Controle URSSAF en AL

  • Ce sujet contient 6 réponses, 4 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par Badibulle, le il y a 15 années et 6 mois.
7 sujets de 1 à 7 (sur un total de 7)
  • Auteur
    Messages
  • #150701
    berurier
      @berurier

      frais de déplacements importants

      C’est un des premiers trucs qu’ils vérifient : si c’est bien un remboursement de frais engagés et pas une rémunération déguisée. D’où l’importance d’avoir un barême et des fiches de déplacement (à éviter absolument : verser des sommes forfaitaires, c’est le redressement assuré!)
      Si la comptabilité était mal tenue dans le passé, tu n’y peux pas grand chose : réunis les pièces que tu peux et mets ton trésorier à contribution.

      Il n’y a pas forcément de lien avec le recours aux prud’hommes : un contrôle urssaff, ça tombe en moyenne tous les 7-8 ans

      #150715
      slem41
        @slem41

        “entraîne l’asso au prud’hommes pour licenciement abusif, j’ai comme l’impression qu’il y aurait un lien entre les deux”
        Attention, faudrait pas transformer les victimes en coupables. Peu importe comment l’Urssaf est arrivée là, ce qu’il importe de savoir, c’est est ce que l’association a grugé.
        Les prud’homes jugeront.
        L’Urssaf fera ce qu’elle a a faire.
        Le bureau de l’association avisera.

        #150721
        Utilisateur anonyme 37304
          @utilisateur-anonyme-37304

          Tu vas devoir “y passer” et tu verras bien ce que ce contrôle donnera.

          Ce n’est de toute façon pas toi qui est visé par ce contrôle, mais l’association.
          Il est bien normal que l’URSSAF ne se base pas sur l’histoire de l’asso, sinon il suffirait à n’importe quel boite de changer de responsable et de politique pour annuler les fraudes éventuelles du passé.

          Au pire, si redressement il y a, il est possible de négocier un étalement des paiements avec l’URSSAF.

          #150726
          Badibulle
            @badibulle

            Ola !

            Moi de mon côté je n’ai rien à me reprocher depuis que je suis en poste ici en tant que directeur. :dodo:

            les problèmes sont:
            Ils récalment toutes les données salariales inhérentes aux traites de la SS et des Assédics depuis 2005. On a un comptanble depuis…2006… avant c’était l’asso qui gérait toute seule.

            La dirla et l’adjoint était déjà présent, mais grosso merdo, ils ont fait chuté la fréquentation du centre, sur les embauches je ne sais pas trop (je n’étais pas dans la région…), la gestion du centre était plus ou moins bringuebalant (ex: rien au registre du perso entre noel 2006 et toussaint 2007, date a laquelle je suis arrivée), compta bizarrement tenue, frais de déplacements importants et patin couffin… et du coup, dur dur pour retrouver toutes ces docs….

            Le motif légitime pour leur licenciement a été “refus de la prise en charge de l’activité périscolaire” (plus ou moins dans ces termes…)

            Ce qui m’agace c’est que je me tue pour remonter le centre (et ça marche !!!!) et que je me retrouve avec des bâtons dans les roues tous les 4 matins, plus ou moins suites à cette gestions hasardeuse…. 😡

            Les seuls retours que j’ai trouvé sur le net sont des stats de 2001: 83 % des controles se sont soldés par un redressement !

            #150728
            Utilisateur anonyme 37304
              @utilisateur-anonyme-37304

              Ben le plus gros risque que je vois n’est pas pour toi mais pour l’association : c’est le redressement si ils estiment que des gens ont travaillé sans être déclarés à l’URSSAF.

              Toi personnellement, je ne pense pas que tu risques grand chose (enfin, c’est quoi ta fonction aussi ?) si tu n’es pas à l’origine de malversations.

              N’hésites pas à leur demander directement… Ils sont quand même les mieux placés pr te conseiller.

              Il a été viré pour quoi l’adjoint ?

              #10728
              Badibulle
                @badibulle
                #150732
                Badibulle
                  @badibulle

                  Salut à vous !!

                  Et bien voilà…. l’URSSAf se pointe chez mouah dans 3 semaines…

                  Elle réclame à voir toutes les données sociales depuis 2005.
                  Le hic est que d’une part je ne suis là que depuis 1 an, d’autre part, la gestion était plus ou moins douteuse avant mon arrivée (contrat manquant, déclaration plus ou moins faites…) et que je suis quasi sure que je ne vais pas avoir la vingtaine de papiers demandés…
                  Ah oui, l’ancien adjoint entraîne l’asso au prud’hommes pour licenciement abusif, j’ai comme l’impression qu’il y aurait un lien entre les deux…. Z’ont pas intéret à nous demander trop de sioux, j’arrivais à finir l’année dans le vert !! bordel !!

                  mes questions sont donc:

                  Qu’est ce que l’asso risque ?
                  Qu’est ce que je risque ?
                  Avez vous déjà eu M. Urssaf chez vous ?

                  Je n’ai trouvé que du pas très glorieux sur le net pour l’instant, je ne panique pas, mais je suis pas très réjouit de les voir débouler….

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