[c_o_k_84]

fg63 a écrit :
L’exemple de c_o_k_84 ressemble plutôt à un séjour qui utilise plusieurs sites, ce qui n’a rien de très extraordinaire en fait.
Il parle de “camps” parce-que je pense qu’on a affaire à du scoutisme… On pourrait tout aussi bien parler de “bases”, “lieux d’hébergements” ou “centres”… 😉

Effectivement 4 sites, mais aussi 4 projets d’activités et un projet pédagogique décliné différement par les 4 équipe d’animateurs…

[Utilisateur anonyme 37304]

“Mais dans le cas de séjours de vacances plus de 3 nuits il faut un directeur sur ce séjour.” => Un séjour court peut durer jusqu’à 4 nuits désormais.
La loi a été modifiée assez rapidement afin de prendre en compte la possibilité pour un AL de faire un SC sur une semaine ouvrable (5 jours, donc 4 nuits) sans devoir faire de nouvelle déclaration.

L’exemple de c_o_k_84 ressemble plutôt à un séjour qui utilise plusieurs sites, ce qui n’a rien de très extraordinaire en fait.
Il parle de “camps” parce-que je pense qu’on a affaire à du scoutisme… On pourrait tout aussi bien parler de “bases”, “lieux d’hébergements” ou “centres”… 😉

[Lapin]

Bonjour,

aiwedil tu as posé une très bonne question qui revient régulièrement sur le forum et qui recoupe celle de la présence du directeur.

Contrairement à ce qu’on pourrait penser à première vue (younky, XXYYZZ…), la déclaration ne détermine pas, selon moi, la présence d’un ou de deux directeurs. En effet, comme vous le savez, la déclaration n’est qu’une procédure administrative d’information et “l’accusé de réception ne vaut pas autorisation”.
Je suis du même avis que c_o_k_84 : c’est l’organisation mise en place qui détermine si les deux accueils de loisirs peuvent se partager un même directeur.

1. La présence permanente du directeur n’est pas une obligation légale ou règlementaire

Aucun texte n’impose une présence permanente, que les sorties soient “exceptionnelles et de courte durée”.
Voir le sujet Obligation de presence du directeur en CVL

La DDCS 94 devrait corriger sa liste des questions fréquemment posées en accueil des mineurs sans hébergement

(je leur envoie un courriel)

2. Un directeur peut légalement diriger simultanément deux accueils de loisirs, dans certaines conditions

L’instruction JS n° 06-192 du 22 novembre 2006 relative à la mise en œuvre de l’aménagement du régime de protection des mineurs accueillis pendant les vacances et les loisirs, propose l’appelation “accueils de loisirs multi-sites”.
– La création de cet accueil doit être justifiée ;
– effectif inférieur à 5O enfants par site (300 maxi au total) ;
– taux d’encadrement respectés sur chacun des sites.

[c_o_k_84]

rico41 a écrit :
salut
C_o_k84 tu parles de 4 sous camps donc des séjours courts qui dépendent de l’accueil principal déclaré mais chacuns avec un N° de séjour. donc une seule direction.Mais dans le cas de séjours de vacances plus de 3 nuits il faut un directeur sur ce séjour. Moi cette été je suis parti pendant 10 jrs en séjour de vacances donc pas présent sur la structure mais une adjointe de direction été en place. Mais pour se qui est de pouvoir diriger plusieur accueil s’il y a moins de 80 mineurs je crois que c’est autorisé?

Mes 4 sous-camp ont duré 15 jours… donc je ne parle pas de séjours cours…
Effectivement il n’y avait qu’une déclaration donc qu’une direction… mais bel et bien 4 camps sur 4 lieux différents autonomes…

[aiwedil]

Bonjour,

Merci de cette confirmation que je pressentais. Il y a deux agréments pour deux accueils de loisirs (exit les CLSH, c’est vrai).
Cependant, je souhaiterais connaitre la ou les références réglementaires stipulant ce point.

Merci et salutations, d’Aquitaine.

[XXYYZZ]

Avé aiwédil.
D’abord sois le ou la bienvenu sur le forum.

Pour te répondre, tout dépend de la déclaration qui a été faite. Si la commune a déclaré un seul accueil de loisirs avec deux tranches d’ages, un directeur suffit. Mais il serait bon qu’un adjoint soit particulièrement détaché sur l’un des deux groupes.
Si la commune a déclaré 2 accueils de loisirs, la il faut deux directeurs.
Je précise que s’il y a moins de 50 enfants un BAFA confirmé peut faire office de directeur.

Enfin j’en profite pour préciser certains points.
Depuis 2006 il n’y a plus de CLSH, il y a des accueils de loisirs.
Ensuite la DDJS ( je crois que tu es dans la région parisienne) ne délivre plus d’agrément mais un simple accusé de réception, avec un numéro de déclaration, pour certifié que l’accueil est bien déclaré et non plus pas agrée.

[rico41]

salut
C_o_k84 tu parles de 4 sous camps donc des séjours courts qui dépendent de l’accueil principal déclaré mais chacuns avec un N° de séjour. donc une seule direction.Mais dans le cas de séjours de vacances plus de 3 nuits il faut un directeur sur ce séjour. Moi cette été je suis parti pendant 10 jrs en séjour de vacances donc pas présent sur la structure mais une adjointe de direction été en place. Mais pour se qui est de pouvoir diriger plusieur accueil s’il y a moins de 80 mineurs je crois que c’est autorisé?

[c_o_k_84]

Un petit exemple de ce que nous avons organisé cet été.
Le camp a été contrôlé par l’inspecteur qui n’a rien eu à redire.

1 déclaration avec 12 animateurs et 90 jeunes 12-14 ans.

4 sous-camps de 20 enfants dans un périmètre de 4 km autour du village ou logé la directrice et un peudo adjoint (moi qui gérais l’intendance également).
Chaque sous-camp avait son ^prôpre projet d’activités…

La directrice ne pouvait être partout en même temps…
Mais elle etait disponible à 100% pour répondre aux besoins.

Une organisation bien précise a été mise en place pour la validation des stage pratique BAFA.

Une organisation bien précise a été mise en place pour le suivi des projet d’activités… passage au moins une fois par jour pour vérifier que tout aller bien dans le sens du projet initial…

C’est certain que pour l’inspecteur, ca lui a fait bizarre… 4 lieux à visiter… mais il n’a pas eu grand chose à redire…

Donc, non ca ne doit pas être clairement interdit de ne pas être sur place en permanence… sinon, il nous aurait dit quelque chose…

[nico]

c est ici la notion du bon pere de famille qui entre en jeu. Dsl de ne pas plus pouvoir t aider mais appriori aucuns textes

[nico]

Jetty en faite cela depend si c est le même numéro d’agrement.. Je crois

[jetty]

De mémoire, un directeur par AL quelque soit le nombre d’enfants sauf arrangements de moins en moins facilement donnés avec js

[nico]

Sinon je te dirai de tel a JS de ton département

[aiwedil]

Tout à fait d’accord, mais ces conditions de fonctionnement nous sont imposées par une municipalité un peu grippe-sous. Si la réglementation pouvait nous aider…

[nico]

Je suis en train de chercher des textes pouvant t’aider. Mais je trouve bien plus confortable d’avoir un adjoint pour de multiple raisons :
– Le suivie des stagiaire, ton directeur assure le suivi sur les 2 AL? Chaud…
– si le directeur est malade que l’adjoint puisse continuer le boulot étant donné qu’il a suivit et participé a l avancé des prépa et connait bien le fonctionnement des AL
– une responsabilité soutenu a 2
– un responsable sur chaque pôle

Je vais te donner un témoignage concret, ma directrice est tombé malade en juin soit en pleine prépa de l’été bah c’etait le merde! Encore heureux qu’elle était bien organisé et que je connaissait ou se trouvait les dossiers.
Du coup depuis ce jour là on a mis un adjoint.

[aiwedil]

[aiwedil]

Bonsoir,

Je lis çà et là que le directeur d’un CLSH assure une présence permanente. Toute absence est exceptionnelle, de courte durée et en lien direct avec son activité professionnelle. Il doit en prévenir son équipe et rester joignable, dans la mesure du possible. Une personne doit être désignée pour assurer l’intérim (tel qu’un directeur adjoint ou un titulaire du BAFA, à défaut) (site de la DDJS 94).

Dans ma commune une direction unique pour deux CLSH a été mise en place (3-6 ans et 7-12 ans). Chacun des centres accueille moins de 50 enfants. Ce mode de direction impose des absences répétées et donc non exceptionnelles. Sommes-nous en conformité avec la réglementation? Quelle que soit la réponse, de quel texte réglementaire est-elle issue?

Merci, pour votre réponse et la qualité de votre site.

[Auteur]

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