Droit au repos quotidien (11H) pour les personnels en CEE : c’est l’Europe qui tranchera…

  • Ce sujet contient 711 réponses, 82 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par Lapin, le il y a 8 années et 9 mois.
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    Messages
  • #87936
    Simon
    Administrateur
      @simon

      Hé bé quel mépris…

      Ah oublier la base de ce qu’est un syndicat. Ils ont bon dos tiens…

      Avant de cracher à la gueule, renseignez ne serait ce qu’un tant soit peu. Sud Education rassemble un bon paquet d’animateurs par exemple et n’est pas si déconnecté que vous semblez le dire…

      Ensuite le rôle d’un syndicat c’est de défendre des droits acquis et en l’occurrence le droit du travail.

      Le problème fondamental de ce CEE/volontariat est qu’il est inscrit au droit du travail tout en y dérogeant. Depuis le début, en 2006, tous les syndicats et même une infime partie d’organisateurs (qui eux ont un certain sens de l’honnêteté intellectuelle) ont dénoncé ce rocambolesque statut bâtard.

      Il était absolument certain qu’on en allait venir à ce qui se passe aujourd’hui. Si ce n’était pas Sud (le seul qui a traduit le mécontentement par des poursuites, au moins on peut dire qu’ils ont dit tout haut ce que plein pensent tout bas), ça aurait été à la suite de plaintes groupées, d’une autre saisine par une autre institution ou une invalidation de l’OIT.

      Ceci n’est le résultat que de l’application de TRAITES que la France a signé et c’est tant mieux !!!

      Le CEE n’a été fait que pour répondre déjà à une urgence qu’était la vacuité juridique de l’annexe 2.

      Et ceux qui s’indignent aujourd’hui ne devraient pas oublier que le CEE a été pondu dans la même veine sur le CPE à l’époque. Pourtant ce dernier a été combattu sans état d’âme. Et ils relèvent tous deux de la même logique libérale.
      —————————–
      La vérité est que ce statu d’engagé éducatif n’a pour l’instant aucun sens. Qu’une bonne part des anims ne comprennent même pas ce régime dérogatoire, ne voient pas cette spécificité éduc pop justement parce qu’lle n’existe pas ou plus ! Et qu’à les écouter ils sont pour une juste revalorisation du salaire et un rapprochement des fondamentaux du droit du travail.

      Qu’il faudrait tuer ce statut afin d’obliger la grande majorité des structures qui font du commerce de séjours et de loisirs à respecter leurs travailleurs.

      Et que les quelques vraies assos ou mairies qui font un vrai travail d’éduc pop puissent compter sur de vrais militants et en les valorisant par des statuts bénévoles indemnisés ou par le biais du crédit formation par exemple. Ou pour ceux qui veulent mettre les moyens de leurs ambitions puissent rémunérer leurs anims. Aujourd’hui, des assos payent correctement des anims parce que leur travail est reconnu ou soutenu par l’action publique locale.

      Pour le cas des organisateurs de séjours marchands, ce qui coûte cher ce n’est pas l’animateur, c’est la prestation d’activité débilisante et le transport qui va avec…. Vous voulez vous rendre accessibles aux pauvres? (puisque cela semble être le souhait) mettez un coup d’arrêt aux sorties Disney et consorts….

      #87938
      Erramouspe
        @erramouspe

        Ebé mon vieux le REPOS REPOS REPOS REPOS ! Tu n’as toujours rien compris ! La France est vraiment un pays de nouille qui passe son temps à pleurer pour des bétises ! Pauvres animateurs qui se font exploiter ! Mais tient tient ! tous les animateurs qui ont animé des colos sont revenues mort ? Et tient l’année suivante ils remettent ! étrange non ? …..C’est une honte vous ne voulez pas comprendre!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

        #87939
        matw25
          @matw25

          C’est marrant, plus ça va, plus on se rend compte que tout deviens aberrant…
          Qui dit aberrant, dit reforme de fond, dit “je suis content”. :cass:

          La notion de fatigue est plus importante à prendre en compte sur certaines situations (itinérance, conduite…) que pour d’autres par contre tu es content de quoi?

          De voir qu’un syndicat voulant améliorer et défendre les pauvres animateurs a réussi à réduire le droit de départ de vacances, content du fait que je constate en modérant les annonces que beaucoup de séjour se trouve annulé et que du coup des animateurs qui devaient travailler ne travailleront pas alors que c’était un engagement occasionnel.

          Ou alors content que ce syndicat ait sans aucune réflexion engagée une action qui les dépasse. Car excuse moi mais il ne me semble pas que la majorité des animateurs occasionnels (j’insiste sur la distinction entre occasionnels et pro) ont demandé à ce syndicat au grand cœur de s’occuper de cela et vu les conséquences que cela a, je pense à titre personnel qu’il aurait mieux fallu qu’il ne fasse rien.

          L’annonce des 8h tient compte enfin de l’amendement déposé par le gouvernement en urgence qui suivra au final sans nul doute la proposition d’un statut de volontaire comme les pompiers pour contourner le droit européen car contrairement à ce syndicat qui ne sait sans doute rien d’une colo, animer en colo non désolé ce n’est pas un travail comme les autres. Après, je suis pour que lors des formations on insiste sur ce qu’est une colo pour que les gens sachent où ils mettent les pieds.

          Mais bon si tu es content, c’est le principal…

          #87941
          Hemmi
            @hemmi

            gerger a écrit :
            Et depuis quand est ce que l’on généralise à partir d’un fait ? Effectivement cet accident dramatique est lié en parti à la fatigue des animateurs. Mais cela reste un “fait divers” tant qu’il n’est pas fait état d’autres accidents liés au manque de sommeil.

            Oui une réflexion sur la fatigue peut être engagée (et elle aura sans doute du sens), mais elle ne doit pas être justifiée par UN accident.
            Gerger

            Ma réponse avais l’objectif de faire comprendre qu’il est scandaleux de penser qu’il est scandaleux que le repos en séjours de vacance est un non problème. (avec l’ancien système, si j’ose dire 😀 )

            Elle n’a pas du tout l’objectif de généraliser à partir d’un fait.

            Par ailleurs, une réflexion sur la fatigue EST engagée… je rappel que c’est l’objet même de ce sujet, qui parle de “droit aux repos quotidien“.

            Bien vu vaceduc :

            Article D773-2-2
            Lorsque les fonctions exercées supposent une présence continue auprès des publics accueillis, la nourriture et l’hébergement sont intégralement à la charge de l’organisateur de l’accueil et ne peuvent en aucun cas être considérés comme des avantages en nature.

            En effet, si nous sommes en temps de repos rien ne justifie que la nourriture et l’hébergement ne soit pas considéré comme des avantages en nature… qui dit avantage en nature, dit cotisation Urssaf…
            C’était d’ailleurs déjà (normalement) le cas lors de notre repos hebdomadaire…

            C’est marrant, plus ça va, plus on se rend compte que tout deviens aberrant…
            Qui dit aberrant, dit reforme de fond, dit “je suis content”. :cass:

            #87943
            vaceduc
              @vaceduc

              Un autre écueil dont je viens de me rendre compte, évoqué aussi par Kerellec dans un autre sujet du forum : quid de la pension complète détaxée ?

              Je m’explique.
              L’hébergement et les repas ne sont pas considérés avantages en nature (donc non taxés) s’agissant jusqu’alors d’un impératif du service (la surveillance 24/24h).
              Or, cet impératif de service ne peut pas s’appliquer sur le temps de repos. Si l’animateur est en repos, donc non-surveillant, ses repas et logement sur cette période deviennent des avantages en nature, et alors on devra payer des charges supplémentaires.

              C’est chercher la petite bête, mais pourquoi pas ? Il n’y a peut-être aucun souci à ce niveau, mais je m’interroge.

              Y-a-t-il un spécialiste dans la salle ?

              #87944
              gerger
                @gerger

                xixi :
                Enfin je termine sur ce point : Ce syndicat prétend que la sécurité des enfants est menacé avec ce système actuelle ??? jE suis scandalisé par ce genre de propos ! Comment peut il dire une chose pareil ! C’est incroyable .

                Je t’invite à aller dire ça aux parents de Léa et Orane, voir le blog ici

                Et depuis quand est ce que l’on généralise à partir d’un fait ? Effectivement cet accident dramatique est lié en parti à la fatigue des animateurs. Mais cela reste un “fait divers” tant qu’il n’est pas fait état d’autres accidents liés au manque de sommeil.

                Oui une réflexion sur la fatigue peut être engagée (et elle aura sans doute du sens), mais elle ne doit pas être justifiée par UN accident.

                Gerger

                #87946
                Hemmi
                  @hemmi

                  xixi dit :
                  Aujourd’hui ce syndicat est à la ramasse , le vrai problème se pose sur les SALAIRES et sur les temps de préparations non payés ! Oui la je serai d’accord avec eux !

                  Le syndicat SUD, à fait une requète sur les salaires, elle a été refusé pour des questions de forme. voir ici (tape contrat d’engagement éducatif, lance la recheche, puis clic sur la décision du 02 octobre 2009).

                  Je rappel que le rôle du syndicat c’est la défense des intèrets et des droits des salariés. Le syndicat sud (qui est le seul à se soucier de notre activité) est pleinement dans son rôle. Je dis donc (et tu devrais dire) MERCI

                  xixi :
                  Enfin je termine sur ce point : Ce syndicat prétend que la sécurité des enfants est menacé avec ce système actuelle ??? jE suis scandalisé par ce genre de propos ! Comment peut il dire une chose pareil ! C’est incroyable .

                  Je t’invite à aller dire ça aux parents de Léa et Orane, voir le blog ici

                  Michmuch dit :
                  C’est aux organisateurs de répondre… pas aux syndicats… L’employeur, c’est l’employeur, c’est lui qui propose un contrat à un salarié par l’inverse. Le salarié vérifie la légalité de ce contrat. Le bénévolat reste une solution légale…
                  A défaut, il reste l’administration… Ils ont peut être réfléchi à la question…

                  Excellent Michmuch!! :boire:

                  C’est vrai et encore vrai, le bénévolat est une solution légale. La problématique c’est que les assos d’éduc pop n’ont plus de projet assez innovant, assez enrichissant, assez réfléchie pour faire venir des jeunes motivé par une conception éducative voir même par une idéologie.
                  Elles ne savent plus faire… elles ne le font plus depuis trente ans…

                  En 2006, le CEE n’a pas été à ma connaissance “mal accueilli” par les assos. Elles ont (presque) toutes fait signer ce type de contrat. Elles savaient qu’elles allaient être mise en concurrence avec des organismes à but lucratifs, et il n’y a pas besoin de sortir de l’ENA pour comprendre vers quoi ça nous à amener : post marchandisation des colos…

                  Je te suit complétement Michmuch dans ton analyse post #298.

                  #87948
                  EHLINGER
                    @ehlinger

                    Si pendant 11h /24H on ne peut rien dire ni demander à l’anim, ben l’anim, y restera pas sur place dans beaucoup d’endroit.

                    En tout cas pas gratuitement.

                    Et PLANET annonce en 1ere page 8H ?

                    #87997
                    gerger
                      @gerger

                      l’éducation populaire vue par les organisateurs, c’est euh… c’est rien en fait!

                      Pour tout dire je parlais plutôt au vu de mes propres convictions. Pour moi, et pour faire une petite analogie, on commence par reloger les occupants d’un immeuble vétuste avant de le démolir…
                      L’éduc pop, ce n’est donc pas la démarche de syndicat, à mes yeux.

                      C’est aux organisateurs de répondre… pas aux syndicats… L’employeur, c’est l’employeur, c’est lui qui propose un contrat à un salarié par l’inverse. Le salarié vérifie la légalité de ce contrat. Le bénévolat reste une solution légale…
                      A défaut, il reste l’administration… Ils ont peut être réfléchi à la question…

                      Soyons bien clair, je juge évidement heureux que dans notre société un syndicat puisse conduire une démarche visant à l’amélioration des conditions de travail, et même en ressortir vainqueur, quand bien même cette décision m’est défavorable en tant qu’employeur.

                      Ce que je critique dans cette situation, c’est qu’à mon sens le seul examen des conditions de travail n’est pas justifié. Les colos ont de telles spécificités qu’il faut en analyser les problématiques de façon parallèle. Et c’est justement ce que je disais avec ironie en relevant le fait que Solidaire a été prompt à attaquer les conditions de travail sans prendre en compte tout ce qui va avec.

                      Je ne suis par ailleurs pas d’accord avec la posture des syndicats constituant à dire “nous on critique et les propositions doivent venir des autres”. Mettre la main sur le problème, ce n’est que la moitié de la solution, et certainement la plus facile.

                      Enfin je pense effectivement que les employeurs ont réfléchis. Je pense même que certains ont beaucoup réfléchis. Mais pour une fois je vais être réaliste et rejoindre ce que je condamne parfois, à savoir que les tractations auprès du ministère ne sont réalisées qu’avec des fédérations importantes et vont donc se limiter à des questions de gros sous.

                      Gerger

                      #87999
                      michmuch
                        @michmuch

                        dir_cv a écrit :

                        gerger a écrit :
                        [quote]
                        Bon, et là, dans une semaine, je fais comment avec mes anims, si je veux être réglo ?

                        Tu poses la question au syndicat à l’origine de tout ça. Ils ont surement réfléchis au problème. Pardon ? Non ? Ah, bon…

                        Gerger

                        Excellent gerger!! :boire:[/quote]

                        C’est aux organisateurs de répondre… pas aux syndicats… L’employeur, c’est l’employeur, c’est lui qui propose un contrat à un salarié par l’inverse. Le salarié vérifie la légalité de ce contrat. Le bénévolat reste une solution légale… 😉
                        A défaut, il reste l’administration… Ils ont peut être réfléchi à la question…

                        #88000
                        dir_cv
                          @dir_cv

                          gerger a écrit :

                          Bon, et là, dans une semaine, je fais comment avec mes anims, si je veux être réglo ?

                          Tu poses la question au syndicat à l’origine de tout ça. Ils ont surement réfléchis au problème. Pardon ? Non ? Ah, bon…

                          Gerger

                          Excellent gerger!! :boire:

                          #88001
                          michmuch
                            @michmuch

                            xixi a écrit :
                            La pertinente interview ? Non mais je reve ! Qui est ce pseudo syndicat qui vient de détruire le fonctionnement d’un séjour de vacances !!!!!!!!!!!!

                            Le problème, c’est que les fédérations d’éduc pop ont scié la branche sur laquelle elles étaient confortablement assises… Elles n’ont jamais pensé aux changements de modèle, aux nouvelles formes possibles de colonies pour défendre leurs valeurs… Valeurs?… Ah bin oui… elles n’en ont plus… La seule qui reste : c’est le marché, malgré ce qu’elles peuvent raconter.
                            SUD en dénonçant le CEE fait aussi le lit du marché… Il ne reste que trois hypothèse pour les animateurs :
                            – Soit ils sont bénévoles et on parle de valeurs, d’associations, etc…
                            – Soit ils sont salariés et on parle de marchés, d’appel d’offre, etc…
                            – Soit ils sont volontaires et on parle de modèle différents (coopératif?), hors marché, participatif… Mais là il faudrait penser et réfléchir… Faire de la recherche… Ce que les fédés ne font plus depuis quelques années… Maintenir le CEE (ou faire ces amendements) n’est qu’un avatar qui évite toute réflexion et qui laisse croire que le modèle actuel (colonial) a encore de l’avenir… Foutage de gueule!!

                            Enfin je termine sur ce point : Ce syndicat prétend que la sécurité des enfants est menacé avec ce système actuelle ??? jE suis scandalisé par ce genre de propos ! Comment peut il dire une chose pareil ! C’est incroyable .

                            Et pourtant, tout à fait involontairement, SUD a raison… Il suffit de lire l’article que Shaa a mis dans ce message. Les colos et centres de vacances sont en crise, ils en deviennent maltraitant à force de ne pas vouloir repenser leur modèle, de ne pas suivre les évolutions sociétal, de vouloir mettre les enfants dans des cases… Il faudrait écrire un lire : “la chronique d’un colo caserne”… Et puis, si on dort qq heures pas nuit, on ne met pas les enfants en danger?… Il faudrait vraiment m’expliquer le contraire…

                            #88004
                            Hemmi
                              @hemmi

                              kerellec a écrit :
                              Bon, et là, dans une semaine, je fais comment avec mes anims, si je veux être réglo ?

                              Comme le dit Lapin dans son post #288. Pour l’instant, si tu veux être réglo, tu te dois de prévoir 11h de repos consécutifs à chacun de tes animes tout les jours.
                              Pendant ce temps de repos, tu n’as aucun lien de subordination envers eux, ainsi, ils peuvent “vaquer à leurs occupation personnelle”.

                              Aussi, tu dois afficher et ensuite conservé un tableau stipulant les “horaires de travail” des anims. Et donc, en plus du jours de repos hebdomadaires, tu dois stipuler le jour de repos quotidiens.

                              #88005
                              solleana
                                @solleana

                                C’est marrant, j’avais pas encore compris que les organisateurs, finalement, n’en avaient rien à secouer de ce qu’on pourrait appeler le droit du travail, qu’ils avaient des “valeurs ” opposés à celles de syndicats, à un moment donné j’avais cru comprendre que l’éducation populaire visait à la solidarité, au changement sociétal, en fait j’ai du me tromper… l’éducation populaire vue par les organisateurs, c’est euh… c’est rien en fait!

                                #88006
                                gerger
                                  @gerger

                                  Bon, et là, dans une semaine, je fais comment avec mes anims, si je veux être réglo ?

                                  Tu poses la question au syndicat à l’origine de tout ça. Ils ont surement réfléchis au problème. Pardon ? Non ? Ah, bon…

                                  Gerger

                                  #88007
                                  vaceduc
                                    @vaceduc

                                    @kerellec : préparer un emploi du temps avec 11h de repos quotidien ET 24h consécutives hebdomadaires (je crois qu’on en est là pour l’instant)
                                    puis être attentif aux consignes de J&S qui devraient sortir cette semaine pour pouvoir l’assouplir, dans le meilleur des cas.

                                    #88008
                                    EHLINGER
                                      @ehlinger

                                      Bon, et là, dans une semaine, je fais comment avec mes anims, si je veux être réglo ?

                                      #88009
                                      Langelous
                                        @langelous

                                        Sauf erreur de ma part, le CEE est une dérogation au droit du travail notamment par rapport pour l’amplitude travaillée et donc pour la durée de repos quotidien et/ou hebdomadaire.

                                        Le CDD quant à lui répond au droit du travail notamment en définissant une amplitude horaire travaillée. Donc forcement en CDD “tu as droit au repos”, chose que tu n’avais pas en CEE.

                                        La tendance semble maintenant se tourner vers un repos même en CEE.

                                        #88033
                                        ANELOR49
                                          @anelor49

                                          si je comprend bien, en CEE on doit avoir un repos mais en CDD ou vacataire pas de repos???

                                          #88038
                                          Erramouspe
                                            @erramouspe

                                            La pertinente interview ? Non mais je reve ! Qui est ce pseudo syndicat qui vient de détruire le fonctionnement d’un séjour de vacances !!!!!!!!!!!!

                                            Cette dernière offre une aventure humaine hors du commun aux enfants et aux animateurs / directeurs . Effectivement on donne énormément mais on reçoit beaucoup aussi ! Les gens de l’extérieur ne veulent pas comprendre et pourtant c’est tellement vraie . La colo c’est un monde à part et justement pas comme les autres ! C’est un engagement professionnelle , social et humain ! Imaginez le ridicule : Bonjour les enfants voici les animateurs du jour et ceux du soir…qu’elle horreur ! La continuité humaine et éducative ?

                                            Aujourd’hui ce syndicat est à la ramasse , le vrai problème se pose sur les SALAIRES et sur les temps de préparations non payés ! Oui la je serai d’accord avec eux !

                                            Enfin je termine sur ce point : Ce syndicat prétend que la sécurité des enfants est menacé avec ce système actuelle ??? jE suis scandalisé par ce genre de propos ! Comment peut il dire une chose pareil ! C’est incroyable .

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