[Al-Batros]

Salut à toi, Mathusalem,

Mille et une excuses pour avoir fini mon post par:

“Bien à toi, Saltimbanque.”

Je croyais que je m’adressais à ce génial personnage.

Je dois t’avouer piteusement que le seul Règlement Intérieur que j’ai lu en 15 ans est celui que j’ai rédigé pour un accueil de loisirs.

C’est comme les Projets Educatifs, ça n’a jamais été au top.

J’ai pô de chance.

Bien à toi, Mathusalem.

PS: Plus que 78!

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Pour te répondre je n’ai que rarement travaillé sous le régime de la CC de l’animation mais plus souvent pour des collectivtés et donc sous le régime du Code Général des Collectivités Territoriales et accessoirement pour partie du code du travail.

Prendre connaissance du Ri en cours du fonctionnement me semble relever pour l’animateur de légèreté et pour le directeur d’incompétence. Comment établir un fonctionnement cohérent si personne ne prend (ou fait prendre en fonction des rôles) connaissance des outils de fonctionnement avant le séjour???

Le terme de RI est peut être mal choisi (légalement parlant) mais reflète la réalité de ce que doit être (pour partie en tout cas) le projet de fonctionnement.

[Al-Batros]

Salut à toi, Mathusalem,

Je vois que je vais pouvoir trinquer à ton millième posts comme j’ai voulu le faire avec notre crustacé.

Personnellement je fixe les règles avant le séjour et les note dans un document contractuel (le projet de fonctionnement ) signé par l’anim prouvant ainsi qu’il en a pris connaissance.

Ca, c’est tout à fait ce qu’il faut faire à mon humble avis.

Les engagements officiels, y’a que ça de vrai.

Les anims ont un p… de m… de contrat de travail.
Il faut qu’il soit explicite.

Par contre, intéger tout ça dans le RI (Règlement Intérieur), n’est pas une super solution car:
I Le RI n’a plus la valeur règlementaire conférée par la loi 96-393 et enlevée par cette p… de m… de loi 2000-647.
II Le RI doit pouvoir être accessible aux anims, or la convention collective de l’animation collective:

article 2
Dispositions spécifiques applicables au personnel pédagogique des centres de vacances et de loisirs.

La nature des activités des centres de vacances et de loisirs exige une présence continue du personnel pédagogique auprès des enfants ou des adolescents et implique des responsabilités éducatives, de surveillance et d’animation.

Les anims doivent être en permanence avec les minôts, donc ils n’ont pas vraiment la possibilité d’aller au bureau du dirlo pour aller y corriger les manipulations erronées dans les axes sémantiques syntagmatiques ou paradigmatiques. (Cad, les fautes d’orthographe ou de grammaire)
Ni a fortiori, de simplement le lire.

Bien à toi, Saltimbanque.

Al Batros

[Al-Batros]

Salut à toi, Dir_CV,

Il il te faut changer de nom, now, Dir_AM, ça te va gomme un cant.

L’acool est interdit aux moins de 14 ans, donc autorisé apres…!!!

tu trouveras dans le chapitre ”D” du guide “enfant et espaces” (heu j’ai plus la référence en tête)

çà ne veux pas dire que tous se bourrent à 14 ans et 1 jour

L’alcool est autorisé pour les mineurs à partir de la naissance si ce sont eux qui décident de l’ingérer.

Le problème que suggère*, par extension, l’intervention de Lywood, c’est la distribution aux mineurs d’alcool par un adulte en accueil de mineurs

Je gage que si tu proposes un petit whisky Coca à un minôt de 15 piges révolues pour fêter sa première fois, tu risques des embêtements. Non pour l’acte sesquel, mais pour le vouisky.
Quoique, les parents ne sauront peut être pas, …
Mais, les autres gosses, ça jacassent, les oreillent ont des murs, le téléphone … (Je ne dis pas le mot, on n’a plus le droit), et bien, il marche mieux que celui qu’a inventé Mister Bell.

Et puis le minôt aura les moyens de te faire chanter …
Et là, ça serait la merdasse totale.

Alors, il vaut mieux servir du Coca.**

Al Batros

* Je dis “suggère”, parce que Liwood n’a que parlé des adultes.

** Ou tout autre cola (Cad boisson gazeuse caramélisée). C’est vrai, le Coca, c’est expensive, ça explose les budjets alimentaires.

[Import]

En clair en l’absence d’un règlement intérieur dûment validé et connu tes anims ont le droit de consommer bière, vin, cidre, poiré, hydromel (non additionné d’alcool) dans la limite de leur capacités d’absorbtion (sous peine de tomber dans la répression de l’ivresse publique) sans que tu puisse rien y trouver à redire.

Personnellement je fixe les règles avant le séjour et les note dans un document contractuel (le projet de fonctionnement ) signé par l’anim prouvant ainsi qu’il en a pris connaissance.

[Al-Batros]

Salut à toi, o Lywood,

Je cherche des textes stipulants les règles de bonnes conduites sur la consommation d alcool par les apersonnels en CVL.

Les “Instructions Départementales”, c’est comme “Projet Pédagogique”, ça n’a plus d’existence réglementaire.

Depuis la loi 2000-647 pour “Instructions Départementales”, quant à Projet Pédagogique, je ne suis même pas sûr que ça a eu, ne serait ce qu’une fraction de seconde, une réalité réglementaire.

Comme quoi les représentations de la réalité sont quelquefois fantasques.

En accueils de mineurs, (La notion CVL, il faut l’oublier, ceux qui parlent encore de colos sont irrécupérables.), les personnels sont des employés. Eh oui, même s’ils sont payés à coup de lance pierres (Attention à l’accord des mots composés d’un verbe et d’un nom, bon d’accord, la grammaire, elle est à la retraite.).

Alors, en matière d’alcool, il faut aller fouiner dans le Code du Travail, quelle galère!

T’auras pô à le faire, je suis un drôle d’oiseau qui surfe dans les textes juridiques et judiciaires.

CODE DU TRAVAIL
(Partie Législative)

Article L232-2

(Loi nº 73-4 du 2 janvier 1973 Journal Officiel du 3 janvier 1973 en vigueur le 23 novembre 1973)

(Abrogé par Ordonnance nº 2007-329 du 12 mars 2007 art. 12 I Journal Officiel du 13 mars 2007 en vigueur au plus tard le 1er mars 2008)

Il est interdit à toute personne d’introduire ou de distribuer et à tout chef d’établissement, directeur, gérant, préposé, contremaître, chef de chantier et, en général, à toute personne ayant autorité sur les ouvriers et employés, de laisser introduire ou de laisser distribuer dans les établissements et locaux mentionnés à l’article L. 231-1, pour être consommées par le personnel, toutes boissons alcooliques autres que le vin, la bière, le cidre, le poiré, l’hydromel non additionnés d’alcool.
Il est interdit à tout chef d’établissement, directeur, gérant, préposé, contremaître, chef de chantier et, en général, à toute personne ayant autorité sur les ouvriers et employés, de laisser entrer ou séjourner dans les mêmes établissements des personnes en état d’ivresse.

NOTA : Ordonnance 2007-329 2007-03-12 art. 14 : Les dispositions de la présente ordonnance entrent en vigueur en même temps que la partie réglementaire du nouveau code du travail et au plus tard le 1er mars 2008.

C’est simple, pas d’alcolos en colos.

Ceux qui veulent se prendre des cuites n’ont qu’à aller ramasser des fraises à Carcassonne, je le dis maintenant.
Ils y trouveront des bons crus.

Bien à toi

[dir_cv]

bsr,
l’acool est interdit aux moins de 14 ans, donc autorisé apres…!!!

tu trouveras dans le chapitre ”D” du guide “enfant et espaces” (heu j’ai plus la référence en tête)

çà ne veux pas dire que tous se bourrent à 14 ans et 1 jour

[ju]

Hello,

Comme Mathusalem, je n’ai jamais rencontré de textes de loi régulant la consommation d’alcool.
C’est inscrit dans certains projets d’organisme et souvent (toujours?) dans les projets pédagogiques des centres.

Ju

[Import]

Bonjour et bienvenu,

En dehors de la répression de l’ivresse publique je ne crois pas qu’il existe de textes réglementant la consommation d’alcool sur les CVL (désolé j’ai du mal avec la nouvelle appellation)

Les règles c’est toi et l’organisateur qui peuvent les fixer et les inclure dans le projet de fonctionnement de la structure.

Peux tu nous préciser ce que tu entends par règles de bonne conduite et nous serons plus à même de t’aider.

[lywood]

[lywood]

Bonjour,
Je cherche des textes stipulants les règles de bonnes conduites sur la consommation d alcool par les apersonnels en CVL.

J ai juste trouvé un passage dans les instructions officielles de Franche Comté en 2006, mais je ne suis pas directement concerné, mon centre se situant dans le finistère.
Quelqu un aurait des pistes?

Merci

[Auteur]

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