[Import]

[RANCHON]

Si le centre à plus de 100 enfants, il y a obligation d’un adjoint BAFA dans l’effectif… Si le centre à – de 100 enfants la règlementation n’oblige pas d’adjoint. Mais l’organisme peut décider que le directeur en recrute un… avec du bon sens il a au moins le BAFA et de l’expérience.. si il est pistoné, il peut être embauché sans le BAFA mais en revanche les taux d’encadrement doivent être respecté !!!

(Quand je parle de BAFA, il est bien évidemment question du BAFA et de ses équivalents…)

😉

[Barilla]

ce que moi je viens de voir sur la colo ou je viens de faire mon stage c’est que le directeur adjoint n’avait que l’AFPS et donc que, à mon avis la loi n’en demande pas puisque le directeur avec qui je travaille à l’air hyper réglo!

je dit ca pour le message de saltimanque qui parlait du diplome de l’adjoint, "bien que la loi ne soit pas clair"

[Import]

histoire de boucler la boucle :
– les condtions sont bien cumulatives plus de 80 jours et plus de 80 enfants ( qu’ils sont les webmasters ).
– En ce qui cocnerne les mineurs non diplomés, le texte est clair, ils ne peuvent pas faire parties des quotas d’encadrement. ( désolé j’ai pas les reférences sous la main ).

[Julie Rothiot]

D’apres ce que je viens de voir en formation BAFD, c’est saltimbanque qui a raison : C’est + de 80 enfants ET + de 80 jours.
Si une des deux conditions n’est pas remplie, ça ne s’applique pas.

[STEPHANE]

waouw baleze le débat!!!

[FABY64]

Salut,

Une circulaire d’application du Décret du 3 mai 2002 entré en vigueur le 1er mai 2003 et délivré à certains organisateurs de séjours (par certaines DDJS) précise : "Directeur inclus dans les quotas d’encadrement lorsque les seuils suivants (cumulatifs) ne sont pas atteints :
_ Moins de 80 mineurs.
_ Fonctionnement de moins de 80 jours/an."

Cette circulaire emploi le terme "cumulatif", cela veut dire ce que cela veut dire…Saltimbanque semble donc avoir raison…

A + Fab

[RANCHON]

BJ, Je suis désolé que ne sois toujours aps d’accord avec Moi… Je ne peux pas dire que je suis à 100% d’accord, mais nous avons déjà beaucoup débatu de cet article lors d’un rassemblement de responsables de formation BAFA….

Relis l’article 17 déjà sité ci-dessus….
La préposition "Pendant" suivie de "une durée" ASSOCIE les 80 enfants avec les 80 jours… Je ne trouve pas ça compliqué à comprendre… (sauf si je comprend de travers 😀 )

Mais bon je ne vais pas essayer de te convaincre davantage…

A bientôt sur un autre forum peut être !!!

😉 😉 😉

[Import]

Ouh la la je ne pensais pas entraîner une discussion aussi hardue!
En tous cas je vous remercie d’avoir éclairer ma lanterne…

[Benjamin Wack]

Désolé, je ne suis toujours pas d’accord avec toi 😛
L’article que tu cites, fort justement, dit que le directeur est inclus si il y a – de 80 enfants pendant – de 80 jours.
La conséquence logique de ça, c’est qu’il n’est pas compté dans le cas où il y + de 80 enfants OU + de 80 jours OU les deux…

Hmmmm… Quelqu’un veut arbitrer ce débat ?

[RANCHON]

BJ….

En CV le directeur ne fait JAMAIS partie de l’effectif, et les adjoints supplémentaires ne sont obligatoires que pour les CV.

OUI la correction est apportée… merci de ta remarque…

Pour revenir au cas d’Orvet : c’est un CLSH avec plus de 80 enfants, donc le directeur ne compte pas dans l’effectif. Le ou les adjoints, eux, comptent toujours. (cf la page de règlementation…)

FAUX
Article 17 : " Dans les centres de loisirs accueillant 80 mineurs au plus pendant une durée égale au plus à 80 jours, le directeur est inclus dans l’effectif des personnes exerçant des fonctions d’animation."
C’est à dire que les 2 CONDITIONS suivantes doivent être rempli (ensembles) : + de 80 ENFANTS pour + de 80 jours pour que la loi oblige le directeur à ne plus compter dans l’effectif d’encadrement.

Concernant les "aides-anims" mineurs, effectivement la loi n’est pas claire. Ce qui est sûr, c’est que dans l’ancienne règlementation il était explicitement précisé qu’on pouvait embaucher des gens à partir de 16 ans, alors que maintenant rien n’est dit à leur propos.
Conclusion : appelle Jeunesse & Sports pour le leur demander, mais je pense que tu ne pourras pas les déclarer dans ton équipe d’animation, et donc pas les mettre seuls en situation de responsabilité avec des enfants.

OUI en effet il est préferable d’appeler J&S ou le service juridique de la JPA (01 44 95 81 22) mais pour ma part tu as le drois de déclarer dans ton équipe d’animation des personnes mineurs de plus de 16 ans. Par contre en ce qui concerne de les mettre seuls en situation de responsabilité avec des enfants ça n’a jamais été recommandé (par J&S) même sous l’ancienne loi… C’est encore une question de bon sens…

Sincèrement 😉 😉

[Benjamin Wack]

Attention à ce que tu écris…

En CV le directeur ne fait JAMAIS partie de l’effectif, et les adjoints supplémentaires ne sont obligatoires que pour les CV.

Pour revenir au cas d’Orvet : c’est un CLSH avec plus de 80 enfants, donc le directeur ne compte pas dans l’effectif. Le ou les adjoints, eux, comptent toujours. (cf la page de règlementation…)

Concernant les "aides-anims" mineurs, effectivement la loi n’est pas claire. Ce qui est sûr, c’est que dans l’ancienne règlementation il était explicitement précisé qu’on pouvait embaucher des gens à partir de 16 ans, alors que maintenant rien n’est dit à leur propos.

Conclusion : appelle Jeunesse & Sports pour le leur demander, mais je pense que tu ne pourras pas les déclarer dans ton équipe d’animation, et donc pas les mettre seuls en situation de responsabilité avec des enfants.

[RANCHON]

VOICI LA CORRETCION : Dans un Centre de loisirs si tu ne rempli PAS les deux conditions : + de 80 enfants et + de 80 jours, le directeur fait parti de l’effectif d’encadrement… DONC ton adjoint aussi… et en ce qui le concerne il doit bien évidemment avoir le BAFA minimum même si à ma connaissance aucune loi l’exige… (mais c’est du bon sens).

Pour les personnes que la loi appelle "SUBSIDIAIRES", ils ne doivent pas dépasser les 20% dudit effectif. Par contre la loi n’a encore donné aucune précision en ce qui concerne l’âge. Tu peux donc (d’après moi) embaucher des personnes à partir de 16 ans… qu’on appellait jusqu’à présent animateurs adjoints ou aides animateurs.

(La différence avec l’ancienne loi est que les 18 ans non diplômé et les moins de 18 ans n’étaient pas mis dans le même groupe de personne. Avant les subsidiaires étaient seulement les moins de 18 ans et ne devaient etre supérieur à 25%…) MAIS CA C’EST L’ANCIENNE HISTOIRE.

Voili voiloo.. En espèrant était claire… 😉

Sincèrement 😉

[Import]

Alors voici mon petit problème. Dans le cas d’1 CLSH de – de 80 jours mais avec + de 80 enfants, si je prends un directeur adjoint, peut il être BAFA? Etant donné que j’ai des problèmes de quotas avec les anims BAFA, est ce que je peux inclure ce directeur adjoint dans l’effectif des encadrants? Si ça ne marche pas avec + de 80 enfants, est ce que je peux l’inclure dans l’effectif si j’ai – de 80 enfants. 😕
Autre question: j’ai lu dans le journal du directeur (UFCV) que désormais on peut mettre dans les encadrants non qualifiés uniquement ceux qui ont + de 18 ans, mais dans le décret ce n’est pas précisé…??

Alors Docteur c’est grave? 🙁

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