[pounky]

je dis toujours en cas de doute et pour etre sur a 100% car c’est quand meme des mineurs…TELEPHONER A JEUNESSE ET SPORT DE SA REGION…curieuse de la réponse…tu pourras revenir nous en dire + aprés qu elle aura tel ta copine

[XXYYZZ]

La déclaration à la JS n’est pas obligatoire.
Quant au nombre limite, je ne sais pas. Je pense que l’animateur titulaire du BEES connait mieux que moi.. Apres il y a le bon sens pour assurer la sécurité.

[Le_Chef]

je m’occupe pas de ça, je me renseigne juste a ce sujet pour une amie.

Ce n’est pas déclaré comme ACM (c’est indispensable ?) et il n’y a pas de directeur juste une personne qui encadre qui a le BEES 1 activité physique pour tous et un animateur titulaire du BAFA (il y a un nombre limite d’enfants possible d’acceuillir ??)

[XXYYZZ]

Ces activités sont elles déclarées comme ACM ?
Si oui la déclaration est déjà faites.
Si non, non.
Assure toi, bien sur, que tout cela soit bien assuré et que les intervenants aient lescompétences requises.

[Le_Chef]

C’est ça le pb c’est que ça n’a pas vmt de cadre reglementaire et j’aimerai savoir dans lequel ça rentre, là il est juste demandé aux parents d’inscrire leur enfant a une ou plusieurs activités (9 journées d’activités en avril) de remplir une feuille de renseignement et c’est tout.
les activités sont proposé aux enfants de 4/6 ans, 7/9 et 10/14 ans

[lolotte77]

Le_Chef a écrit:

j’espere avoir été clair,

Non, pas du tout

c est dans quel cadre ?

assoc municipale, acm ?
quelle tranche d’age ? quelles actis ?

[Le_Chef]

[Le_Chef]

Bonjour,

J’aurai voulu savoir si il etait necessaire de faire une déclaration quelconque auprès de la DDJS ou autre dans le cas ou une mairie organise des “activités sportives” dans des locaux communaux encadré par un employé municipal (bees Activité Physique pour Tous). activité sur la journée ouvert a une 15aine d’enfants avec des plages horaires selon la tranche d’age.

j’espere avoir été clair,

D’avance merci

[Auteur]

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