enfants fumeurs

  • Ce sujet contient 24 réponses, 8 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par xavierstom, le il y a 18 années et 10 mois.
5 sujets de 21 à 25 (sur un total de 25)
1 2
  • Auteur
    Messages
  • 04/07/2005 à 18h00 #226109
    Matim
      @matim

      holala misère … ça existe encore ça .. 😆

      Vite , la charte !!

      Sur le reste ben j’ai rien a rajouter, les textes de lois sont clairs et heureusement que c’est reglementé.
      Et puis qui peux le plus, peux le moins . N’est ce pas .

      04/07/2005 à 17h45 #226110
      M
        @m

        je parlais d’une interdiction par la loi de fumer en dessous d’un certain age

        la loi interdit de VENDRE aux moins de 16 ans mais pas de fumer …

        et je rajoute que je réponds a la question si ça me chante , donc tu peux économiser ton ” utiliser la fonction recherche”

        salut

        04/07/2005 à 17h40 #226111
        Matim
          @matim

          ah non pas de reglementation la dessus! ca se saurait!

          Hum + grrr …

          1 – utilisez la fonction recherche , sujet deja evoqué a fond.
          2- interdiction de fumer dans les locaux à usage collectifs
          3- cf. loi EVIN
          4- Cf la reglementation des débits de tabac (loi sur la vente)

          04/07/2005 à 17h11 #226112
          M
            @m

            ah non pas de reglementation la dessus! ca se saurait!

            04/07/2005 à 17h03 #226113
            xavierstom
              @xavierstom

              Pouvez vous m’indiquer à partir de quel age les enfants mineurs ont droit de fumer en centre de vacances.
              Existe-t-il un texte de loi la dessus.
              Merci

            • Auteur
              Messages
            5 sujets de 21 à 25 (sur un total de 25)
            1 2
            • Vous devez être connecté pour répondre à ce sujet.
            2
            0
            color
            https://archive.planetanim.fr/wp-content/themes/blake/
            https://archive.planetanim.fr/
            #febf42
            style1
            paged
            Pas de contenu supplémentaire
            Voir plus
            Chargement en cours
            #
            on
            none
            loading
            #
            Trier la galerie
            https://archive.planetanim.fr/wp-content/themes/blake/
            on
            yes
            yes
            off
            off
            off