[Anfodico]

crevette76 a écrit :

Anfodico a écrit :
De mémoire, ces recommandations sont effectivement calquées sur les taux de recrutement (1 adulte pour 8 ou 12 enfants).

ma mémoire à moi me souffle qu’il n’est pas rare que JS conseille d’être au moins deux adultes dans le véhicule.

deux fils forum en rapport :

transport d’enfants

être deux adultes dans un minibus 9 places

Je parlais plutôt des transports en car.

J’ai aussi vu des recommandations concernant les véhicules légers (dont les “minibus” de 9 places) qui conseillent 2 adultes, mais aucune obligation légale.

Prétendre être incapable de conduire tout en “gérant” un groupe d’enfants ou de jeunes qu’on connaitrai bien sur une courte distance, c’est quand même un peu ridicule.

Avec un groupe inconnu, ou des jeunes dont on sais qu’ils sont difficiles à “tenir”, ou pour un long voyage, là je vois un intérêt à être deux adultes, et même deux conducteurs possibles, de préférence. 😉

[ludou]

m1n013 a écrit :
Attention : si c’est un mini-bus le pilote n’est pas considéré en situation d’animation si mes souvenirs sont bon.

Si c’est un pilote, en effet 😆

si c’est un conducteur ou un chauffeur… faudrait peut-être trouver des sources, parce que les souvenirs… 🙄

[m1n013]

Attention : si c’est un mini-bus le pilote n’est pas considéré en situation d’animation si mes souvenirs sont bon.

[crevette76]

Anfodico a écrit :
De mémoire, ces recommandations sont effectivement calquées sur les taux de recrutement (1 adulte pour 8 ou 12 enfants).

ma mémoire à moi me souffle qu’il n’est pas rare que JS conseille d’être au moins deux adultes dans le véhicule.

deux fils forum en rapport :

transport d’enfants

être deux adultes dans un minibus 9 places

[Anfodico]

Ce que tu appelles un taux d’encadrement “général”, ça n’existe pas.
Il s’agit simplement de taux de “recrutement”, pas du tout applicable aux activités de manière générale.

Il existe également des taux d’encadrement spécifiques pour certaines activités, principalement les activités physiques et sportives (baignade, ski, équitation, etc.).

Concernant les transports, sauf erreur de ma part, il n’y a que des recommandations des services de J&S.
C’est à dire pas d’obligation légale, mais des conseils qu’il est bon de suivre, à moins d’avoir une bonne argumentation si on choisis de s’en éloigner.
De mémoire, ces recommandations sont effectivement calquées sur les taux de recrutement (1 adulte pour 8 ou 12 enfants).

[Thorqu]

[Thorqu]

Bonjour à tous

Après pas mal de recherches je suis venu à la conclusion que les taux d’encadrement “généraux” des ACM doivent être respectés également durant le transport initial.

Le seul soucis que j’ai c’est l’impossibilité de mettre la main sur un texte officiel ou sur la réglementation le spécifiant noir sur blanc. L’un d’entre vous aurait-il ce texte sous la main ?

Merci d’avance pour vos réponses

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