Camping hors structure chez un particulier

  • Ce sujet contient 5 réponses, 5 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par Mathieu, le il y a 15 années et 1 mois.
6 sujets de 1 à 6 (sur un total de 6)
  • Auteur
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  • #138879
    c_o_k_84
      @c_o_k_84

      A priori, aucun soucis…

      Notre procédure dans le scoutisme (scouts et guides de France) :
      – lettre d’accord du propriétaire décrivant les installations mise à disposition
      – information de la mairie préalable…

      Comme le dit fg63, en fait le terrain n’a besoin de rien…
      Nous partons régulièrement campé sur des terrains perdu dans la nature sans aucun équipement… après, s’installer la ou il y a rien, il faut en avoir les compétences techniques…

      #138883
      Utilisateur anonyme 37304
        @utilisateur-anonyme-37304

        Plusieurs cas :

        – Ton ACM est un accueil de loisirs et la possibilité de faire ce genre d’activité (‘mini-séjours”) a été prévu lors de la déclaration initial de l’AL à J&S => Tu n’as à priori rien d’autre à déclarer, pas de séjour court donc puisqu’il s’agira d’une activité de l’AL.

        – Ton ACM est un accueil de loisirs mais il n’a pas été prévu d’activités de ce genre lors de la déclaration initiale à J&S => Il faut alors faire une déclaration de séjour court, qui sera “indépendant” de l’AL et avec donc une direction propre (qui peut être la même que celle de l’AL si celui ferme pendant ce temps-là).

        – Ton ACM est un séjour de vacances => il s’agit d’une activité camping on ne peut plus banale et qui ne nécessite aucune déclaration à J&S.
        Si le propriétaire est d’accord et qu’aucune loi n’interdit le camping à cet endroit il n’y a aucun problème (il suffit de vérifier auprès de la mairie, ce qui semble bien être le cas ici) alors il est possible de camper sans que les textes ne prévoient vraiment de contraintes (pas besoin de sanitaires ou d’abri par exemple, même si c’est toujours un bon point).

        #138884
        XXYYZZ
          @xxyyzz

          Si c’est inclus dans un accueils de loisirs sans hébergement, tu dois le signaler dans la déclaration de ton accueil de loisirs. Je ne pense pas qu’il faille le déclarer come séjour court.
          Au niveau de l’assurance il faut l’inclure aussi, dans celle de ton AL.
          D’autres part les conditions que tu décris me semble correcte; wc, abris ,douches, frigo etc.
          Comment cela va t’il se passer au niveau de la bouffe ?
          Achats, transport de la nourriture, stockage,cuisson ?

          Bon camping

          #138885
          ludou
            @ludou

            Salut Mathj,

            j’ai trouvé ça, mais je sais pas si c’est très à jour. En tout cas, au niveau DDJS, c’est sûr qu’il faut le déclarer comme séjour court (au moins 7 mineurs et 3 nuits maximum). Je pense que ta DDJS te donnera toutes les infos nécessaires au niveau de ce que tu dois déclarer (car sur le net, on trouve des trucs assez vieux là-dessus! :-().

            Sinon, les conditions semblent bonnes pour que ce soit réalisable s’il y a suffisamment de sanitaire, un moyen de prévenir les secours et de quoi se réfugier en cas d’ouragan ! 😆

            Pour l’assurance, je pense que le plus simple est de les appeler, à moins que ce ne soit déjà prévu dans le contrat… à vérifier 😉

            #11444
            Mathieu
              @mathieu
              #138888
              Mathieu
                @mathieu

                Bonjours,

                Nous souhaitons organiser des journée camping dans le cadre d’un ACM sans hébergement cela se déroulerais sur 3 jours et 2 nuits. Nous avons la possibilité de faire ces journée camping dans une propriété privée mettant à notre disposition une douche, WC, lavabo, Frigo, Abri en cas d’intempéris…

                Dans une premier temps j’aimerais savoir si cela est réalisable sachant que nous avons l’accord e de la municipalité qui entretient ce terrain privé?

                Si oui quelles sont les modalité d’organisations en terme de déclaration, assurance…?

                Merci d’avance pour vos réponses.

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