[Al-Batros]

Salut à toi, Lau,

Eh bien non pas forcément. Certains contrats stipulent que : “Cet accord ne deviendra définitif qu’à l’issue d’une période d’essai de x jours.” Si j’interprète strictement cette phrase, j’en déduis que le contrat peut être rompu à n’importe quel moment avant la fin de la période et non pas pendant la période.

“Cet accord ne deviendra définitif”

En droit français, un accord ne peut pas devenir définitif à cause du principe de la nullité des accords perpétuels.

Tu interprète une phrase erronée, t’en arrives à une mauvaise conclusion.

Il faudrait dire: “Cet accord deviendra sans possibilité de rupture unilatérale qu’à l’issue d’une période d’essai de x jours.”

La formulation: “Cet accord ne deviendra définitif” sous entend la non existence du contrat puisque qu’on emploit le verbe devenir au futur.
Il y a bien une ineptie, puisque le contrat existe depuis la signature des parties.

Je ne comprends pas cet argument. Pendant la période d’essai, l’employeur peut rompre le contrat comme il l’entend, il n’a pas besoin de se justifier.

C’est moi qui ai mal dit les choses.

L’employeur peut, pendant la période d’essai faire une chose, il faut bien que cette période d’essai ait commencé.

De toute façon, l’employeur gagnera toujours, en premier, parce que si l’employé vient et qu’il est renvoyé au bout de 3 secondes, il aura à sa charge les frais de déplacement.
Un employeur n’a sûrement pas le droit d’infliger de tel préjudice à un employé.
Il y a peut être des jurisprudences la dessus que je ne connais pas.
Donc, il est possible que l’employé puisse entamer une procédure en RC contre l’employeur indélicat.
Un contrat est un contrat, le fait d’en avoir signé un procure des droits.

Al the Jurist

PS: J’allais oublier le conseil de Bourricot:

http://www.google.fr/search?hl=fr&q=rupture+abusive+de+la+p%C3%A9riode+d%27essai&btnG=Rechercher&meta=

[Al-Batros]

Salut à toi, Gentianen,

Tout a fait, le contrat même signé n’oblige pas le signataire a démarrer sa période d’essai, il peut tout a fait résilier avant celle ci (comme l’organisme d’ailleurs).

Tout à fait.

Et quand bien même sa ne serait pas le cas, le fait de ne pas se présenter a son travail n’ira pas chercher plus loin qu’un licenciement pour faute. Mais comme l’anim bosse ailleurs il s’en tape un peu les coucougnettes.

Ben, s’il y a un préjudice pour l’employeur, c’est peu probable, mais pas impossible, celui-ci aura de quoi entamer une procédure au tribunal.
Un contrat, c’est un contrat.

Donc faire signer les contrats en dehors de l’aspect “psychologique” de la chose ne vous garantira en rien que l’anim ne se casse pas ailleurs.

Il se cassera ailleurs avec une épée de Damoclès qui ne tombera pas forcément, mais qui sera là.

Al

[gentianen]

Tout a fait, le contrat même signé n’oblige pas le signataire a démarrer sa période d’essai, il peut tout a fait résilier avant celle ci (comme l’organisme d’ailleurs).

Et quand bien même sa ne serait pas le cas, le fait de ne pas se présenter a son travail n’ira pas chercher plus loin qu’un licenciement pour faute. Mais comme l’anim bosse ailleurs il s’en tape un peu les coucougnettes.

Donc faire signer les contrats en dehors de l’aspect “psychologique” de la chose ne vous garantira en rien que l’anim ne se casse pas ailleurs.

[Lau]

Salut à toi, Al-Batros, :coucou:

S’il prévoit qu’il peut être résilié unilatéralement pendant la période d’essai, c’est pendant cette période d’essai, ni avant, ni après.

Eh bien non pas forcément. Certains contrats stipulent que : “Cet accord ne deviendra définitif qu’à l’issue d’une période d’essai de x jours.” Si j’interprète strictement cette phrase, j’en déduis que le contrat peut être rompu à n’importe quel moment avant la fin de la période et non pas pendant la période. :non:

Donc je rerepose ma question : as-tu des textes, des références de jurisprudence qui justifient ce que tu dis ? 😕

(Attention je demande une référence claire et vérifiable, pas un texte opaque que tu as pris chez toi dans tes Dalloz et que personne ne pourra vérifier.) 😳

Si l’employé est viré avant la période d’essai, quel motif va donner l’employeur? Pour dire qu’un employé ne convient pas, il faut qu’il travaille au moins quelques secondes.

Je ne comprends pas cet argument. Pendant la période d’essai, l’employeur peut rompre le contrat comme il l’entend, il n’a pas besoin de se justifier. :non:

Pour moi, c’est du bon sens.

Pour toi c’est du bon sens mais le droit n’est pas forcément du bon sens. Il y a de multiples exemples de jurisprudences qui se contredisent, qui ne sont pas forcément logiques les unes par rapport aux autres… 😮

[Al-Batros]

Salut à toi, Lau,

Oui mais le contrat de travail a ceci de particulier qu’il ne devient définitif qu’après la période d’essai. Donc, lorsque la période d’essai n’est pas passée, l’une ou l’autre des parties peut rompre librement le contrat. Nous avons déjà eu un débat là dessus et tu affirmais qu’on ne pouvait pas rompre un contrat de travail entre la date de signature et le début de la période d’essai. As-tu des texte là dessus ? ou une jurisprudence ? (Attention je demande une référence claire et vérifiable, pas un texte opaque que tu as pris chez toi dans tes Dalloz et qûe personne ne pourra vérifier.)

Le contrat de travail est une convention, on suit ce que prévoit ce contrat.

S’il prévoit qu’il peut être résilié unilatéralement pendant la période d’essai, c’est pendant cette période d’essai, ni avant, ni après. Ca servirait à quoi de FIXER une clause si on peut la changer après?
Si l’employé est viré avant la période d’essai, quel motif va donner l’employeur? Pour dire qu’un employé ne convient pas, il faut qu’il travaille au moins quelques secondes.
Pour moi, c’est du bon sens.

Autre question : sur un autre topic, on relate le cas d’un employeur qui fait face à des inscriptions moins importantes que prévu. Cet employeur garde quand même les animateurs qu’il a recruté. Fg63 nous dit qu’il ne peut pas faire autrement. Est-ce exact ?

Dans certains contrat, on stipule que le contrat pourra être rompu si le séjour venait à être annulé ou si le nombre d’enfants serait moins important que prévu. Ce type de disposition est-il légal ?

Il y a le principe de la liberté contractuelle, l’O peut très bien prévoir une clause* (C’est la cas pour mes anims, cet été, la O a prévu: “En cas d’insuffisance d’inscription l’employeur se réserve le droit de surseoir** aux embauches.”).

L’employé signataire a connaissance du risque. Il le prend ou il va dans l’infanterie et il se casse ailleurs.

Le conseil de Bourricot, y’a que ça de vrai:

http://www.google.fr/search?hl=fr&q=clauses+interdites+dans+un+contrat+de+travail&meta=&aq=1&oq=Clauses+interdites

Je vous suis pas, les O font des choses plus graves que ça. Vous vous acharnez sur des choses sans importance.

Al

* En absence, de la clause, il ne pourra pas.

** C’est pas idiot de le dire comme ça. Un jour, j’arriverais à vous faire comprendre que les mots, c’est très important.

[Lau]

Salut à toi, Al-Batros :coucou:

Pour le rompre sans casse, il faut, au moins, le consentement des parties. S’pas Lau? C’est pô d’la jurisprudence, c’est bêtement le Code si vil que Chocoss feint l’ignorer.

Oui mais le contrat de travail a ceci de particulier qu’il ne devient définitif qu’après la période d’essai. Donc, lorsque la période d’essai n’est pas passée, l’une ou l’autre des parties peut rompre librement le contrat. Nous avons déjà eu un débat là dessus et tu affirmais qu’on ne pouvait pas rompre un contrat de travail entre la date de signature et le début de la période d’essai. As-tu des texte là dessus ? ou une jurisprudence ? (Attention je demande une référence claire et vérifiable, pas un texte opaque que tu as pris chez toi dans tes Dalloz et qûe personne ne pourra vérifier.) 🙁

Encore une fois, c’est une attitude d’enquête, je serais très curieux d’en savoir plus. 😳

Autre question : sur un autre topic, on relate le cas d’un employeur qui fait face à des inscriptions moins importantes que prévu. Cet employeur garde quand même les animateurs qu’il a recruté. Fg63 nous dit qu’il ne peut pas faire autrement. Est-ce exact ? 😕

Dans certains contrat, on stipule que le contrat pourra être rompu si le séjour venait à être annulé ou si le nombre d’enfants serait moins important que prévu. Ce type de disposition est-il légal ? 😕

[Al-Batros]

hey, Mac Fly,

Gagner de la tune????!!!! Pour un animateur l’été et un étudiant l’année ça serait lâche de ma part même si malgré un contrat il l’a rompu…
Après il faut relativiser c’est un séjour de 15 jours, un animateur s’en va et ben tant pis on en cherche un autre et généralement on trouve. C’est plus compliqué quand il s’agit s’un SB par contre…

Après plusieurs attaques albatrossophobes, je me suis écarté du sujet.

Pour éviter les désistements, je maintiens que faire signer les contrats de façon à ce que chacun ait son exemplaire, c’est sécurisant, c’est une sécurité meilleure qu’une simple promesse orale.
Un engagement par voie électronique est aussi valable.
Mais, la promesse orale, la parole, ça, j’y crois pas.

Il est vrai que le recours à la justice, bien que possible, n’est pas une solution pertinente.

Al

[mcfly]

Gagner de la tune????!!!! Pour un animateur l’été et un étudiant l’année ça serait lâche de ma part même si malgré un contrat il l’a rompu…
Après il faut relativiser c’est un séjour de 15 jours, un animateur s’en va et ben tant pis on en cherche un autre et généralement on trouve. C’est plus compliqué quand il s’agit s’un SB par contre…

[Al-Batros]

Hey Mac Fly et salut à tous,

Oui une mise en justice serait une perte de temps…
Tant de procédures juste pour une place d’animateur. Sinon pour moi j’ai déjà trouvé un remplaçant…

J’ai connu des anims qui avait un contrat signé, que on a voulu envoyer ch… parce que l’O avait trop pris d’anims et que on a été obligé de garder parce que ces anims ont menacé on d’aller au juge.

Un contrat de travail, c’est pas de la merdasse, c’est un contrat. La rupture d’un contrat peut créer un préjudice pour une partie.
Pour le rompre sans casse, il faut, au moins, le consentement des parties. S’pas Lau? C’est pô d’la jurisprudence, c’est bêtement le Code si vil que Chocoss feint l’ignorer.

L’O n’a quasiment jamais de préjudice, mais c’est pas exclus. :non:

Vous avez le syndrome de XXYYZZ, vous avez jamais vu, donc vous en concluez que ça n’existe pas. 😆

Pour moi, tout ce qui est possible est possible. Je ne calcule pas les risques comme XXYYZZ et d’autres. (XXYYZZ l’a déjà dit, donc, je sais. Je gage que plein d’autres font pareil.)

Maintenant, vous êtes comme Max, libres. C’est pô moi qui vous apporterais des oranges. :content:

Al the Vicious

PS pour Mac Fly: T’as juste, ce peut être une perte de temps mais un moyen de gagner autre chose: d’la thune ou … (J’en sais quelques choses, là dessus.)

[mcfly]

Oui une mise en justice serait une perte de temps…
Tant de procédures juste pour une place d’animateur. Sinon pour moi j’ai déjà trouvé un remplaçant…

[XXYYZZ]

Avé à tous
Je reconnais que c’est pénible d’avoir un anim qui se désiste au dernier moment. Mais dans certains cas je comprends fort bien.
Nous offrons un boulot pour 12, 15 ou 18 jours à une personne. Si quelqu’un, sans emploi a une opportunité de CDI, qui correspond à ses compétences, c’est normal qu’il fasse l’autre choix. Cela m’est déjà arrivé et je n’en ai pas voulu à l’anim en question.
Par contre je trouve correct qu’il me prévienne.

Pour le reste j’aprouve kerellec. je vois mal un directeur et même une oeuvre tenter une action en justice pour cela, même si le contrat est signé.
En tout cas je n’ai jamais eu connaissance que cela soit arrivé.

[Lau]

Salut à toi, Al-Batros, :coucou:

Je parle de faire signer les contrat sur place après l’entretien d’embauche.
En cas de désistement, tu réclames une indemnisation pour rupture unilatérale.

Je n’ai jamais entendu parler de ça. :non:

Aurais-tu un texte de loi ou une jurisprudence qui parle de ça ? 😕

Je voudrais une référence claire et vérifiable, pas un texte opaque que tu as pris chez toi dans tes Dalloz. :non:

C’est une attitude d’enquête, pas une manifestation d’albatrossophobie. :non:

Comme d’hab voilà Al qui ramène encore sa vieille science à 2 bal

En revanche, Chocoss, toi tu fais une crise d’albatrossophobie. Regarde par là, ils te disent comment faire pour lutter contre ça. Il y a même un médicament. Allez bonne chance. 😳 :content:

[Chocoss]

Comme d’hab voilà Al qui ramène encore sa vieille science à 2 bal

shuss

[Phabbrrysse]

@kerellec : Je suis quand même assez (voir tres) d’accord avec toi …
Vaut mieux pas bosser que bosser avec qqu’un qui te lache au dernier moment!

[EHLINGER]

Et puis franchement, tu me voies, pauvre péquenaude, entamer une procédure en justice pour un qui tient pas sa parole ?
La roue tourne, il y aura un retour de manivelle.

tout le monde n’est pas fourbe, retords, calculateur.

Les gens simples et honnêtes, ça existe aussi;
et le type, animateur ou directeur, qui revient sur son engagement…ben, faut être content de pas bosser avec lui.
POINT

[EHLINGER]

1.si ,mes contrats, je les envoie signé.
2. Aprés l’entretien d’embauche, je peux pas, puisque je recrute mes anims par le net (la webcam, ça fonctionne aussi au fin fond de la bourgogne)
3.Aprés, je pense perso, que sur le papier ou pas, une parole donnée est donnée.
Tape là dans la main.
Aprés, chacun ses valeurs…

[Phabbrrysse]

Je parle de faire signer les contrat sur place après l’entretien d’embauche.
En cas de désistement, tu réclames une indemnisation pour rupture unilatérale.

Tu as des infos la dessus car je suis bien interessé (pour ma place d’animateur mais aussi pour plus tard, quand je serais directeur, enfin j’espere)

Quand t’envois le contrat à ton candidat, il est signé par toi?
Parce que ceux qui envoient des contrats vierges prennent le destinaire pour un couillon.

Je l’aurais pas dit comme ca, mais je suis assez d’accord sur le fond … et pourtant quelle galère … souvent il faut le signer que sur place puis l’envoyer au siege de l’assoc blablabla…

De trop nombreuses fois cette saison, je suis parti sans contrat après mes jours de travail, et quand tu demandes une lettre a ton directeur pour dire que t’as bossé sur le centre (histoire que si l’assoc ne te paye pas tu ai une preuve, ils te prennent pour un fou)

Envoyer un contrat signé, c’est pas une garantie, non plus.

La seule garantie, c’est quand t’as la personne devant toi et que tu lui fais signer le contrat, tu signes et tu lui donne un exemplaire.

Je pense que certains se désisteront quand même mais je pense toutefois que ca limite …. (engagement moral un peu plus important)

Bof, avec le recul, celui que tu trouves au dernier moment fait bien son taf…surement avec plus de conscience que celui qui t’a lâchée, alors tu te dit, qu’au change, t’es gagnant.
Juste bon pour un vieux coup de stress…et de colère

Là, j’suis d’accord. Y’a plein de keums ou de meufs qui gagneront à être connus, alors ils se donneront à fond pour parvenir à leur fin.

Assez d’accord pour avoir fait des remplacements de derniere minute toute la saison printemps ! :content:

[Al-Batros]

Salut à toi, Kerellec,

ERREUR, mon cher Al batros!
Plus d’une foi que j’envoie les contrats, que je les reçois 8 ou 15 jours avant le départ et j’arrive à entendre ” ah, ben , bah….désolée, non, je pars plus…”
Et encore, suis contente quand ils préviennent…

Et bé, t’es sûre qu’je me gourre?*

Je parle de faire signer les contrat sur place après l’entretien d’embauche.
En cas de désistement, tu réclames une indemnisation pour rupture unilatérale.

Quand t’envois le contrat à ton candidat, il est signé par toi?
Parce que ceux qui envoient des contrats vierges prennent le destinaire pour un couillon. S’pas? Je parie que tu fais ça toi.

Envoyer un contrat signé, c’est pas une garantie, non plus.

La seule garantie, c’est quand t’as la personne devant toi et que tu lui fais signer le contrat, tu signes et tu lui donne un exemplaire.
J’suis sûr que tu ne fais pas ça, toi.

Pour garantir l’embauche, il y a d’autres solutions rendues possible grâce à l’art du Code Civil qui dit que la signature sur support électronique a même force probante que celle sur support écrit.

Bof, avec le recul, celui que tu trouves au dernier moment fait bien son taf…surement avec plus de conscience que celui qui t’a lâchée, alors tu te dit, qu’au change, t’es gagnant.
Juste bon pour un vieux coup de stress…et de colère

Là, j’suis d’accord. Y’a plein de keums ou de meufs qui gagneront à être connus, alors ils se donneront à fond pour parvenir à leur fin.

Al the Vicious

* C’est raté, mais merci d’avoir joué avec nous.

[EHLINGER]

ERREUR, mon cher Al batros!
Plus d’une foi que j’envoie les contrats, que je les reçois 8 ou 15 jours avant le départ et j’arrive à entendre ” ah, ben , bah….désolée, non, je pars plus…”
Et encore, suis contente quand ils préviennent…

Bof, avec le recul, celui que tu trouves au dernier moment fait bien son taf…surement avec plus de conscience que celui qui t’a lâchée, alors tu te dit, qu’au change, t’es gagnant.
Juste bon pour un vieux coup de stress…et de colère!

[Al-Batros]

Hey, Mac Fly,

C’est d’votre faute, là.

Comme dit Phabbrrysse, z’avez qu’à mettre les zanims en sécurité. Vous les convoquez en décembre pour un ACM, l’été suivant. Et, vous leur demandez d’être à votre merci.

Ils veulent bosser, eux, ils ne veulent pas attendre, peut être en vain.

Vous devriez savoir qu’il est absurde de désirer l’impossible.

J’connais plein d’anims qui cherchent du boulot. Alors, venez pas pleurez qu’il n’y a plus de candidats.

Al the Vicious

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