[Al-Batros]

JPLANCELOT

Merci pour la réponse qui rejoint ma reflexion mais aucun texte ne prévoit donc ce cas de figure ?

Administrativement, il me parait bizarre que le directeur d’ Alsh tienne son bureau au sein d’un établissement déjà gerer par un directeur de structure??

Deux legislation qui se croisent ! Sans être parano, en cas de soucis ça risque de ne pas être simple ou je me trompe???

C’est à toi de bien fixer les règles concernant ton domaine et de ne pas laisser les non concernés y pénétrer.

Ce genre de situation doit arriver plus souvent qu’on croit.

Al

[Lancelot]

Tiens un Oulipien !!
Merci pour la réponse qui rejoint ma reflexion mais aucun texte ne prévoit donc ce cas de figure ?
Administrativement, il me parait bizarre que le directeur d’ Alsh tienne son bureau au sein d’un établissement déjà gerer par un directeur de structure ??
Deux legislation qui se croisent ! Sans être parano, en cas de soucis ça risque de ne pas être simple ou je me trompe ?
Petit message pour Edophoenix: Expo Oulipienne(Perec et cie…) à Lille bientôt si tu passes par là … Merci A+ JIP

[edophoenix]

Il faudrait voir le configuration des lieux… La question, alors c’est : est-ce que les activités réservées aux enfants (et la vie de l’ALSH) se déroulent près du susdit portail, ou est-ce qu’il y a une séparation suffisante (arrière-cour, bâtiment, porte, muret, …) entre l’accès à ce portail et le lieu où sont réunis les enfants ?

Si le seul souci est ce portail, il “suffit” (bon, c’est parfois plus facile à dire qu’à faire, je sais), d’éloigner les enfants de celui-ci, et de veiller à ce que le “public autre” n’interfère pas avec les activités de l’ALSH, amha.

[Lancelot]

Merci à vous pour ces réponses mais je profite du dernier message pour insister : les autres activités n’ont pas lieu à d’autres moments mais bel et bien en même temps avec comme paramétre, à mes yeux important en termes de sécurité, un portail de 5 métres de large grand ouvert sur la voie public et un libre accés des personnes !!!
Pour ce qui est du reste tout est ok, pas de cigarettes pas d’alcool …
Merci encore au plaisir de lire vos futures reflexions sur le sujet. JIP

[Al-Batros]

JPLANCELOT

je ne suis pas un professionnel de l’animation mais responsable d’un lieu culturel qui accueil régulièrement des Alsh. Ma question est assez simple mais pour l’instant sans réponse en tout cas sans référence légale.
Peut on organiser un ALSH dans un établissement restant ouvert au public sur des horaires autres que ceux du centre de loisir et conservant son activité d’accueil sur expositions et autres spectacles?
En remerciant d’avance la personne qui saura m’aiguiller au mieux vres les textes de référence. Bonsoir JIP

Il faut que tu ais le registre de sécurité, l’avis de la commission de sécurité.
A voir également le registre sanitaire départemental.

Il faut aussi que les résidus de l’activité autre soient totalement effacés quand les enfants vont être présents: Tabac, alcool etc.
Il faudra aussi que les cabinets d’aisance soient remis à ce qu’il faut raisonnablement.

Ben ouè, si tu organises un accueil maternel dans un ERP qui est une maison close la nuit, ça va être hard.

Al

[Lapin]

Bonjour JPLANCELOT

Si l’établissement recevant du public remplit les conditions fixées par le Code de l’action sociale et des familles, dans ses chapitres “mineurs accueillis hors du domicile parental”, c’est-à-dire :
– être déclaré auprès de l’autorité administrative et être assuré (article L227-5) ;
– disposer de lieux d’activités adaptés aux conditions climatiques, respecter les conditions d’hygiène de restauration conformes à la réglementation et satisfaire aux conditions techniques d’hygiène et de sécurité (article R227-5) ;
– et s’il est aménagé pour les activités physiques, l’être de façon à permettre d’assurer la sécurité des mineurs (article R227-10) ;
rien ne s’oppose, comme l’a dit crevette76 (post #2) à ce qu’il reçoive à la fois un accueil de loisirs et d’autres organisations.

[Lancelot]

Bonsoir,
Il me semblait que les alsh était soumis à une réglementation “avoisinante” celle des écoles et qu’à ce titre le public ne pouvait “croiser” les enfants pour des raisons de sécurité avant tout ??

[crevette76]

pourquoi ne pourrait-on pas ?

tant que les locaux sont conforme aux deux (plus) accueils…

[Lancelot]

[Lancelot]

Bonsoir à tous,
je ne suis pas un professionnel de l’animation mais responsable d’un lieu culturel qui accueil régulièrement des Alsh. Ma question est assez simple mais pour l’instant sans réponse en tout cas sans référence légale.
Peut on organiser un ALSH dans un établissement restant ouvert au public sur des horaires autres que ceux du centre de loisir et conservant son activité d’accueil sur expositions et autres spectacles?
En remerciant d’avance la personne qui saura m’aiguiller au mieux vres les textes de référence. Bonsoir JIP

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