souris58
Est ce que les enfants qui ont 6 ans, sont dans la catégorie des moins de 6 ans où dans la catégorie des plus de 6 ans?
Ben, je suis convaicu que si un enfant a 6 ans, cad, son aniv est passé, il a plus de 6 ans.
Je pense que le problème serait pour l’enfant qui rentre dans l’ACM avant son sixième anniversaire et fête son aniv au cours du séjour. Là, il faut le considérer comme un moins de 6 ans.
Quoique, là, on serait dans le cas d’une entorse minime à la loi si on fait autrement. Ca va pas mener aux assises. Mais, …
Seulement, qui va prendre la décision?
modéré pour flood hors sujet et attaque
Al