[XXYYZZ]

TimOt a écrit:
Bonjour,

– Pour les petites structures, le directeur est compris dans l’effectif d’encadrement. Je crois – de 30 enfants et – de 30 jours d’ouverture consécutive. (j’ai les données au boulot, je ne suis pas sur des chiffres)

Un texte récent indique que le directeur PEUT être compris dans l’encadrement s’il y a moins de 50 enfants, sans précisions de durée.

– Le taux d’encadrement est comme cité plus haut.
-6 ans>> 1/8
+6 ans >>1/12

Exact

Donc la loi ne t’interdis pas de diriger et animer ta structure seul si tu as 8 enfants de 3 à 12 ans.

Attention il y a ,ici des enfants de moins de 6ans, et toutyx parle d’une dizaine d’enfants en tout, donc il lui faut 2 personnes.

Mais je ne peux que te conseiller d’avoir une deuxième personne.

D’accord à 200 % avec toi.

[TimOt]

Bonjour,

J’exerce dans une petite structure qui le Mercredi accueille 8 à 12 enfants agées de 9/11 ans. Après pour la reste j’ai des anims pour l’AL des vacances et la périscolaire puisque l’on grimpe à un effectif d’une trentaine d’enfants.

Donc pour y avoir été confronté :

– Pour les petites structures, le directeur est compris dans l’effectif d’encadrement. Je crois – de 30 enfants et – de 30 jours d’ouverture consécutive. (j’ai les données au boulot, je ne suis pas sur des chiffres)

– Le taux d’encadrement est comme cité plus haut.
-6 ans>> 1/8
+6 ans >>1/12

Donc la loi ne t’interdis pas de diriger et animer ta structure seul si tu as 8 enfants de 3 à 12 ans.

Mais je ne peux que te conseiller d’avoir une deuxième personne.

J’ai été contrôlé un Mercredi, car depuis que j’ai commencé cet accueil, je réclamais auprès de mon organisateur d’avoir une deuxième personne, pour divers points : securité, création de projet, séparation en groupe, dynamique de l’accueil, …, et donc l’inspectrice JS m’a clairement dit :” vous avez le droit, mais il serait plus prudent d’etre 2″

Si je pense au boulot à récupérer les doc, peut être même que je doit l’avoir sur le rapport de l’inspectrice.

[ludou]

Al-Batros a écrit:
Y’a des mamans qui se retrouvent seules avec leurs enfants (…, 8, 9 …). C’est pas l’acopalysme.

j’ai bien cherché, google m’indique que ce mot est utilisé :
– sur planet anim, par un certain Al-batros
– sur un site parlant de cinéma
– sur un site parlant d’un québécois qui a été enlevé par les extra-terrestres….

On va la trouver cette petite bête?

[Al-Batros]

Salut à toi, Fg6327,

Il se trouve, cher Al, que le directeur ne se voit nulle part interdire l’exercice des fonctions d’animations… Surtout pas lorsqu’on le compte dans l’effectif des personnes exerçant ces fonctions.

Il se trouve, très cher Fg6327,que ce que tu dis et qui est rappelé dans l’encadré est ce qu’il y a de plus juste. Moi, je ne fais pas de la contestation pas métonymie.

Mais zil se trouve que la question posée est:
“Il s’agit d’un petit accueil de loisirs, 7-8 enfants par jour. Est il autorisé que le directeur soit le seul présent sur l’accueil, c’est à dire aucun animateur embauché?”

Ca redonde là dedans, je résume:
“Est il AUTORISE que le directeur soit le seul présent sur l’accueil.” = “Y’a t’il un texte qui autorise …” = “Est ce licite?”

Ben non. Y’a un vide juridique. Ce ne semble pas être illégal, ni légal, ni illicite. Mais, est ce licite? Ben non, ce n’est pas licite = ce n’est pas autorisé. La preuve, y’a pas de texte qui autorise. Ou alors, ZERO personnes ne l’ont mis sur le Forum.

Diriger une équipe de ZERO animateurs (On met quand même le pluriel.). C’est bizarre.

S’il arrive quelque chose …
Quoi?

On cherche bien des … . Non?

Al

[Utilisateur anonyme 37304]

Il se trouve, cher Al, que le directeur ne se voit nulle part interdire l’exercice des fonctions d’animations… Surtout pas lorsqu’on le compte dans l’effectif des personnes exerçant ces fonctions. 😉

[Al-Batros]

Salut la Foule,

Article R227-17
En accueil de loisirs, lorsque le nombre de mineurs ou la durée de l’accueil sont inférieurs à un seuil fixé par arrêté du ministre chargé de la jeunesse, le directeur peut être inclus dans l’effectif des personnes exerçant des fonctions d’animation.

Donc, le directeur peut être inclus dans l’effectif des ZERO personnes exerçant des fonctions d’animation.

Il dirigera une équipe d’animation constituée de ZERO personnes.

En toute rigueur, c’est possible, puisque les éléments d’un ensemble vide ont toutes les propriétés.

Mais, il ne faut pas être plus ridicule que la bêtise.

On n’ira pas en prison si on est seul avec moins d’une dizaine de minôts. Les enfants ne seront pas plus dans l’insécurité que dans les ACM dans lesquels les adultes vont régulièrement tirer des canons, boire des clopes ou fumer des coups. Dans ce fil, on cherche la p’tite bête.
Y’a des mamans qui se retrouvent seules avec leurs enfants (…, 8, 9 …). C’est pas l’acopalysme.

Al

[Utilisateur anonyme 37304]

Voici donc le texte.
J’ai mis en vert ce qui étaye mes propos.

Code de l’action sociale et des familles :

Article R227-17
Modifié par Décret n°2006-923 du 26 juillet 2006 – art. 14 JORF 27 juillet 2006 en vigueur le 1er septembre 2006

En accueil de loisirs, lorsque le nombre de mineurs ou la durée de l’accueil sont inférieurs à un seuil fixé par arrêté du ministre chargé de la jeunesse, le directeur peut être inclus dans l’effectif des personnes exerçant des fonctions d’animation.

Article R227-18
Modifié par Décret n°2006-923 du 26 juillet 2006 – art. 15 JORF 27 juillet 2006 en vigueur le 1er septembre 2006

En séjour de vacances :

1° L’effectif de l’encadrement ne peut être inférieur à deux personnes ;

2° Lorsque l’effectif accueilli est supérieur à cent mineurs, le directeur doit être assisté d’un ou plusieurs adjoints, qui doivent satisfaire aux conditions de qualification mentionnées à l’article R. 227-14, à raison d’un adjoint supplémentaire par tranche de cinquante mineurs au-delà de cent ;

3° Lorsque les mineurs accueillis sont âgés de quatorze ans ou plus et que l’effectif est inférieur au seuil prévu par arrêté du ministre chargé de la jeunesse, le directeur peut être inclus dans l’effectif des personnes exerçant des fonctions d’animation.

[lolotte77]

dirla a écrit:

Bonjour, si si pour tous les ACM l’encadrement ne peut être inférieur à deux

Ok, tu sors ca d’ou ? 😀

[dirla]

fg6327 a écrit:

Vu que cette précision n’existe pas pour les accueils de loisirs, on peut en conclure qu’il est possible et légale d’avoir un directeur seul avec une dizaine d’enfants.

🙂

Bonjour, si si pour tous les ACM l’encadrement ne peut être inférieur à deux

[Utilisateur anonyme 37304]

La règlementation prévoit que dans les séjours de vacances l’encadrement ne peut être inférieur à 2 personnes.

Vu que cette précision n’existe pas pour les accueils de loisirs, on peut en conclure qu’il est possible et légale d’avoir un directeur seul avec une dizaine d’enfants.

Pour ma part je n’y vois pas en soit un danger particulier; le centre ne doit guère être éloigné de la civilisation quand même !

Bien entendu, je rejoins l’avis général qu’à 2 c’est mieux ! 🙂

[XXYYZZ]

toutyx a écrit:
ils ont entre 3et 12 ans, le nombre n’excede pas 10 enfants, donc niveau encadrement ca va. mais bon une personne ca me semble peu, si il y a le moindre probeme…
je voulais savoir si il y avait un texte disant le nombre minimun d’encadrant pour un accueil, je pencherais pour au moins 2 personnes

Avé toutyx,
tu parles bien d’accueil de loisirs, tu dis que tu as des enfants de 3 ans. Le taux ‘encadrement mixte n’existe plus, donc si tu as 10 enfants ils te faut deux animateurs ( 1 pour 8 maxi.); le directeur et un anim.
De plus dans la liste des différents noms des ACM, il me semble que le nombre minimun d’adulte est deux. Mais cela demande vérification.
Enfin, au dela de la règlementation, le bon sens demande qu’il y ai au moins deux adultes sur un accueil de loisirs. Ne serais ce pour diversifier les activites, surtout si les âges sont étendus.
Je ne parle même pas du que faire en cas d’accident si tu es seul.

Peut être que tu pourrais téléphoner à ta DDJS.Je pense qu’il te répondrons

[ludou]

😀 je sais bien, je relevais juste les taux donnés plus haut… pour le reste, rien à redire! 😉

[lolotte77]

Oui mais le texte est valable pour tout le monde cher ludou

regardes le et lis jusqu’au bout

http://www.jeunesse-sports.gouv.fr/IMG/pdf/AR227-1a30.pdf

Sinon , le taux c est un pour 8 et un pour 12 selon l age

comme d hab quoi
😀

[ludou]

Lolotte, ça serait pas les taux d’encadrement pour le perisco que tu as donné? Là on parle d’AL apparemment (???)…

bonne recherche.

[toutyx]

oui 2 c’est mieux, mais si l’employeur tu dis tu seras tout seul, je n’embaucherais pas d’animateur au vue du nombre d’enfant, j’aimerais avoir un texte de lois (si il existe) qui me dit qu’il faut être au moins deux dans un accueil de loisirs

[kitou_02]

Oui 2 ca serait mieux, déja pour la sécurité et surtout que entre 3 et 12 ans il y a une grande différence d’age. Des garcons de 10 ans auront peut etre envie de faire quelque chose qui bouge dehors et des petits de 3-4 ans faire des dessins à l’interieur.
Et si un enfant se blesse et qu’il faut que tu ailles le soigner, les autres seront seul. Je sais que avec des si on peut refaire le monde !! mais à 2 c’est quand meme plus prudent.

[toutyx]

ils ont entre 3et 12 ans, le nombre n’excede pas 10 enfants, donc niveau encadrement ca va. mais bon une personne ca me semble peu, si il y a le moindre probeme…
je voulais savoir si il y avait un texte disant le nombre minimun d’encadrant pour un accueil, je pencherais pour au moins 2 personnes

[lolotte77]

Ils ont quel age

1 /10 si – 6 ans
1/14 si + + 6 ans

[toutyx]

D’apres ton texte lolotte77,
la le directeur entre dans le taux d’encadrement, donc ca peut le faire, mais il ne parle pas si il faut un nombre minimum

[lolotte77]

Un début de piste
je sais pas si ca t aide , c est le CASF
http://www.jeunesse-sports.gouv.fr/IMG/pdf/AR227-1a30.pdf

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