[Al-Batros]

Salut la Foule,

Puisque le DDJS et la PMI te le demande envoie leur les projets.

C’est un bon conseil, c’est ce que je ferais.
Quand on a fait un bon PP, on a rien à se repprocher. Et, quand on a rien à se repprocher, on a rien à craindre.

Mais , à mon humble avis, ils outrepassent leurs droits.
Par contre le PE est une obligation règlementaire.
Pour le PP la règlementation exige de le montrer et de l’expliquer en cas de visite ou d’inspection.

Le PE, c’est l’O qui doit le remettre et cela avant même que le travail du dirlo commence.

Le PP doit être montré à la demande, c’est la loi. Dura lex, sed lex.

Al

[XXYYZZ]

Avé lolotte 3182

Puisque le DDJS et la PMI te le demande envoie leur les projets.
Mais , à mon humble avis, ils outrepassent leurs droits.
Par contre le PE est une obligation règlementaire.
Pour le PP la règlementation exige de le montrer et de l’expliquer en cas de visite ou d’inspection.

Mais, je me repète, envoie leur tout de même.
Allez bon stage pratique.

[lolotte3182]

Bonjour,

Merci beaucoup à tous pour vos infos!
Me concernant, j’ai eu la réponse de la part de la DDJS. L’inspectrice souhaite que je lui envoie les projets péda des – de 6 ans et des + de 6 ans. Car nous venons d’obtenir l’extension du CLSH pour les – de 6 ans et que je suis directrice en cours de BAFD. Il me faut aussi envoyer le projet péda des – de 6 ans à la PMI, demande faite directement par le médecin.
Encore merci à tous pour vos posts et réflexions! :thx:

[Al-Batros]

Salut à toi, XXYYZZ,

Volontairement ambigu, dis tu ? quel intêret ?
Si on exprime un avis différent du tien, c’est te rentrer dedans ? Ah bon ,c’est nouveau cela.

Oui, j’ai commencé en 2003 à jouer à ça. Pour atteindre la vérité, il faut parfois des accommodements.

Là, tu n’exprimes pas un avis différemment du mien.
La position du Règlement pour le PP et le PE, je la connais, bien. Ce n’est pas un avis, mais une réalité.

désolé, mais pour moi, mes collègues formateurs d’autres organismes et pour la JS de mon département, c’est une obligation.
Mais, je ne considére pas que tu me rendres dedans si tu n’es pas d’accord avec moi.

C’est là, le truc, c’est une obligation, mais une obligation légale (Du CASF) et non règlementaire (D’un arrêté ou un décret encore en VIGUEUR).
Bon, je pinaille, mais, en toute rigueur …

Non, mais n’est pas neccessaire de revenir sur tout.
C’est quoi la métonymie ?
J’ai la flemme de regarder dans le dictionnaire.

Sur tout, non, mais, sur les points importants.
La contestation par métonymie, c’est quand on saute sur une faille d’un tout pour décrier que le tout est tout faux.

Navré que tu le prennes comme ça, mais non.
Comme tu as dis souvent dans tes messages, on peut ne pas être d’accord avec toi, sans faire de l’albatrosophobie.

C’est bien sur, LA MEME CHOSE, AVREC TOUTES LES PERSONNES QUI INTERVIENNENT SUR LE FORUM.

Je ne cherche pas à ce qu’on soit d’accord avec moi. Notre litige porte sur les décisions des juges à Paris, à Pau, …
Sur ça, c’est pas une question d’avis, non?

La même chose? Sûr?

Ceux qui auront analysé l’allégation correcteront verrons que …

Que veux tu dire par la .

Mon allégation n’était pas toute à fait fausse.

Al

[XXYYZZ]

Al-Batros a écrit:
Salut à toi, XXYYZZ,

Bravo, j’ai volontairement dit un truc de façon ambigüe et on me rentre dedans:

Avé Al-Batros
Volontairement ambigu, dis tu ? quel intêret ?
Si on exprime un avis différent du tien, c’est te rentrer dedans ? Ah bon ,c’est nouveau cela.

“Je parle bien de devoir, ce n’est nullement une obligation règlementaire pour le PP.”

désolé, mais pour moi, mes collègues formateurs d’autres organismes et pour la JS de mon département, c’est une obligation.
Mais, je ne considére pas que tu me rendres dedans si tu n’es pas d’accord avec moi.

Tout le reste passe à l’oubliette. 😛
La contestation par métonymie, c’est ça. 😆

Non, mais n’est pas neccessaire de revenir sur tout.
C’est quoi la métonymie ?
J’ai la flemme de regarder dans le dictionnaire.

C’est pas de l’albatrosophobie, ça. :content:

Navré que tu le prennes comme ça, mais non.
Comme tu as dis souvent dans tes messages, on peut ne pas être d’accord avec toi, sans faire de l’albatrosophobie.

C’est bien sur, LA MEME CHOSE, AVREC TOUTES LES PERSONNES QUI INTERVIENNENT SUR LE FORUM.

Ceux qui auront analysé l’allégation correcteront verrons que …

Al

Que veux tu dire par la .

Allez bye

[Al-Batros]

Salut à toi, XXYYZZ,

Bravo, j’ai volontairement dit un truc de façon ambigüe et on me rentre dedans: “Je parle bien de devoir, ce n’est nullement une obligation règlementaire pour le PP.”

Tout le reste passe à l’oubliette. 😛
La contestation par métonymie, c’est ça. 😆

C’est pas de l’albatrosophobie, ça. :content:

Ceux qui auront analysé l’allégation correcteront verrons que …

Al

[XXYYZZ]

Al-Batros a écrit:
Salut la Foule,
Al-Batros a écrit: “Ce qui est important est que le PE et le PP doivent être prtés à la connaissance de la DDJS et des parents.”

Je parle bien de devoir, ce n’est nullement une obligation règlementaire pour le PP.

Al

Avé à tous

L’arrêté du 10 décembre 2002, les instructions du 30 mai 2005 et surtout l’article 227-26 de l’arrêté du 26 juillet 2006, disent bien que le PE et le document … élaboré par le directeur et son équipe doivent être communiqués aux représentants légaux des mineurs.
Or ce document est bien défini comme le projet pédagogique du séjour, c’est bien une obligation réglementaire.
Ceci m’ a, d’ailleurs, été confirmé par les représentants locaux de la Jeunesse et des sports.
Par contre je reprécise que la forme de cette communication ai laissé à l’appréciation de l’oeuvre, pour le PE, et du directeur pour le PP.

[Al-Batros]

Salut la Foule,

Al-Batros a écrit: “Ce qui est important est que le PE et le PP doivent être prtés à la connaissance de la DDJS et des parents.”

Je parle bien de devoir, ce n’est nullement une obligation règlementaire pour le PP.

Al-Batros a écrit: “Le détail du préjudice, ce n’est pas important.”

Ben ouais! Il ne faut pas confondre RP et RC, la loi Fauchon a définitivement rompu avec leur biunivocité. (Voir, art 4-1 du Code de Procédure Pénale)

Et puis d’abord, si un gosse casse intentionnellement un verre à 19 centimes d’euros et si un autre commet une bêtise qui conduit à l’anéantissement de 53 ha de pinèdes par carbonisation, est-ce normal que le second soit puni plus sévèrement que le premier?

Quand on sanctionne une faute, on sanctionne la volonté de nuire, l’intentionnalité et non les conséquences de la faute. Non?

A ceux qui pensent: non, je dis qu’on n’a pas les mêmes valeurs.
Pour la RC, il doit y avoir une assurance RC. Si l’O n’a pas fait son taff, c’est sa faute à lui. S’il paye, je vais pas chialer pour lui.

Al

[Al-Batros]

Salut à toi, Fg63,

Analysons ton message.

Al, tu es désespérant…
Toujours aussi peu d’efforts pour te faire comprendre, toujours des jeux de mots et autres libertés avec l’orthographe qui te rendent pénible à lire dans une longue discussion, et toujours aussi peu d’efforts pour te rendre accessible au plus grand nombre et pas juste à une “élite”…

Interprétations, évaluations, support.
Aucune attitude d’enquête, d’information ou reformulation.

Plutôt que d’être clair et concis, tu es vague et péremptoire et en plus tu viens nous dire que “Il faut demander”, comme si toi tu ne pouvais pas adapter tes propos pour être compris du plus grand nombre au premier coup.

Idem

C’est vraiment dommage.
Ces débats sans fin et toujours sur la même forme que nous avons doivent en faire fuir plus d’un (je dis bien “nous” car je m’inclus, ainsi que les autres membres du forum).
Vraiment dommage, oui…

Encore idem

Maintenant, fais l’analyse de mes messages. (Ca, c’est une attitude d’ordre, donc, d’influence)

Al

[Al-Batros]

Salut à toi, Fg63,

Dois-je comprendre que dans l’affaire de Pau ou celle de 1981, je n’ai pas été assez clair?

Je crois plutôt que j’ai affaire à une réalité plus humaine, au déni de réalité et aux réactions hmaines qu’il entraine.

J’allègue que le PE et donc le PP qui est très asservi à celui-ci décrivent le contrat qui est conclu entre la personne morale et les vieux des jeunes.
C’est clair, non?

Qui peut en avoir besoin?
Les juges ou l’avocat des vieux, car il y a un contrat, cad convention qui nait de la rencontre des volontés.
Cad, en cas de litige, le juge va chercher à déterminer les volontés initiales de chaque partie.

Dans l’affaire de Pau, par cupidité ou …, l’asso s’est engagé à accorder une large autonomie aux ados.
Cette autonomie était prévue, annoncée et acceptée.
Elle a été la cause adéquate d’un dommage à une ado. (La description exacte du dommage, ce n’est pas ça que tu veux? Si?)

Dans une autre affaire, même topo, sauf que les vieux des jeunes n’étaient pas au jus. Le TGI de Paris a condamné l’asso au civil.

Le détail du préjudice, ce n’est pas important.

Ce qui est important est que le PE et le PP doivent être prtés à la connaissance de la DDJS et des parents. A la DDJS car, entre autres, elle pourra témoigner que le PE ou le PP (Cad, les conditions du contrat) n’ont pas été modifiés après le sinistre accident ou accidentel sinistre. J’ajouterais même que depuis la loi Fauchon, la DDJS pourrait être coupable par ommission d’un dommage sur mineur en ne les vérifiant pas. Tu dois te rappele l’art L227-1 du CASF. (Tout mineur accueilli hors du domicile de ses parents jusqu’au quatrième degré ou de son tuteur est placé sous la protection des autorités publiques.)

Al

[Utilisateur anonyme 37304]

Al, tu es désespérant… Toujours aussi peu d’efforts pour te faire comprendre, toujours des jeux de mots et autres libertés avec l’orthographe qui te rendent pénible à lire dans une longue discussion, et toujours aussi peu d’efforts pour te rendre accessible au plus grand nombre et pas juste à une “élite”…

Plutôt que d’être clair et concis, tu es vague et péremptoire et en plus tu viens nous dire que “Il faut demander”, comme si toi tu ne pouvais pas adapter tes propos pour être compris du plus grand nombre au premier coup.

C’est vraiment dommage.

Ces débats sans fin et toujours sur la même forme que nous avons doivent en faire fuir plus d’un (je dis bien “nous” car je m’inclus, ainsi que les autres membres du forum).

Vraiment dommage, oui…

[Al-Batros]

Salut à toi, XXYYZZ,

Nombre de parents qui on demandé ce document : 00

Là, tu as raison, c’est leurs avocats qui le demandent, le cas échant.

L’affaire de Pau est un cas parmi d’autres pas très nombreux, il faut le dire.

Faire bien son taff, à ce niveau, ce n’est pas très contraignant, quand même.

On fait un PE et un PP, bien, et tout le conde est montant.

Al

[Al-Batros]

Salut à toi, Fg63,

Tu as donné une info juste et complète… On ne vas pas répéter sans fin que c’est très intéressant et très vrai, tout en omettant volontairement de parler des choses que tu énonces et qui peuvent donner lieu à débat et contradiction…

A moins que tu ne cherches à avoir le dernier mot et à ce qu’on se range tous à ton avis sans broncher ?

Là, tu touches un point sensible.

C’est vrai que j’aimerais lire: “Là, tu as raison, toutefois, il y a des réserves.” Ca, ça me fait avancer;

La contestation par métonymie, tautologie, digression, ça m’agace.

Oui, le projet pédagogique doit découler du projet éducatif… c’est d’ailleurs une obligation réglementaire et il est par ailleurs évident qu’un salarié ne peut décider d’une organisation allant à l’encontre des valeurs de son employeur.

Là, tu as raison, toutefois, l’employé peut le faire pour atteindre des objectifs cachés, pour son intérêt perso ou …

Tu l’as même dit en te référent à “l’affaire de Pau” et en présumant que tout le monde devrait connaître ou alors n’est pas digne que tu donnes les détails… a chacun de se débrouiller pour te comprendre… Après tout, le récepteur n’a qu’à s’adapter à l’éméteur dans la conversation, pas l’inverse.

Il faut demander.

Dans cette affaire jugée à Pau, une autonomie importante était accordée aux djeuns, les parents étaient au jus car le PE la prévoyait. Les djeuns pouvaient donc se jouer de la surveillance des anims. (Plus d’autonomie ==> moins de surveillance des anims ==> moins d’heures de travail anim ==> moins de pognon à dépenser par l’O (Le pognon, encore lui! :content: ))

Une ado a subi un préjudice de la part d’un ado. Les parents se sont constitués partie civile contre l’asso. Vu ce qui avait été convenu, les juges n’ont retenu aucune faute de l’asso et ont débouté les vieux de la jeune.

Pour l’alimentation, c’est pareil, si le PE prévoit que l’équipe fait la boustifaille avec les gosses, l’obligation change de nature, elle n’est plus de résultat, comme le prévoit la Cour de Cass en 1981.

D’où, mon allégation, le PE et le Pépé ont une valeur contractuelle, cad, ils décrivent les engagements que l’O et le dirlo prennent avec les vieux des jeunes et ces jeunes. Un PE et un PP, ça doit être nickel.

Simply, no?

Al

[XXYYZZ]

Avé à tous et paix aux Hommes de bonne volonté.

Il est vrai que le PP doit découler du PE et que les PA doivent découler du PP.
Il est vrai, aussi ,que les parents doivent avoir connaiossance du PE et du PP. Mais les textes n’obligent à aucune modalites sur le moyens de faire connaître tout cela aux familles.
Au sujet du PP: a ma réunion de parents, jedonnais les grandes lignes, j’informais que j’en avais un exemplaire à mon bureau, qu’un autre était affiché et que je pouvais en remettre un aux dits parents qui le souhaitaient.
Nombre de parents qui on demandé ce document : 00
Par contre quelques parents ma parlaient de sécurité et encore moins des activités paratiquées.
Cela malgré quelques appels, tout au long du séjour, dans les accueils sans hébergement.

J’en profite pour confirmer que lePP n’a pas à être envoyé à la DDJS, mais qu’il peut être demandé par plusieurs personnes.:
DDJS, CAF, PMI, DSV (plus rare mais possible), parents, oeuvre, j’en oublie surement.
Allez bye

[Utilisateur anonyme 37304]

Je ne vois pas ce que j’ai noyé… lol

Tu as donné une info juste et complète… On ne vas pas répéter sans fin que c’est très intéressant et très vrai, tout en omettant volontairement de parler des choses que tu énonces et qui peuvent donner lieu à débat et contradiction…

A moins que tu ne cherches à avoir le dernier mot et à ce qu’on se range tous à ton avis sans broncher ? 😉

—–

Oui, le projet pédagogique doit découler du projet éducatif… c’est d’ailleurs une obligation réglementaire et il est par ailleurs évident qu’un salarié ne peut décider d’une organisation allant à l’encontre des valeurs de son employeur.

Tu l’as dit.
Tu l’as même dit en te référent à “l’affaire de Pau” et en présumant que tout le monde devrait connaître ou alors n’est pas digne que tu donnes les détails… a chacun de se débrouiller pour te comprendre… Après tout, le récepteur n’a qu’à s’adapter à l’éméteur dans la conversation, pas l’inverse.

[Al-Batros]

Salut à toi, Fg63,

Je voulais te féliciter, tu as réussi à noyer le poisson.

Ce qui était important, c’était:

“C’est pas obligé, mais dans l’affaire de Pau, ils ont eu du pot, ils avaient fait ce qu’il fallait. (Selon les juges) Sinon, ça leur aurait coûté plein de pognon.

Les PP et PE ont une valeur contractuelle importante.

Une lettre peut suffire, je dirais oui, à condition qu’elle soit suffisament explicative sur ce qu’on va faire avec les minôts et les risques que l’enfants va courrir.
Si le PE fait courir des risques aux minôts, que les parents le savent et l’acceptent, et que le risque survient, il y a acceptation du risque, donc les prétentions de la victime ne seront pas celles à laquelle elle pourra prétendre en cas de non acceptation.
C’est avec cet argument que la Cour d’appel de Pau a débouté la famille de la victime de ses demandes contre l’O. L’O avait son boulot.
Si ça n’avait pas été le cas, l’o aurait été dans la m… .”

Mais toi, tu cherches l’enlisement des débats, en sombrant dans la contestation par métonymie, digression et tutti quanti.

Le PE doit décrire ce que l’O veut apporter à la famille qui contracte avec lui.
Donc, il faut que le PP soit dans la lignée du PE et que les familles soient au jus sur ce que leur enfant va avoir, risquer et tout et tout.

Mais, toi, tu es un O? Alors tu ne veux pas que les dirlos et les parents comprennent et ne se fassent plus berner par tes semblables?

Al

[Utilisateur anonyme 37304]

“Cette minorité est en voie de croissance, très cher. Comme aux United States of America.
Love on the beach”
On disait déjà cela avant ma naissance… C’est fou ce que les séries américaines à la TV peuvent nous influencer !

Mais moi j’aimerai bien des statistiques sur cette soit-disant judiciarisation de la société.
D’autant que chez nous il n’est pas possible de faire des procès pour tout et n’importe quoi comme aux USA.
Nous n’avons pas du tout le même système législatif et judiciaire et nombreux sont ceux qui ont été déboutés en tentant de porter devant un tribunal des choses bien banales (fort heureusement).

De plus chez nous il n’est pas obligatoire de rechercher une condamnation d’un responsable pour obtenir des soins gratuits quand on se casse une jambe… Les assurances (largement obligatoires) et la sécu sont encore efficaces, plus qu’aux USA.

[Al-Batros]

Salut à toi, Fg63,

Moi j’connais pas mal de parents qui n’ont jamais porté plainte… Y compris dans des cas de fracture du crâne suite à une chute de couchette dans un train ou après des accidents nécessitant hélitreuillage et c° lors d’un canyonning.

Moi aussi, sauf que moi, c’est plus que toi puisque c’est laplupart.
Je me prépare à avoir à faire à la minorité dévastatrice de moral.

Ma propre “vieille” n’a jamais trainé quiconque devant un tribunal… Et c’est pas faute que mon frangin ai fait des séjours à l’hosto suite à des accidents à l’école, à cause d’infrastructures à l’évidence problématiques.

Moi non plus, la mienne, c’est un personne exceptionnelle.

J’dois être très naïf hein (à défaut de pouvoir encore prétendre être très jeune et inexpérimenté dans la vie) mais je n’ai pas une vision de la nature humaine où nous serions tous des monstres affamés de faire du fric sur le dos des autres au moindre prétexte… Mais qui sait, peut-être qu’un jour une mauvaise expérience me fera goûter aux joies de l’aigrissement.

Cette minorité est en voie de croissance, très cher. Comme aux United States of America.
Love on the beach

Al

[Utilisateur anonyme 37304]

Al-Batros a écrit:
Salut à toi, Fanchel,

En effet, il faut toujours disposer d’un PP car les parents ont un droit de regard sur les intentions éducatives des structures.

C’est pô ça, les vieux, y comprennent pô. Intentions éducatives, c’est trop compliqué, tout ça.

Ce qu’ils captent mieux, c’est comment faire plus de pognon.

Un séjour est un produit qui est vendu. Si ce produit est défectueux, les vieux des jeunes savent bien qu’ils pourront récupérer du pognon. C’est humain, z’avez pas encore compris ce qu’était la nature humaine?

Vous z’inquiétez pas, c’est pô le votre qui va sortir du chapeau. Cool, guys!

Al

Moi j’connais pas mal de parents qui n’ont jamais porté plainte… Y compris dans des cas de fracture du crâne suite à une chute de couchette dans un train ou après des accidents nécessitant hélitreuillage et c° lors d’un canyonning.

Ma propre “vieille” n’a jamais trainé quiconque devant un tribunal… Et c’est pas faute que mon frangin ai fait des séjours à l’hosto suite à des accidents à l’école, à cause d’infrastructures à l’évidence problématiques.

J’dois être très naïf hein (à défaut de pouvoir encore prétendre être très jeune et inexpérimenté dans la vie) mais je n’ai pas une vision de la nature humaine où nous serions tous des monstres affamés de faire du fric sur le dos des autres au moindre prétexte… Mais qui sait, peut-être qu’un jour une mauvaise expérience me fera goûter aux joies de l’aigrissement. 😉

[Al-Batros]

Salut à toi, Fanchel,

En effet, il faut toujours disposer d’un PP car les parents ont un droit de regard sur les intentions éducatives des structures.

C’est pô ça, les vieux, y comprennent pô. Intentions éducatives, c’est trop compliqué, tout ça.

Ce qu’ils captent mieux, c’est comment faire plus de pognon.

Un séjour est un produit qui est vendu. Si ce produit est défectueux, les vieux des jeunes savent bien qu’ils pourront récupérer du pognon. C’est humain, z’avez pas encore compris ce qu’était la nature humaine?

Vous z’inquiétez pas, c’est pô le votre qui va sortir du chapeau. Cool, guys!

Al

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