[Benjamin Wack]

[animnet]

Tout dépend ce qui est déposé, ca peut être aussi à inpi.

[Barilla]

Renseigne toi sur le site de la sacem, c eux qui gere les droit d’auteur.

[Matim]

A mon sens pas de souci pour “robin des bois”, c’est tombé dans le language commun et qui plus est c’est le nom de quelqu’un..!. Par contre “I comme Icare” est effectivement un titre (déposé ou non) et par simple précaution il serait bon de s’assurer de sa non protection.
Cette precaution est utile pour la simple est bonne raison que vous utilisez ce nom pour une prestation payante.
Question purement technique donc.
;o)

[Benjamin Wack]

Salut !

J’ai une question assez originale… Parmi les séjours que mon assoce organise l’été prochain, il y en a deux auxquels on aimerait donner des noms “déjà pris” : il y a “I comme Icare” (c’est un film de 1979) et “Robin des bois”.
Est-ce que quelqu’un sait dans quelle mesure on a le droit d’utiliser ce genre de noms, potentiellement réservés, pour l’intitulé d’un séjour (payant, même si c’est à but non lucratif) ?

[Auteur]

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