cotisations sociales

  • Ce sujet contient 2 réponses, 2 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par walgenwitz christian, le il y a 19 années et 10 mois.
3 sujets de 1 à 3 (sur un total de 3)
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  • 05/08/2004 à 20h55 #2027
    walgenwitz christian
      @walgenwitz-christian
      05/08/2004 à 20h55 #247750
      BB36
        @bb36

        Bonjour Moustachu,

        Pour pouvoir prétendre aux bases forfaitaires URSSAF des CV et CLSH, il faut que les personnels concernés soit du personnel pédagogique occasionel (pas l’entretien, les cuisines etc … in le B.E. qui est un professionnel !) et qu’ils agissent dans le cadre d’un CV ou d’un CLSH déclaré à la DDJS. Cela veut dire un numéro d’agrément que l’inspecteur URSSAF peut te réclamer lors de son contrôle.

        Sur ce je part en vacances, Bon mois d’Août à ceux qui encadrent nos chers têtes blondes (ou brunes d’ailleurs)

        05/08/2004 à 18h33 #247751
        walgenwitz christian
          @walgenwitz-christian

          Qui peut me répondre?

          Pour le calcul des cotisations sociales, on applique des bases forfaitaires.
          Mais s’appliquent -elles également lorsque l’organisateur est une association sportive?

          :thx:

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