[nohky]

Tu ne dois pas déclarer, mais je te conseille une bonne assurance responsabilité civile !

La jurisprudence conseille dans ce genre de cas de se comporter “en bon père de famille” c’est à dire de présenter la même prudence que le feraient des parents raisonnables avec leurs enfants.

[Marc-Antoine SCHNEE]

Si tu as 12 jeunes pendant plus de 6 nuits consécutives c’est un centre de vacance => déclaration, réglementation, …

Si tu as 11 jeunes (ou moins) pendant X temps, ce n’est pas un centre de vacances donc “tu fais ce que tu veux” à partir du moment ou tu as définis avec les familles les part de responsabilités. Et c’est le plus dur à définir …

[Import]

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Bonjour !

j’ai le BAFA seulement et je voudrais organiser un CVL avec des jeunes de 12 à 15 ans mais ils seront moins de 12. Par contre, le séjour durera au moins 15 jours en camping ou sur terrain prêté. Environ la moitié des jeunes sera étrangère, d’origine des Etats-Unis. Ai-je le droit ? Dois-je le déclarer ? L’organisme organisateur sera une association dont je suis Présidente.
Comment dois-je m’assurer ?
Ai-je le droit de les transporter dans ma voiture personnelle ? (permis depuis plus de 2 ans).
Si quelqu’un a déjà organisé quelque chose de similaire, qu’il n’hésite pas.
Je souhaite être assistée par une personne sans le BAFA ni l’AFPS. Normalement, il ne devrait pas y avoir de problème puisque j’ai le BAFA et que la réglementation est de 1 pour 12.

Le but de ce séjour sous tente est de se faire rencontrer des Américains ne parlant pas français automatiquement avec des Français avec quelques bases en anglais pour les faire progresser dans une ambiante joyeuse et divertissante en intégrant des visites de la région.

Merci pour vos réponses précises et claires.
Emilie.

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