[Import]

J’emporte en camp mon ordinateur personnel à des fins personnels et parfois professionnels : visionnage des photos etc …

Mais derrière ça je sais que l’organisme ne me remboursera pas en cas de dommage. C’est un risque que je prends. ( Et c’est pour ça que je ne laisse pas trainer mon pc ou que je tanne toute l’équipe pour ne pas laisser l’appareil seul si il est mis à disposition pour une activité ou autre. )

Il est assez idiot de laisser des effets personnels dans des parties communes d’un ACM. Téléphones portables, ordinateurs ou autre …

D’ailleurs l’organisme avec lequel tu as travaillé a été bien sympa de te faire une lettre de politesse parce qu’en général ils te rient au nez de ces choses là !

Tidus a écrit:

[…] ok, je le savais en temps normal mais il ne serait surement resté posé dans une salle si je n’avais pas eu à l’utiliser pour des motifs pros […]

A moins que tu ai emporté avec toi un ordinateur de bureau ce n’est pas trop d’effort que de débrancher l’appareil et d’aller se coucher en l’embarquant dans sa chambre.

Ou de demander à ton directeur de le mettre dans une salle qui ferme à clef à l’abris du passage des jeunes.

Avec des si on aurait pu mettre Paris en bouteille … Alors vaut mieux prendre ses précautions plutôt que de refaire le monde …

[Stéphane]

Voici le courrier recu de l’organisateur.

“Monsieur,

Je confirme qu’il est de votre responsabilité de travailler ou non avec votre matériel personnel, comme vous l’avait d’ailleurs notifié oralement le directeur du centre.

Comprenez que la Fondation ne peut assurer le matériel d’autrui.

Blabla de politesse.”

Sauf que le directeur ne me l’avait pas notifié (ok, je le savais en temps normal mais il ne serait surement resté posé dans une salle si je n’avais pas eu à l’utiliser pour des motifs pros…)

Al, sache que le Pc avait à peine plus d’un an et était nickel; alors quant à la dégradation volontaire pour faire payer les assurances…telle n’était pas la démarche…

[Al-Batros]

Salut à toi, Fg63,

Tu me trouve naïf… Je te trouve aigri…

J’aime ta franchise. Aigri, je suis? P’t être, mais naïf, non.

Désolé si je ne considère pas que tout dégât est forcément causé par une personne dont sa “nature humaine” l’a poussée à détruire le bien d’autrui…

Là on est au diapason. Moi aussi, je suis sûr que c’est un c… d’ado qui a mal tourné;

D’ailleurs, je n’ai pas pris position, j’ai dit qu’on ne pourrait pas savoir ce qu’il en était et que donc on ne pouvait pas exclure l’accident (ni la dégradation volontaire).

C’est là le pic de ta naïveté, c’est pas le père noël qui a fait ça, ni les extraterrestres.

Je ne me fais guère de soucis quand à ma façon de présenter RC et RP aux stagiaires BAFA… Mais peut-être suis-je trop naïf de faire confiance aux explications synthétiques fournies par des organismes reconnus et des administrations bien officielles.

T’as pas de soucis, je savais, c’est moi qui les ai à ta place.

Tu part du principe que l’assurance de l’organisateur et celle de l’animateur de marcheront pas dans le cas présent, et du coup tu dis qu’il n’est pas utile de les contacter…

C’est pas du pincipe, mais de la certitude.

Donc tu proposes quoi ? Laisser tomber même s’il y avait une petite chance de remboursement ?

Désolé de penser qu’une chance, même petite, je l’ai d’ailleurs bien dit dans mes messages, mérite d’être tentée…

Je propose de chanter:
“Ca va pas changer le monde.
Il a trop tourné sans nous.
Il pleuvra toujours sur Londres.
Ca va pas changer du tout.
On s’est fait b…, n’en parlons plus, et la vie continue.”

Al

[Utilisateur anonyme 37304]

Tu me trouve naïf… Je te trouve aigri…

Désolé si je ne considère pas que tout dégât est forcément causé par une personne dont sa “nature humaine” l’a poussée à détruire le bien d’autrui…

D’ailleurs, je n’ai pas pris position, j’ai dit qu’on ne pourrait pas savoir ce qu’il en était et que donc on ne pouvait pas exclure l’accident (ni la dégradation volontaire).

—–

Je ne me fais guère de soucis quand à ma façon de présenter RC et RP aux stagiaires BAFA… Mais peut-être suis-je trop naïf de faire confiance aux explications synthétiques fournies par des organismes reconnus et des administrations bien officielles. 😉

—–

Tu part du principe que l’assurance de l’organisateur et celle de l’animateur de marcheront pas dans le cas présent, et du coup tu dis qu’il n’est pas utile de les contacter…
Donc tu proposes quoi ? Laisser tomber même s’il y avait une petite chance de remboursement ?

Désolé de penser qu’une chance, même petite, je l’ai d’ailleurs bien dit dans mes messages, mérite d’être tentée…

[Al-Batros]

Salut à toi, Fg63,

Donc Al, finalement nous sommes d’accord :

1/ Il se renseigne auprès de son organisateur pour voir si son assurance couvre (et il se montre un peu insistant).

2/ Si il n’y a rien de ce coté-là, il se renseigne auprès de sa propre assurance.

On n’est pas d’accord.

Je suis quasi sûr que l’assurance de l’organisateur ne marchera pas, sauf fausse déclaration.

Idem pour son assurance RC perso.

Les assurances RC, c’est pour ce qui est accidentel. (Voir Code des Assurances)

Concernant le caractère accidentel ou non… Il n’a pas été dit qu’il y avait eu dégradation volontaire, personne ne peut savoir en fait dans notre cas.

La chute d’un objet est un accident, sauf si on le lâche exprès.

Ta naïveté me touche.

Toi qui est formateur BAFA tu pourrais expliquer aux formés ce qu’est une assurance RC.

Moi, je suis formateur de BAFA formé, je n’aurais pas à rectifier tes erreurs de formations, ni celles de tes homologues.

On est tenté de faire payer les assurances, mais celles-ci commencent à se reveiller. Elles ne payent plus sans vérifier maintenant. Et oui, y’a pas de les OV qui sont près de leurs thunes. Moi, j’dis à mes anims qu’ils ont intérêt à faire gaffe aux choses qu’ils s’emmènent car l’O n’est pas responsable des dommages qu’ils peuvent causer (Taka travailler sur l’arrêt Franck de la cour de Cass), ni des dommages qu’ils peuvent subir. (Z’avez pigé, dommages causés par et dommages causés aux)

Quand tu commences par: “Désolé Al”, je me dis que je vais encore me marrer. J’aime beaucoup ton albatrosophobie maladroite.

Al died of laughts

[Utilisateur anonyme 37304]

Donc Al, finalement nous sommes d’accord :

1/ Il se renseigne auprès de son organisateur pour voir si son assurance couvre (et il se montre un peu insistant).

2/ Si il n’y a rien de ce coté-là, il se renseigne auprès de sa propre assurance.

—–

Concernant le caractère accidentel ou non… Il n’a pas été dit qu’il y avait eu dégradation volontaire, personne ne peut savoir en fait dans notre cas.

La chute d’un objet est un accident, sauf si on le lâche exprès.

[Al-Batros]

Salut à toi, Fg63,

Désolé Al, mais il me semble bien que l’assurance en RC est obligatoire et couvre les dommages accidentels.

Tu as raison, l’assurance RC est obligatoire, mais y’a toujours des gens qui ne respectent pas les zobligations.

Tu as raison, l’asssurance RC couvre les dommages accidentels, mais, là, ça n’a pas l’air de l’être.

Gors un ACM est bien tenu de souscrire une assurance en RC qui couvre les biens qu’ils occupe, ceux qu’il possède et les personnes qu’il emploie ou accueille, non ?

Tu as raison, la personne morale est tenu de souscrire une assurance qui couvre les choses dont elle est le gardien, mais une chose d’un employé n’est pas de ces choses.

Il s’agit donc de savoir dans quelle mesure les biens sont couverts par l’assurance de cet organisateur… Par exemple quand je met mon matos perso à disposition de mon organisme lors de stages BAFA, je dois faire une déclaration complémentaire préalable, laquelle repose sur une facture pour chaque matériel et un calcul de sa valeur après décote… Ce qui dans la pratique m’amène à ne pas pouvoir faire assurer par l’organisme mon apparaeil photo reflex argentique dont je n’ai plus la facture depuis belle lurette, ni mon imprimante laser dont le ticket de caisse s’est effacé bien vite, sans que je pense à en faire une photocopie puisque de toute façon le magasin garde trace de mon achat, mais ne me fournira pas cette preuve pour une assurance, juste pour un éventuel retour chez eux.

Tu as raison, mais dans notre cas, l’ordinateur n’a sûrement pas été déclaré prêté à l’employeur. C’est à boire.

Maintenant, concernant l’assurance en RC des animateurs… Il me semble qu’ils vivent tous quelque-part, chez eux ou leurs parents en général.
Hors tout domicile doit être couvert par une assurance en RC comme l’impose la loi, et bien souvent ces assurances couvrent des champs assez élargis, y compris au-delà du domicile… L’exemple le plus connu étant sans doute l’assurance des enfants à l’école ou encore l’assurance des moyens de paiements bancaires, même si les banques se font un plaisir de nous vendre de nouveau une telle couverture !

Tu as raison, mais, y’en a qui roule sans assurance et y’en a qui habite sans assurance.

Pour ma part, je sais que la RC de mon domicile ne permet pas de couvrir le matériel informatique, sauf si j’en fait la demande expresse (et moyennant un supplément).
Sauf bien entendu dans le cas où ce matériel serait détruit par exemple par l’incendie de ma maison, incendie couvert lui par mon contrat, ainsi que tout ce qu’il pourrait détruire (enfin, faut quand même qu’il épargne mon ticket de caisse effacé si je veux me faire rembourser mon imprimante à hauteur de 20 ou 30 % de son prix, lol).

Tu as dit le mot juste, il faut payer en plus. Et là, quand il faut sortir de la thune, les O, ça va, mais les OV …, c’est le cancer généralisé. :content:

Al the Realist

[Utilisateur anonyme 37304]

Désolé Al, mais il me semble bien que l’assurance en RC est obligatoire et couvre les dommages accidentels.

Gors un ACM est bien tenu de souscrire une assurance en RC qui couvre les biens qu’ils occupe, ceux qu’il possède et les personnes qu’il emploie ou accueille, non ?

Il s’agit donc de savoir dans quelle mesure les biens sont couverts par l’assurance de cet organisateur… Par exemple quand je met mon matos perso à disposition de mon organisme lors de stages BAFA, je dois faire une déclaration complémentaire préalable, laquelle repose sur une facture pour chaque matériel et un calcul de sa valeur après décote… Ce qui dans la pratique m’amène à ne pas pouvoir faire assurer par l’organisme mon apparaeil photo reflex argentique dont je n’ai plus la facture depuis belle lurette, ni mon imprimante laser dont le ticket de caisse s’est effacé bien vite, sans que je pense à en faire une photocopie puisque de toute façon le magasin garde trace de mon achat, mais ne me fournira pas cette preuve pour une assurance, juste pour un éventuel retour chez eux. 😉

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Maintenant, concernant l’assurance en RC des animateurs… Il me semble qu’ils vivent tous quelque-part, chez eux ou leurs parents en général.
Hors tout domicile doit être couvert par une assurance en RC comme l’impose la loi, et bien souvent ces assurances couvrent des champs assez élargis, y compris au-delà du domicile… L’exemple le plus connu étant sans doute l’assurance des enfants à l’école ou encore l’assurance des moyens de paiements bancaires, même si les banques se font un plaisir de nous vendre de nouveau une telle couverture !

Pour ma part, je sais que la RC de mon domicile ne permet pas de couvrir le matériel informatique, sauf si j’en fait la demande expresse (et moyennant un supplément).
Sauf bien entendu dans le cas où ce matériel serait détruit par exemple par l’incendie de ma maison, incendie couvert lui par mon contrat, ainsi que tout ce qu’il pourrait détruire (enfin, faut quand même qu’il épargne mon ticket de caisse effacé si je veux me faire rembourser mon imprimante à hauteur de 20 ou 30 % de son prix, lol).

[Al-Batros]

Salut à toi, FG63, Homme de peu de loi,

A priori on peut espérer que la responsabilité civile de l’organisateur va jouer, sauf si elle prévois d’exclure ce genre de cas.

Je crois qu’il serait intéressant que chacun de nous sache qui est le civilement responsable dans les cas de figures que notre quotidien nous fait connaître.

Je me suis accroché avec plein de formateurs sur cette notion: Responsabilité du fait des personnes que nous accueillons.

Y’a du boulot, il faut décortiquer l’arrêt Blieck et bien d’autres, dont celui que j’ai cité au post d’avant.
Bon boulot à tous!

Quant à ton assurance personnelle, il faut voir aussi avec elle, mais bien souvent elles excluent ce genre de garantie sur la matos informatique, ou imposent une décote et une franchise rédhibitoires.

L’assurance RC perso :content:
Est ce que tout les zanims en ont thune?
C’est pas sûr du tout, je ne parierais pas les parties non inertes de mon nana tomie. Cécler.

Al the Jurist

[Al-Batros]

Salut à toi, Tidus,

Selon vous, puis-je me retourner contre l’organisateur de la colo ( et lui se retourne contre ses assurances) en sachant qu’il s’agit d’un ordi personnel qui était utilisé à des fins professionnelles ?

Si le jeune, auteur du dommage, est connu, les civilement responsables sont les parents. (Arrêt du 29 octobbre 2002 de la Cour de Cassation)

Sinon, pas de recours possible.
Les choses personnelles d’un employé ne sont, en général, pas couvertes par l’assurance de l’employeur. (Voir un contrat d’assurance, je conseille celui de la MMA, il parle longuement des objets confiés, ce qui est notre cas.)

Tu ne pourras qu’à t’en remettre à la bonne volonté de l’organisateur ou avoir recours à une fausse déclaration à l’assurance.

Al the jurist

[Utilisateur anonyme 37304]

A priori on peut espérer que la responsabilité civile de l’organisateur va jouer, sauf si elle prévois d’exclure ce genre de cas.

Mais attention !
Il te faudra impérativement fournir la facture de l’ordinateur, et il sera en principe tenu compte d’une décote en fonction de son ancienneté (et dans ce domaine, la valeur baisse TRÈS vite, de moitié en 3 mois pour certains assureurs).

—–

Quant à ton assurance personnelle, il faut voir aussi avec elle, mais bien souvent elles excluent ce genre de garantie sur la matos informatique, ou imposent une décote et une franchise rédhibitoires.

—–

Tiens-nous au courant !

[ludou]

Salut Tidus,

cela dépend de l’organisateur, mais bien souvent, le matériel personnel des animateurs n’est pas couvert par les assurances, donc si tu ne l’as pas déclaré avant et que tu n’as pas eu l’accord de l’organisateur (pas une vague phrase de ton dirlo au téléphone…), y a peu de chances que ça aboutisse… Essayes peut-être de voir auprès de ta propre assurance.

En attendant, tu peux peut-être contacter directement ton employeur (au siège) pour savoir quel est leur politique en la matière (remboursement, dédommagement, … ?).

Bon courage!

[Stéphane]

[Stéphane]

Coucou à tous,

Voici une question que je n’ai pas encore rencontré sur le forum.
Prenez un CVL fixe avec uniquement vos jeunes sur le lieu d’hébergement.
Vous voici rendu à créer des CD rétrospectives de leur vacances au beau milieu de la nuit, motivés par votre directeur (pour 40 enfants) en fin de séjour.
Il se fait tard (ou très tôt, c’est selon) et celui-ci nous invite à laisser le matos (un ordi) où il est (sur une table et bien posé) et que nous reprendrons cette tâche demain matin.

Le lendemain arrive: vous êtes l’un des anim’ qui réveille les jeunes qui descendent au fur et à mesure déjeuner et vous êtes le dernier à descendre (vous vous êtes assurés que tous étaient descendus).
Et là c’est le drame : une entaille béante sur le Pc et avec la chance que vous avez : c’est le votre, perso !

Sachant qu’il n’a pas pu être déplacé depuis la veille, vous entreprenez de demander aux jeunes qui aurait fait tomber l’ordi tout en leur expliquant que c’est plus une question d’assurance que de sanction. Un silence de marbre envahit la pièce … Pas de tiers identifié.

Le directeur m’indique qu’il fera une déclaration d’accident à son retour (chose qu’il a du faire) mais que sans tiers identifié, il n’est pas convaincu que cela donnera quelque chose.

Aujourd’hui, mon ordi ne fonctionne plus et se fige dès que j’ai le malheur de le déplacer, ne serait ce que d’un pouce.
Selon vous, puis-je me retourner contre l’organisateur de la colo ( et lui se retourne contre ses assurances) en sachant qu’il s’agit d’un ordi personnel qui était utilisé à des fins professionnelles ?

:thx:

[Auteur]

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