[Al-Batros]

Salut la foule,

Je reviens d’une colo et une question à laquelle personne ne savait vraiment répondre s’est posée. Pour le retour en bus, on devait effectuer plusieurs arrêts pour descendre des enfants, les animateurs descendaient également aux arrêts qu’ils souhaitaient. Mais au dernier arrêt un seul animateur (le chef de convoi) descendait avec 15 enfants. J’aurais voulu savoir si dans ce cas, en bus, les effectifs d’encadrement devaient être également d’un pour 12.

Au fait, ma chère foule, il faut que tu saches que si le taux d’encadrement est insuffisant, c’est l’O qui prendra, sauf si le dirlo avait le pouvoir de d’empêcher le sous encadrement.
Et oui, contrairement à une croyance tenace bien que fausse le dirlo n’est pas responsable* pénalement de tout.

En réalité, il n’est responsable que s’il peut contrôler souverainement dixit la Cour de Cass.

Al the Jurist

* J’ai vu cette erreur dans les rcommandations départementales de ma DDJS de juillet, donc, aux DDJS, ils ne sont pas tous au jus.

[Al-Batros]

Salut à toi, Saltimbanque,

La liste dont tu parles est en double exemplaire (voir triple) :
– 1 à l’organisateur,
– 1 au responsable de convoi ou au conducteur…
– et de mon côté le directeur du séjour en a aussi une…

3 listes de 3 feuilles, ça fait 9 feuilles A4. C’est pas bon pour mes amis les perroquets tout ça.

Attendu l’article 1316-3 du Code Civil (Créé par Loi n°2000-230 du 13 mars 2000 – art. 3 JORF 14 mars 2000) l’écrit sur support électronique a la même force probante que l’écrit sur support papier, on peut laisser celui de l’O sur l’ordinateur sous forme d’un fichier informatique et ainsi économiser 3 feuilles A4.

Combien de perroquets seront sauvés si tout le monde s’y met?

Al

[RANCHON]

Si je pense que l’article a été lu jusqu’au bout… mais ce n’était pas la question initial du taux d’encadrement c’est tout…

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La liste dont tu parles est en double exemplaire (voir triple) :
– 1 à l’organisateur,
– 1 au responsable de convoi ou au conducteur…
– et de mon côté le directeur du séjour en a aussi une…

=> voilà ta réponse en cas d’accident mortel pour le conducteur.

[nicis59]

Merci pour ces réponses même si le texte de loi est un peu trop ardu pour moi (enfin surtout long 😉 )
Ici en l’occurrence il n’y avait plus d’arrêts entre l’avant dernier et le dernier lieu où les derniers enfants devaient descendre donc je me posais la question seulement pour l’encadrement à l’intérieur du car (sinon la question ne se serait même pas posée…)
Encore merci pour les réponses !!

[Al-Batros]

Salut à toi Fée Clochette,

d’accord avec Saltimbanque. En plus, il faut fournir au chauffeur de bus la liste de tous les enfants avec numéro de téléphone des personnes à contacter en cas d’urgence

Peter Pan t’a bien formé, sauf que ce n’est pas l’instruction dont Saltimbanque fait allusion, mais l’arrêté du 18 mai 2009.

<>

Peter ne t’a pas dit qu’il n’était pas obligatoire de la présenter au chauffeur?
Je vais aller lui dire 2 mots à ce Peter de m… .

Al the Finder

* Cette info est aussi disponible dans le texte dont j’ai fourni de lien. Cela confirme le fait que XXYYZZ n’est pas le seul à n’avoir pas lu jusqu’au bout.

Trop de lois tue la Loi.
La Loi sert plus à créer un idéal de sécurité qu’à résoudre les problèmes. Tiens encore un sujet de philo intéressant!

PS: Pour rire un peu macabrement, je vais ajouter que s’il y a un accident et que le chauffeur est tué, qu’est ce qu’il va en faire de cette p… de liste?

[jenny]

d’accord avec Saltimbanque. En plus, il faut fournir au chauffeur de bus la liste de tous les enfants avec numéro de téléphone des personnes à contacter en cas d’urgence

[Al-Batros]

Salut à toi, XXYYZZ,

Le lien que je donne est correct, mais le texte est long, tellement long que même toi, tu n’es pas allé au bout.

On parle des accompagnateurs plusieurs fois dans ce texte.

On en cause aussi là. (Voir en bas)
Merci, j’ai réussi, grace à toi.

Seulement, c’est une instruction, ce n’est pas règlementaire.

“Innénarable”, c’est un mot que je kiffe, je l’avais lu dans un Luky Luke, Martin Circus, je crois, c’est à vérifier.
Ca n’ajoute rien, en effet.

Al

[RANCHON]

JPA spécial directeur
“Pour tous les déplacement (train, autocar, bateau, avion), il convient de respecter les règles minimales d’encadrement des accueils et séjours de vacances)”

D’après une instruction JS

[XXYYZZ]

Avé Al-batros

Je ne comprends pas tres bien tes propos.

Pour joindre un texte je clique sur parcourir et je cherche dans mon ordi le texte en question puis je clique sur télécharger.
Mais, tu as créé un lien pour faire apparaître le texte de loi. Que veux tu de plus ?
Un autre texte qui parle du taux d’encadrement en bus ? Ce que cherche Nicis.
A ma connaissance il n’y a pas de taux spécifique pour les sorties en bus. D’ailleurs le texte que tu as mis en lien n’en parle pas.

Pourquoi innénarable JKK ? Cela non plus je ne comprends pas . D’autant plus que je ne vois pas ce que cela ajoute à ta réponse à Nicis.

[Al-Batros]

Salut la Foule,

Grace à l’innénarable Krikri qui actualise la Règlementation J&S seconde par seconde, je vient de réaliser que le texte que tu cherches est l’arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes, modifié par l’arrêté du 18 mai 2009.

Si XXYYZZ devenu Modérateur m’expliquait comment attacher un texte à un message j’aurait joint l’objet du litige, hélas, ce n’est pas encore fait.

Alors, à défaut, démmerdez vous avec ça:

http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000470037&fastPos=1&fastReqId=816772612&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte

Al

[XXYYZZ]

Avé Nicis

A ma connaissance, il n’y a pas de taux d’encadrement particulier pour le bus. Si tous les enfants voyagent c’est bien 1 pour 12.
Quant aux arrets il y a surtout le bon sens.
1 pour 12 est un global. Entre les enfants qui decendent (arret pipi ou autres) et ceux qui restent dans le bus à l’arret; où faut ils plus d’animateurs pour assurer la sécurité ?

[nicis59]

[nicis59]

Bonjour,

Je reviens d’une colo et une question à laquelle personne ne savait vraiment répondre s’est posée. Pour le retour en bus, on devait effectuer plusieurs arrêts pour descendre des enfants, les animateurs descendaient également aux arrêts qu’ils souhaitaient. Mais au dernier arrêt un seul animateur (le chef de convoi) descendait avec 15 enfants. J’aurais voulu savoir si dans ce cas, en bus, les effectifs d’encadrement devaient être également d’un pour 12.

Merci pour vos réponses !!

[Auteur]

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