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En fait, j’ai toutes les reglementations sur un bouquin qui date de juillet 2004 ou quelque moi avant.

Donc je peu te donner les “numéro” de loi en vrac sachant que je n’es pas vuolu chercher les liens par flemme lol.

Donc en vrac:
-circulaire n°79-180 B du 19/05/1979
-loi n°84-610 du 16/07/1984 modifiée par les lois n°92-652 du 13/07/1992, n°93-1382 du 06/12/1993, n°94-679 du 08/08/1994, n°95-73 du 21/05/1995, article 47.
-decret n°93-1101 du 03/09/1993 article 1
-decret n°93-1035 du 31/08/1993 article 13
-article 43 de la loi du 16/07/1984 (cf plus haut)
-article 12 du decret du 31/08/1993 et des récépissés de la déclaration mentionnée à l’article 13 de ce decret.
-article 47 et 47-1 de la loi du 16/07/1984
-article 37 de la loi du 16/07/1984 modifié (decret n°93-1101 du 03/09/1993 déjà mentioné plus haut.

Bref en gros tu doit avoir des diplomes sprotif reconnu qui légalement te permettent d’ouvrir et d’assurer la gestion d’activité sportif et physique avec des mineurs.
Ton centre doit être inspecté et homologué puis tu doit respecter les conditions de sécurité et d’hygiéne comme tout les etablissement recevant du public qui plus est mineur!

Tes diplomes (original ou photocipie) afficher clairement dans le centre et puis pleins d’autre details de ce genre!

[Lucie]

Faudrait que tu definisse un peu plus precisemment ce que tu appelles un centre de sport: un centre de remise en forme, un club de sport, un centre de vacances a dominante sportive? Parce que tant qu’on ne sait pas ca, impossible de te renseignerprecisemment.

Un point commun, pour la creation des trois, je ne pense pas qu’il doit falloir un diplome special, apres c’est pour “entrainer, eduquer, enseigner, animer” qu’il faut des diplomes speciaux. A mon avis tu dois donc pouvoir creer ce que tu appelles un centre de sport, mais embaucher des persones competentes pour les 4 fonctions citées precedemment.

Ce que je dis etant valable uniquement en france, ne connaissant pas du tout la reglementation des autres pays.

Petite précision, si tu créée un centre de remise en forme, ce sera une entreprise, un club de sport ce sera une association loi 1901(donc a but non lucratif) a moins que ce soit du haut niveau mais je ne pense pas, et pour dans l’animation je crois que tu peux trouver les deux, assoc loi 1901 et entreprise (a verifier si il existe des entreprises, la plupart etant des assoc loi 1901). Mais apres les reglementations different selon les structures, les diplomes necessaires sont differents.

Donne nous un peu plus de renseignements stp.

[driss]

merci, à l’occasion ça serait cool si tu pouvais me faire parvenir tes sources de textes (ouf) 😉 ça t’eviteras de chercher pour moi, encorre merci chabs78 :thx:

souhaite pour tn prochain ce que tu siuhaite pour toi meme 😛

[Import]

bah en fait fau que tu es des diplomes sportifs nécessaires.

Je suis en train de rechercher plus d’info parcque là, les pages de textes ouf!

yen a de quoi fair quelque barbecue cet été

[driss]

salut, la formation bafd permet’elle de crée un centre de sport de a…z, mis à part le fait de pouvoir diriger un centre est ce qu’elle procure aussi le statu necessaire pour avoir la permission de le créer; et vivant au maroc, est ce que cette formation est reconnue dans un pays hors union européenne? ces questions sont importante pour moi, ce sont les conditions pour lesquels j’aimerais faire ma formassion…merci d’avance de pouvoir m’eclaircir sur ces quelques points :coucou: vive le sport!! :cass:

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