[jetty]

Pour info e mail reçu d’un organisateur de type SA organisant des séjourspour enfants et ados en France et à l’étranger. Je trouve que c’est assez révélateur du positionnemennt des oraganisateurs ……

” Bonjour à tous Les séjours de février ont commencé ce w.e. Or, suite à une décision du conseil d’Etat du 10 octobre dernier, nous sommes confrontés à de très gros problèmes.Qu’en est-il exactement ? ! : A partir de maintenant, nous devons organiser les séjours de vacances de manière à ce que chaque animateur et directeur bénéficie de « 11h de repos consécutif par jour » ! On peut vite imaginer les impacts énormes, tant financiers que logistiques mais aussi pédagogiques que cela pourrait avoir sur les colos ! Cette décision est avant tout européenne et on attend donc de l’Etat français qu’il légifère. Or, il y a urgence car cette décision met en danger l’existence même de nos colos. Sans ignorer le nécessaire repos des animateurs, mais devant l’absence de solutions viables à ce jour pour notre secteur d’activité et devant le coût financier de la mesure proposée, nous avons été quelques organisateurs à créer une association dénommée l’A.E.C. (Agir Ensemble pour les Colos).A.E.C se veut la plus ouverte possible et entend rassembler des organisateurs mais également, vous, les encadrants ainsi que des comités d’entreprise, des parents !Car c’est TOUS ENSEMBLE que nous devons AGIR ! Si nous voulons agir déjà auprès de nos élus (les députés français mais aussi européens) et nos ministères de tutelle, nous devons être nombreux pour devenir une vraie force de proposition !!!Nous comptons donc sur votre adhésion à A.E.C (elle varie de 1 à 5 euros en fonction de l’engagement désiré).Et très vite (début mars !) nous allons, tous les membres, nous rencontrer.Nous rencontrer pour échanger, réfléchir et agir. Pour en savoir plus sur A.E.C, vous pouvez vous rendre sur le blog : http://aec.colos.over-blog.com Et surtout, parlez en autour de vous. Transférez ce mail à vos animateurs et à tous ceux que vous connaissez et qui se sentent concernés par les colos. “

[ludou]

non mais rien que découper un temps de repos en petites tranches de saucisson, ça prouve l’état d’esprit.

[Chetu]

TOPNETTE a écrit :
Pour répondre à Chetu :
Je pense que si ton contrat démarre à 11 h, l’employeur ne peut pas considérer les heures “avant” comme un temps de repos, ou bien alors il t’embauche à partir de 00h00 et la nuit doit être comptabilisée dans le temps de contrat.
…
Alors c’était comme ça jusqu’à présent.
Je pense que maintenant ces heures non travaillées seront considérées comme du temps de repos.

Et bien justement je fais déjà ça : je fais des contrats 00h00-24h00, payé au forfait journalier de toute façon. Même si la prise de fonction est à 16h. Et ça permet entre autres de faire des convoyages vers le point de rdv, avant l’heure, sans changer le contrat (bien pour moi) et donc de protéger l’animateur-convoyeur avant l’heure de rdv (bien pour lui).

matw25 a écrit:
Si en plus j’arrive à faire prendre des pauses sur des moments précis de la journée, on peut encore le réduire donc arrêtons de noircir le problème.

Sauf que le projet de décret dit des pauses de 4h minimum. C’est plus difficile à placer.

[matw25]

Et ben moi je ne vous suis pas et je vais vous opposer quelque chose qui à mon niveau de connaissance me paraît jouable.

Déja on parle de ce système de rotation d’astreinte de nuit (en gros 22h 7h donc 9h) du coup en comptant selon les cas qu’on a 2 astreintes par semaines on arrive à 11*2+4= 26 heures qui seraient effectivement à payer et pas 77 en gros un jour de + si on arrondie.

Si en plus j’arrive à faire prendre des pauses sur des moments précis de la journée, on peut encore le réduire donc arrêtons de noircir le problème.

Alors certes il y a une faille apparemment quoiqu’on a qu’une partie du texte donc à voir mais de toute manière la jurisprudence est de la Cour de Cassation et comme dit plus haut nous sommes en février et le temps que la loi soit promulguée (mars) le temps d’une saisie de l’Europe on pourra passer l’été avec le texte actuel.

Personnellement, je le dis que je signerai sans hésiter un CEE pas pour tout le monde car mes valeurs me font ne pas travailler avec certains organismes mais pour des séjours précis je n’hésiterai pas.

Après, le choix de tous est libre mais là encore l’information sera très loin de remonter à la majorité des animateurs embauchés.

Du coup, comme je l’annonce depuis le début, l’Etat a trouvé comment détourné parfaitement le problème en ne changeant rien et je sens que le débat du volontariat ne donnera pas grand chose …

Sur ce bonne soirée à vous

[TOPNETTE]

Bonjour à TOUS !

Et bien, avant c’était à toutes les sauces qu’on était mangé et bien maintenant on va nous passer au four pour bien nous gratiner !!!

Pour répondre à Chetu :
Je pense que si ton contrat démarre à 11 h, l’employeur ne peut pas considérer les heures “avant” comme un temps de repos, ou bien alors il t’embauche à partir de 00h00 et la nuit doit être comptabilisée dans le temps de contrat.

Et pour les heures après c’est pareil.
Je te dis ça parce que pour moi c’est comme ça que ça se passe : je suis embauché le jour 1 du séjour à partir de 9 h mais je vais réellement prendre ma fonction auprès des mômes qu’à partir de 19h00 le même jour. Et le dernier jour, je quitte les mômes à 8h00 mais je suis payé pour la journée.
Alors c’était comme ça jusqu’à présent.
Je pense que maintenant ces heures non travaillées seront considérées comme du temps de repos.

Pour le texte que nous a trouvé Gerger (merci !) :
Je n’y comprends plus rien.
D’un côté on veut faire bien et de l’autre on torpille tout ce qui a été décidé !!!
Autant j’aurai compris un temps de 11h / 24 h avec une possibilité de fractionner : par exemple en 2
– une nuit de 7 ou 8 heures
+ un temps de repos de 3 ou 4 heures (consécutives) dans la journée.

Mais alors avec ce qu’il y a dans ce texte … ça va être pire qu’avant et en plus il n’y aurait plus les 24 h de repos consécutives ???

C’est du GRAND n’importe quoi !!!

@+

TOPNETTE

[Chetu]

Crevette76 a écrit :
je dois être nounouille pour être la seule à lire que au lieu de 11H par nuit (pour 7 jours ça fait donc 6 nuits soit 66H de repos) soit 66H de repos pour 7 jours par “paquets de 11h” on se retrouve à “bénéficier” de 16h de repos découpées et parsemées par ci par là ?

Y’a 50h de perdues qui se retrouvent en récup comment ? Elles sont payées ces 50h de repos non prises ?

Merci nounouille. Pas vu, c’est tellement gros, l’habitude de chercher la petite bête.
Par contre je compte 7x11h=77h de repos à distribuer (le courrier de la DDCS dit “quotidien”, donc jours entiers). Mais je définis automatiquement en repos les heures avant et après le début “officiel” du séjour (cf. mon post précédent).
Enfin, tu ne te trompes pas, l’extrait cité par Gerger ne prévoit aucune rémunération pour ces 50h de repos prises à la suite du séjour. Mais ce sera contré par la jurisprudence citée par Erenault.

[Shaaa]

Bah, on appelle ça mettre un pansement sur une triple fracture ouverte sur les deux pattes d’un canard boiteux… 😀

On peut avoir droit aux sources, gerger ?

[crevette76]

je dois être nounouille pour être la seule à lire que au lieu de 11H par nuit (pour 7 jours ça fait donc 6 nuits soit 66H de repos) soit 66H de repos pour 7 jours par “paquets de 11h” on se retrouve à “bénéficier” de 16h de repos découpées et parsemées par ci par là ?

Y’a 50h de perdues qui se retrouvent en récup comment ? Elles sont payées ces 50h de repos non prises ?

Quelqu’un m’explique ???

(et accessoirement comment tu pourrais prétendre ne pas loger tes animateurs en ne leur offrant QUE 16h de repos-sommeil par semaine ?)

[Chetu]

gerger a écrit :

Dans le cas des séjours de 7 jours ou plus (le plus courant), cela donnerait quelque chose comme ça (à multiplier par le nombre de semaine du contrat) :

– pour une période de 7 jours, un repos de 16 heures pouvant être pris :
o en deux périodes de 8 heures consécutives (2 nuits de repos)
o en deux périodes de 6 heures consécutives et une période de 4 heures consécutives
o en quatre périodes de 4 heures consécutives
+ 24h de repos hebdomadaire.

Il n’y a plus les 24h de repos hebdomadaires. C’est cet article, le D.432-4 qui est invalidé justement. On ne doit plus compter que les 11h quotidiennes.
D’ailleurs, pensez-y, mais si l’accueil commence à 11h00 le premier jour, vous avez déjà votre première tranche cadeau. Vous finissez à 13h le dernier jour et c’est encore une tranche en moins.

Edit PS: merci Erenault, une bonne jurisprudence dans les gencives du nouveau projet de décret… J’aime bien.

[erenault]

Non mais on mélange tout là. Le repos compensateur n’a rien à voir avec des congés payés.

ben non, on mélange pas tout.

Selon une jurisprudence constante, si le salarié n’a pas été en mesure, du fait de l’employeur, de prendre son repos compensateur, il a droit à une indemnisation du préjudice subi qui consiste à lui attribuer le montant de l’indemnité de repos compensateur et le montant de l’indemnité de congés payés afférents (Cass. Soc. 23/10/2001).

L’employeur doit donc régulièrement veiller à donner au salarié une information complète sur ses droits.

De plus, lorsque le salarié, informé de ses droits, n’a pas pris son repos dans le délai imparti, l’employeur est tenu de lui demander de prendre effectivement le repos dans un délai maximum d’un an (art. L.212-5-1 al.5 du code du travail).

Par un arrêt du 9 mai 2007, la Cour de Cassation a, pour la première fois, précisé la portée de ce texte : l’employeur, qui a omis de demander au salarié de prendre son repos dans le délai d’un an, se soustrait à la législation sur le repos compensateur et lui cause nécessairement un préjudice.

Dans ce cas, le salarié a droit à des dommages et intérêts vraisemblablement équivalents au montant de l’indemnité de repos compensateur non pris et a l’indemnité de congés payés incidente.

Cette solution vise à l’effectivité de la prise de son repos compensateur par le salarié.

L’employeur a donc intérêt à envoyer au salarié une lettre recommandée ou remise en main propre contre décharge exigeant qu’il prenne effectivement son repos compensateur de l’année antérieure et lui fixant, si de besoin, la date de son repos.

oui ce n’est pas directement lié au cee.
mais oui, ça fait parti du droit du travail. bref, si on me rajoute du repos compensateur, alors je suis toujours sous contrat et ce repos compensateur ouvre droit à des congés payés. c’est la loi.

aux animateurs : refusez le CEE !

[matw25]

Certes le conseil européen pourra le détuire mais en attendant que la procédure aboutisse je sens qu’on va pouvoir rouler comme ça pour cet été.

[Chetu]

d’autre part, pour le surplus, à l’issue de l’accueil

Ca veut dire que ce n’est pas compensé !
Dans le cas d’un accueil de 3j, l’anim bosse 72h non-stop et se repose après. Il est payé 6h de SMIC… (sans obligation légale de le laisser dormir d’ailleurs).
Comme des heures supplémentaires non-payées. Il n’y a aucun bénéfice à ce report pour le salarié donc le Conseil Européen pourra de nouveau le détruire.
Alea jacta est.

PS: tout ça n’est toujours qu’un projet, du vent.

Al-Batros a écrit :
Et voilà, on a créé le statut d’anim SDF.
Et ouè, son repos compensateur, il va se le prendre dans la rue ou la nature.

Non, parce qu’il s’agit des heures reportées en fin de séjour seulement. L’anim est nourri-logé pendant tout l’accueil, même sur ses heures de repos. Mais à la fin du séjour, il se repose chez lui (comme d’hab’ en fait).

[gerger]

tu plaisantes ?

J’avoue avoir un peu perdu mon sens de l’humour dans ce dossier…

les congés, payés, ça existe depuis quand déjà ? et ça consiste en quoi déjà ? c’est pas lié à un repos compensateur ?
Gerger, comment tu peux défendre ça déjà ? en affichant un PE humaniste ? ce serait pas se foutre un peu de la gueule du monde ?
t’es sérieux là ?

Non mais on mélange tout là. Le repos compensateur n’a rien à voir avec des congés payés. Quand je vais au travail, on me paye un certain nombre d’heures. Le reste du temps ou je fais ce que je veux, je ne suis évidement pas payé.

Par contre mon employeur me paye effectivement des congés payés proportionnels aux heures travaillées (m’enfin je n’ai pas 11h de congés payés par jour travaillé hein…).

D’ailleurs ces congés payés sont déjà prit en compte à l’heure actuelle dans le cas du CEE via les fameux 10% de congés payés non pris ajoutés au salaire brut.

Donc à mon sens, ce système se rapproche bel et bien du code du travail. D’ailleurs il ne faut pas se leurer, c’est bien par le ministère du travail que ce “truc” a été inventé.

Cela dit je le répète, je ne suis pas spécialement d’accord avec ces aménagements, qui à mon sens ne sont qu’une solution technique à un problème plus d’ordre philosophique.

Je continue donc à répéter que l’animation occasionnelle doit sortir du champ du code du travail via un statut de volontaire.

Gerger

[erenault]

Dans un contrat classique, on paye bien les heures de travail, pas les heures de repos.

tu plaisantes ?

les congés, payés, ça existe depuis quand déjà ? et ça consiste en quoi déjà ? c’est pas lié à un repos compensateur ?
Gerger, comment tu peux défendre ça déjà ? en affichant un PE humaniste ? ce serait pas se foutre un peu de la gueule du monde ?
t’es sérieux là ?

ben j’invite sud isère à s’employer à dégommer systématiquement ce texte, en bonne et due forme auprès de la commission européenne. Ce cee c’est de l’arnaque. Il doit y avoir 11h de repos par jours payés. point barre. et ce n’est pas négociable. prendre son repos en dehors du contrat, c’est quoi cette plaisanterie ????

aux animateurs :
ne signez pas.
et collez ces organisateurs (de merde) à terre.

[Al-Batros]

gerger

Symétriquement, l’employeur est délié de ses obligations à l’égard de son salarié :
…
o il n’est pas tenu de lui fournir d’avantages en nature, notamment les repas ou l’hébergement.

Et voilà, on a créé le statut d’anim SDF.

Et ouè, son repos compensateur, il va se le prendre dans la rue ou la nature.

Sur un séjour itininérant, il devra aller du point A (Là où commence son repos) au point B (Là où finit son repos) par ses propres moyens.

Quant à la bouffe, il se démerde.

Si c’est un séjour itinérant à l’étranger, il a intérêt d’avoir du pognon et de savoir jacter la langue locale.

Vous avez voulu remuer la merde contre le CEE qui évitait tous ces désagréments, maintenant, on a pire.

“CEE”, on avance? MDR! On était au bord du gouffre et on a fait un grand pas en avant.

Al the Realist

[Al-Batros]

Doublon

[gerger]

Bonjour,

Pour répondre aux interrogations concernant le fait de ne plus payer les animateurs pendant leurs repos compensateurs, voici le contenu précis de la note évoquant ce sujet :

Conséquences des repos compensateurs pris à l’issue de l’accueil :

Pendant la période de repos compensateur à l’issue de l’accueil, l’animateur n’est plus en situation de temps de travail effectif au sens de l’article L. 3121-1 du code du travail : il n’est plus à la disposition de l’employeur, n’a pas à recevoir de directives de sa part et peut vaquer librement à des occupations personnelles.
Il est ainsi délié de toute sujétion à l’égard de son employeur et n’est pas tenu de rester sur son lieu de travail.

Symétriquement, l’employeur est délié de ses obligations à l’égard de son salarié :
o l’employeur n’est pas tenu de rémunérer l’animateur pour cette période de repos. Une indemnité spécifique peut néanmoins être négociée par accord collectif ou mise en place
unilatéralement par l’employeur ;
o il n’est pas tenu de lui fournir d’avantages en nature, notamment les repas ou l’hébergement.

Ça ne me semble pas si illogique. Dans un contrat classique, on paye bien les heures de travail, pas les heures de repos. Le fait que l’on rémunère les fractions de repos prisent pendant l’accueil est uniquement du au caractère journalier du forfait du CEE.

Après je suis assez d’accord pour dire que c’est une sacré usine à gaz ce système. Et quand je vois le niveau d’information de la plupart des directeurs, je ne sais pas ce que ça va donner sur le terrain…

Gerger

[Shaaa]

Aaah… il a le mérite d’être clair ce décret. 😀

Ou comment noyer le poisson et faire en sorte que personne ne pourra contrôler la durée et la prise des heures de repos effectives. Autrement dit, on pourra faire comme avant.

[matw25]

erenault a écrit :

Nous ne sommes pas non plus tenu de continuer à le payer pendant son repos compensateur

s’il est toujours sous contrat, il me semble qu’il devrait être payé, non ? s’il est plus sous contrat, alors il n’a pas eu de repos compensateur pendant son contrat 😕 . et donc…

les dernières nouvelles qui sont plutôt rassurantes

ben si je suis anim en CEE, je suis pas trop rassuré, là.
tout ça sent un peu la patate, mais j’ai peut-être pas bien compris.

Je rebondis sur les mêmes choses que toi erenault pour l’idée qu’on ait plus à payer le salarié je ne suis pas trop d’accord aussi puisque la rémunération est journalière donc je ne vois pas pourquoi cela changerait.

Pour le reste, c’est rassurant du point de vue des organisateurs car pas de double équipes grâce à un système rotatif et cela devrait permettre aux séjours de l’été de se dérouler dans de bonne conditions au niveau de l’organisation. Après en effet la réflexion est à poursuivre mais pas sur que cela se fasse.

[erenault]

salut Gerger

quelques questions par rapport à ce que tu décris.
si je comprends bien, l’anim fait 7 jours de séjours, avec une journée de 24h de repos + 16 heures disséminées deci-dela pendant le séjour, et le reste après ?
il est donc toujours sous contrat après le séjour ou pas ? parce que je ne comprends pas trop le :

Nous ne sommes pas non plus tenu de continuer à le payer pendant son repos compensateur

s’il est toujours sous contrat, il me semble qu’il devrait être payé, non ? s’il est plus sous contrat, alors il n’a pas eu de repos compensateur pendant son contrat 😕 . et donc…

les dernières nouvelles qui sont plutôt rassurantes

ben si je suis anim en CEE, je suis pas trop rassuré, là.
tout ça sent un peu la patate, mais j’ai peut-être pas bien compris.

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