Je pense que tu confonds l’agrément “éducation populaire” et l’agrément simple de ta structure.
L’agrément éducation populaire s’obtient bien au bout de trois ans (négociable dans certains cas). C’est l’association qui est dans ce cas agréée
Pour ce qui est de l’activité, dés lors qu’elle rentre dans le champs d’application d’un ACM elle devra être déclarée et obtiendra un numéro d’agrément mais qui ne concernera pas l’association dans sa globalité mais juste le temps d’animation que tu proposeras.
merci beaucoup pour vos réponses ^^
j’avais déjà lu certains de tes liens, par contre je n’y avais pas trouvé de réponse, mais ceux que j’ai pas lu m’ont apporté quelques détails intéressant ^^
alors j’ai aussi eux d’autres infos par téléphone (les anciens contacts faut bien que ça servent :p), donc en gros :
On peut faire des activités sans être agréé, et l’agrément s’obtient bien au bout de 3 ans (+ d’autres conditions statutaire), mais sans l’agrément, il est plus difficile d’avoir des subventions de l’Etat (et celle qu’on obtiendrait serait limité)
N’étant pas agrée, les seules obligations administratif serait donc les statut de l’association et l’assurance de l’association (+ assurance de responsabilité civil de celui qui mène les activités)
Cependant, je pense que la fiche sanitaire reste importante et donc à ne pas négliger
Quand aux subventions à essayé, le mieux semble être les appels à projets, les fédérations, les fondations, etc. dans les sujets concernés.
bon me reste qu’une petite modification de statut pour définir les activités avec et sans l’adhésion, puis prendre contact avec la personne de la mairie qui s’occupe des associations pour lui présenter le projet et me renseigner pour le local ^^
Comme la création d’association et/ou d’accueil de mineurs est régulièrement abordée sur le forum, petit florilège de ce qui s’est dit sur la question (il te faudra surement fouiller, lire des trucs qui ne correspondent pas tous à ta situation et faire le tri – pourquoi pas une synthèse ici ?- pour y trouver tout ou partie des réponses à tes questions) :
création d’un centre de loisirs ou d’une activité jeunesse
Aide pour création ASSOCIATION SPORTIVE
‘doit y en avoir d’autres, mais ça donne déjà un socle…
Surtout que pour qu’un futur adhérent potentiel puisse juger si les activités d’une asso sont vraiment celles qu’il cherche, il vaut mieux qu’il puisse se pointer avant d’avoir payer sa cotisation, s’il paye sa cotise pour ne venir qu’une fois et découvrir qu’en fait, il cherchait quelque chose de complètement différent, c’est ballot.
Moi, dans toutes les assoc’ où je suis passé, on pouvait assister à au moins une séance sans payer de cotis’… Et souvent ils toléraient même, plutôt deux ou trois séances.
BigGamer95 a écrit :
3)Mais est-ce que des activités ouvertes aux non-adhérents sont vraiment possible ?
😀
est-ce que tu sais que tu poses cette question sur le forum de l’ASSOCIATION planet’anim ?
Et que -même si certains sont adhérents (voir au CA) de l’association, beaucoup de forumeurs n’ont jamais cotisé ?
Bien sûr qu’une asso peut inviter des non adhérents à participer à une ou plusieurs actions…
Sinon ben mince le festival du mois prochain ici, les vacanciers ne pourront pas aller tremper leurs lèvres dans la marmite du voisin : “pas adhérent”
L’asso machin qui organise un concert, j’ai pas le droit d’aller le voir donc ?
‘suffit que soit clairement indiqué dans les statuts ce que l’adhésion ouvre ou verouille.
Tu peux avoir tout ou partie des services qui sont liés à l’adhésion.
Adhérer pour participer aux sorties du club de rando, mais pas forcément pour le repas de fin d’année par exemple (le conjoint qui se pointe et qui n’est pas marcheur)
…
ou aussi
“tarif adhérent” : tant (ou gratuit)
“tarif non-adhérent” : tant (en général ben c’est plus ^^)
Bonjour,
J’ai comme projet (quasi prêt dans sa globalité, reste à voir avec la mairie pour un éventuel prêt de local pour des activités, puis à tout déclarer) de faire une association avec 2 pôles :
* Actions sociales (préventions dans un premier temps, puis éventuellement relai de parrainage ou chantier jeune)
* Activités socioculturelle et socioéducative
C’est pour ce 2ème pôle que je me pose certaines questions :
pour l’agrément Jeunesse et sport, il faut que l’association soit actif depuis 3 ans, et pour être un ACM, il faut au moins 12 mineurs, et 15 jours par ans, hors je ne peux évidement pas le garantir dés la premier année (si elle dure :p) de l’association et dés son ouverture
Mes activités auront lieu le weekend, genre tout les samedi à 16h pour une activité, tout les dimanches à 18h pour une autre, etc. bref chaques activités (théâtre-forum, café-jeux, etc.) une fois par semaine, hors vacances.
1) Sous quelle statut mes activités se déroulent-elles, sans agrément ni être un ACM régulier ?
2) avec quelles obligations administratives (fiche sanitaire je pense déjà, mais le reste ?) ?
L’une des activités est “entrée-libre”, en gros de 20h à 22h par exemple c’est café-jeux (jeux de societé famille, adulte, et enfant de + de 14 ans (-12 ans accompagné donc)… mais qui dit entrée libre = pas forcément adhérent (peut servir pour faire découvrir l’association aux gens)
3)Mais est-ce que des activités ouvertes aux non-adhérents sont vraiment possible ?
(en tant que bénévole dans un centre social associatif, cela se faisait, mais ce centre social n’a jamais été top légal donc pas vraiment une référence -_-)
Dernière question concernant le local :
Je pense demander à la mairie pour emprunter la salle polyvalente ou les autres salles situé à coté le temps de mes activité, quand elles ne sont pas utilisés
Cependant, s’ils refusent, je chercherais une subvention pour louer mon propre local
4) Quelles subventions sont les plus accessibles aux nouvelles association désireuses d’un local ?
Merci beaucoup
++