La question de pjhérat méritait d’être posée !
La réponse de greg2024 ne me parait pas être la bonne mais c’est vrai que la situation n’est pas claire depuis la parution du décret n° 2004-154 du 17 février 2004 qui modifie celui du 3 mai 2002 en lui supprimant le 2 de l’article 12 et le 2 de l’article 14.
Ces deux alinéas supprimés concernaient les militaires et fonctionnaires qui se voyaient reconnaître une équivalence du fait de leurs diplômes.
L’arrêté du 21/3/2003 (c’est celui qui fixe la liste des titres et diplômes admis pour assurer des fonctions de direction et d’animation dans les CVL) qui a été pris en application du décret du 3 mai 2002 ne me parait plus valable puisque ce dernier se trouve amputé de deux alinéas mais le ministére ne l’a, semble-t-il, pas encore abrogé et remplacé par une liste actualisée répondant au nouveau décret du 17 février 2004.
En attendant, tout le monde est dans le flou et on ne peut que supposer que les diplômes suivants qui concernent les militaires et les fonctionnaires ne donnent plus, depuis le 19 février 2004 (lendemain de la parution de l’arrêté au JO), l’autorisation de diriger un CV ou un CLSH:
• Moniteur chef interarmées d’entraînement physique et sportif ;
• Certificat technique branche entraînement physique et sportif ;
• Diplôme professionnel de professeur des écoles ;
• Certificats d’aptitude pédagogique d’instituteur ;
• Certificats d’aptitude au professorat ;
• Attestation du suivi avec succès de la formation préalable à la titularisation en qualité de conseiller d’éducation populaire et de jeunesse ou de professeur de sport.
De même que le titre ci-dessous ne donnerait plus non plus l’équivalence pour animer un CV ou un CLSH:
• moniteur interarmées d’entraînement physique et sportif ;
Alors que partout les recrutements pour Pâques et pour l’été sont en cours une clarification ministérielle s’impose. En attendant, il convient d’être trés prudent avec ces diplômes dont on n’est pas sûr qu’ils donnent toujours la possibilité de diriger ou animer.