[Phabbrrysse]

Il me semble qu’il faut pour chaque enfant soit un passeport soit une autorisation de sortie de territoire qui est délivré par la mairie de résidence de chaque jeune…

Trouvé sur : http://vosdroits.service-public.fr/F1359.xhtml
“S’il se rend dans un pays de l’Union européenne sans être accompagné de ses parents (ou de la personne titulaire de l’autorité parentale), un mineur français, qui ne possède pas de passeport valide personnel, doit être muni d’une autorisation de sortie du territoire, ainsi que d’une carte nationale d’identité en cours de validité.

En revanche, s’il possède un passeport personnel valide, le mineur n’a, pas besoin d’une autorisation de sortie du territoire, car cette autorisation est faite lors de la demande de passeport.

S’il se rend dans un pays hors Union européenne, le mineur doit être en possession d’un passeport personnel valide, et éventuellement d’un visa (selon le pays concerné). “

[Tom-pouce]

[Tom-pouce]

Bonjour,

Je suis directeur d’un séjour au pays Basque cet été avec 24 jeunes de 12-15 ans. Il est prévu que nous fassions une journée d’excursion en espagne (par le petit train nous y sommes en 30 minutes), mais là, question :

Faut-il une autorisation de sortie de territoire ou tout autre attestation, papiers officiels ? Je sais bien que c’est l’espace Schengen mais tout de même, il doit bien y avoir une réglementation sur ce point ? Auriez-vous des infos pour moi ?

Merci d’avance

[Auteur]

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