Détrompe toi Darkflash…
Le texte cité dans le Topic conserne tous les transports… Sauf quand il est précisé “transport par route”… En même temps il y des précisions pour les transports par route qui peuvent s’appliquer tout de même, comme “comptage des enfants après chaque arrêt”…
Sinon il y a dans le Guide Enfance ” ENFANTS ET ESPACE ” de la JPA /CRIDDOC tout un chapitre dessus, il a non pas été rédigé à l’aide de loi mais à l’aide des services de la SNCF.
Tu peux contacter un des services commerciales de la SNCF ils doivent bien avoir des brochures pour les transport de groupe d’enfants…