[crevette76]

Oui, à condition que tous les critères permettant l’usage de ce contrat particulier soient réunis.

[alex1234]

Bonjour,

Savez vous si je peux utiliser le CEE pour un animateur non diplômé BAFA ( et pas non plus stagiaiure) ?

MErci !!

[jc]

Bonjour,

As-tu trouvé la réponse à ta question ?

Moi j’ai trouvé ça :

La CCN Animation ne prévoit pas des dispositions spécifiques sur ce type de contrat (https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F23425). Tout dépend de l’affiliation des employeurs pour lesquels vous avez effectué le activités mentionnées. La CCN accepte la reprise des périodes de travail supérieures ou égales à 1 mois par attribution de points (max. 40 points) : 2 points par année entière pour l’ancienneté dans la branche de l’Animation…
(source : https://www.gestionnaire-paie.com/convention-collective-animation-valeur-du-point/#comments )

Ce point n’est donc à priori pas clairement légiféré, donc ton employeur peut prendre en compte tout ou partie de tes CEE pour le calcul de ton ancienneté à l’embauche.

[yuna5108]

Bonjour,

J’aimerais savoir si les cee compte dans la convention collective de l’animation, j’aimerais calculer mon ancienneté.

Merci d’avance

• Ce sujet a été modifié il y a 5 années et 3 mois par jc. Raison : Classement topic dans forum réglementation et titre complété

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