    skippyremi
      @f-remi

      Cadre réglementaire spécifique des sports de nature.
      Arrêté du 20 juin 2003.

      Après tu choisis tes annexes :
      Annexe 1 : test de natation (non panique sur 20m)
      Annexe 5 : Canyoning
      13 : spéléo
      3 : Baignade
      4 : canoe/kayak
      8 : plongée
      12 : ski nautique
      19 : voile

      Les différentes activités qui ne sont pas répertoriés ne sont pas interdites, cependant tu dois te mettre en place une obligation de moyen (condition matérielle et d’encadrement).

      Exemple : une activité radeau : pas de texte spécifique, mais tu regardes l’A1, les textes pour le kayak…Et tu peux donc avoir comme encadrement un BAFA qualif Kayak, un autre BAFA SB pour 12 enfants par exemple. tu peux te restreindre sur les rivières de classe 1…

      #114759
      Import
        @import

        AS tu essayé comme ça?


        Ou ici?

        Dis nous ce que tu as trouvé et ce qui te manque encore.

        #114764
        lolotte77
          @helo

          salut
          ouii tu veux savoir quoi
          ?
          commences par le début ca ira mieux aprés 🙂

          #114766
          Utilisateur anonyme 37304
            @utilisateur-anonyme-37304

            Sinon, tu ne trouveras pas u texte de loi qui règlemente stout cela, c’est un peu plus complexe.

            Tu ne veux pas nous en dire un peu plus afin qu’on puisse t’aider ?
            => Quel public ?
            => Quel type de sport d’eaux vives ?
            => Quels encadrants prévus ? Prestataires ? En interne ? BAFA qualifiés ?

            #114767
            Utilisateur anonyme 37304
              @utilisateur-anonyme-37304

              Bonjour et bienvenue sur les forums de Planet’anim.

              —–

              As-tu regardé sur legifrance ?

              Dans la rubrique règlementation de Planet’anim ?

              Utilisé la fonction de recherche du forum (dans le menu de gauche) ?

              #13248
              pancakes_54
                @pancakes_54
                #114768
                pancakes_54
                  @pancakes_54

                  Bonjour,

                  Je cherche à avoir accès à la réglementation Eaux Vives pour les CVL. Savez-vous où je peux la trouver?

                  merci d’avance

                  pancakes

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