[Mairie Chanteloup en Brie]

[Franck]

Probablement quelques pistes de reflexions ici.

Merci pour cet article.
:coucou:

[RANCHON]

En effet “une autorisation parentale” a ses limite devant un tribunal. Car comme le demande Coraline : le grand est sous la responsabilité de qui durant le trajet ? Des parents ? de l’organisme ?

Il me semble qu’un cas similaire s’est posé durant l’année scolaire précedente… Une jurisprudence a trouver afin d’avoir une véritable réponse…

[Import]

Effectivement la décharge parentale peut être remise en cause par les tribunaux (ne me demandez pas sur quel principe) qui peut estimer que les enfants devaient être remis aux parents ou ux personnes majeurs désignées lors de l’inscription (ou à la gendarmerie le cas échéant) à l’issue de la fermeture du centre.

Après tout dépend de ta structure.

Personnelement sur la mienne, une confiance réciproque parents-animateurs s’est instaurée et il nous arrive fréquemment de surfer sur ces limites et ces transmissions de responsabilités (une mère appelle à 18h elle est dans les bouchons et nous demande de laisser repartir l’enfant chez les grands parents qui habitent à 100m ; bah la première fois on l’accompagne pour évaluer les risques du trajet mais si ça renouvelle on laisse l’enfant repartir seul en demandant tout de même que ce soit préciser sur le fiche de renseignement de l’enfant)

[Mairie Chanteloup en Brie]

Ok, merci pour tout ça, maintenant, creusons un peu, comment savoir si l’autorisation parentale a une réelle valeur devant un tribunal. Je suis en gueguerre avec ma directrice.Je pense que le bon sens l’emporte mais je voudrais bien être sûr de la validité d’une telle autorisation.
Un simple mot des parents suffit il à déplacer l’autorité du directeur sur un adolescent? :thx:

[Franck]

Coraline a écrit :
bah le plus grand il est sous a responsabilité de qui?

Des parents, étant donné la décharge de responsabilités 🙂

[Coraline]

bah le plus grand il est sous a responsabilité de qui?

[Franck]

comafa a écrit :
Oui certainement avec un mot des parents

Oui probablement possible avec une décharge des parents.
:coucou:

[comafa]

Oui certainement avec un mot des parents

[tirlibibi]

je pense que s’il y a une autorisation des parents c’est possible. le mieux est que tu demandes a ton chef.

[Mairie Chanteloup en Brie]

En accueil post scolaire, un animateur peut il laisser un petit frère ou petite soeur partir avec son grand frère ou sa grande soeur.
Peut on laisser partir un enfant sous la responsabilité d’un mineur? :thx:

[Auteur]

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