[lejoueurfoux]

j’ai deux questions
pourquoi cherches-tu un texte? le fait d’être seul te dérange- t-il ? car cette situation est régulière en effet quand il y a un petit effectif où à des moments d’ouvertures ou de fermeture l’organisateur pour des raisons économiques emploie un seul animateur au détriment de la sécurité Cela ne pose pas de problème tant que tout se passe bien.
En cas d’accident là c’est la loi du plus fort à toi dons de signaler que cette situation te dérange afin de te protéger .

[FDFR77]

Tu ne trouveras pas de texte précisant cela, comme Anfodico l’a écrit (ni interdiction d’être seul, ni obligation d’être deux ou plus).

C’est donc la question de la sécurité qui doit régir cette décision. Les enfants sont-ils en sécurité avec un seul adulte présent (l’adulte peut être la première victime d’un accident, ou bien être incapable de gérer celui-ci seul-e) ?

Aux dirigeant-e-s de la structure et à son directeur ou directrice de répondre à cette question. Ils sont responsables d’un éventuel accident dont l’origine ou l’aggravation serait directement liée – des suites d’une enquête – à cette décision de laisser l’adulte seul-e, et ça ne fait jamais de mal de le rappeler.

Marinette69 a écrit :
Un avis ne me suffira pas, j’ai besoin un texte réglementaire. 😉
A ma connaissance il n’y a rien à ce sujet sur mes recommandations départementales.

L’avis écrit d’un CEPJ sur une situation donnée engage son administration à défaut d’avoir une valeur juridique ou réglementaire. Raison pour laquelle ils ne répondent généralement pas à ce genre de question à la légère. Si à la description de cette situation, un CEPJ te répond quelque chose comme “ce n’est pas interdit mais je vous le déconseille“, il faut comprendre “personne ne vous pourra vous embêter tant que tout ira bien, en revanche au premier incident tout le monde dans votre assoc va prendre super cher“.

Dans la mesure ou, encore une fois, ce n’est pas explicitement interdit, la justice ne reprochera pas dans ce cas d’avoir enfreint une disposition législative ou réglementaire : elle sanctionnera un manquement à une obligation de sécurité (de la même manière, c’est pas interdit d’aller à la piscine avec un groupe d’enfants par contre c’est condamnable de laisser un enfant se noyer). Et dans ce cas, tout le monde va y passer : animateur-trice, directeur-trice, dirigeant-e-s, bailleur.

Si c’est toi l’animatrice seule sur les lieux, ton avis compte aussi : te sens-tu en sécurité dans ces conditions et te sens-tu capable d’assurer celle des enfants ?

Dossier jurisanimation à propos : http://www.jurisanimation.fr/?p=2543

Sorry guys, z’avez mal cherché.

[…]

Bon, d’accord, cet art est inapplicable en ALSHCE ou SVAH

C’est toujours aussi intéressant comme contribution…

[Al-Batros]

Marinette69

Quant au fait d’avoir un seul animateur pour 8 enfants d’âge différent pour une journée ça ne me gène pas plus que ça pour 1 jour. Je suis désolée mais ma structure n’est pas parfaite et les dirigeants ont un regard permanent sur les finances donc il n’y aura jamais 2 adultes sur un si petit effectif

Reste à savoir qui va payer si y’a d’la casse …

T’as l’air sincère, alors, c’est noël, j’t’apporterais des zoranges par la poste, si elle est pas en grève!

Al

[Lengagne]

Il reste toutefois l’obligation d’assurer la sécurité des enfants et la RECOMMANDATION de bien des DDCS de prévoir au minimum 2 adultes présents à chaque instant sur la structure, voir avec chaque groupe.

…

Ca fait quand même pas mal de paramètres de simple bon sens qui incitent à ne pas faire ce que tu exposes ici, surtout sur plusieurs heures (quid de la capacité de l’animateur à proposer ou accompagner des activités de qualité, de manière différenciée et variée ?).

Rien dans les recommandations de mon département à ce sujet.

Quant au fait d’avoir un seul animateur pour 8 enfants d’âge différent pour une journée ça ne me gène pas plus que ça pour 1 jour. Je suis désolée mais ma structure n’est pas parfaite et les dirigeants ont un regard permanent sur les finances donc il n’y aura jamais 2 adultes sur un si petit effectif 😳

[Al-Batros]

Salut la Foule,

Sorry guys, z’avez mal cherché. Y’a le Gode de la Santé Pudique:

“Art R180-22 (Décret n°2000-762 du 01-08-00) … Pour des raisons de sécurité, l’effectif du personnel présent auprès des enfants à tout moment dans la structure d’accueil ne doit pas être inférieur à deux, …

Bon, d’accord, cet art est inapplicable en ALSHCE ou SVAH. Seulement, c’est pas très prudent, ça. Et, comme la loi 2011-525 (C’est récent, ça, édidonc!) a mis en avant la prudence dans le Gode Pénal, le juge pourra plus facilement alléguer une faute caractérisée et ce sera la risée.

Nonmé, laisser des minôts seuls avec un anim, au nom de la question prioritaire de rentabilité, c’est dégueu!

Al

[dir_cv]

…..

Sur tous les documents que j’ai trouvé, la seule obligation d’être 2 se situe dans le cadre d’un SV.

non, c’est inexact, je ne sais pas d’où tu tiens ça…..

je rejoins (encore une fois) les propos de Anfodico

aucun texte ne le stipule, et comme disais un inspecteur js,
“tout ce qui ‘est pas interdit est donc autorisé!!”

[Anfodico]

Il n’existe pas de texte règlementaire qui autorise ou interdise cela.

Il reste toutefois l’obligation d’assurer la sécurité des enfants et la RECOMMANDATION de bien des DDCS de prévoir au minimum 2 adultes présents à chaque instant sur la structure, voir avec chaque groupe.

En tout état de cause, le cas de figure que tu présentes semble assez dangereux en cas de problème… Si l’animateur à un ennuie, ce sont les enfants qui vont faire les 50 mètres pour aller prévenir ?

Si un enfant se blesse sérieusement, l’animateur aura-t-il les bons réflexes, sera-t-il en mesure de gérer l’accident, de s’occuper du groupe, de prévenir les secours et d’alerter ses collègues de la crèche ?

Le personnel de la crèche est-il réellement en mesure de se rendre à chaque instant dans l’ACM, sans le moindre délai et sans venir à pénaliser en quoi que ce soit sa propre structure ?

Ça fait quand même pas mal de paramètres de simple bon sens qui incitent à ne pas faire ce que tu exposes ici, surtout sur plusieurs heures (quid de la capacité de l’animateur à proposer ou accompagner des activités de qualité, de manière différenciée et variée ?).

[Lengagne]

Un avis ne me suffira pas, j’ai besoin un texte réglementaire. 😉
A ma connaissance il n’y a rien à ce sujet sur mes recommandations départementales.

Sur tous les documents que j’ai trouvé, la seule obligation d’être 2 se situe dans le cadre d’un SV.

[PROBST]

Il faudrait se rapprocher de la DDJS de ton département afin d’avoir leur avis quant à la question.

[Lengagne]

[Lengagne]

Bonsoir,

j’ai un léger doute, j’ai beau chercher, je ne trouve pas ce que je veux : un animateur peut il rester seul sur la structure d’un AL quelques heures avec un petit groupe d’enfant (8 enfants, quelques – de 6 ans et quelques + de 6 ans) ?

En précautions particulières : la struture se trouve à 50 d’une crèche gérée par le même orgaisateur et la dite structure est au courant que l’anim est seul et est prète a venir preter main forte en cas de besoin.

[Auteur]

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