[XXYYZZ]

Bon, je n’ai pas pris le temps de lire ce sujet. Mon MP a été trop rapide.
Le tableau indiqué par jean Krikri est un bon tableau, mais comme il le suggére, il change chaque année, car le SMIC augmente chaque année.
De plus ceci s’applique uniquement aux cotisations de l’URSSAF.
Ppur le reste ASSEDIC, retraite compémentaire etc , il faut prendre le salaire brut.

[crevette76]

Alors effectivement j’avais mal regardé le lien donné par Jkk, et sur le site de l’URSSAF j’ai trouvé cette page qui en parle

[Badibulle]

Salut !!!

voilà peut être de quoi d’aider (cf fichier joint)

C’est une plaquette de pôle emploi que j’ai reçu récemment.

et sur ce, je vous dis…..

BONNES VACANCES !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

:cass: :cass: :cass: :cass: :cass: :cass:

[crevette76]

Jeankrikri a écrit:
Cela peut s’appliquer au CEE.

Merci pour le lien, mais cette disposition si je la comprends bien ne peut s’appliquer QUE pour des animateurs employés en CEE, non ?

Aucune exonération possible en offrant un “vrai” contrat aux animateurs ?

[JCW]

Bonjour,

il existe effectivement un dispositif permettant de payer moins de charges. Je ne sais pas si c’est ce dont tu parles mais conformément à un arrêté du 11 octobre 1976, le salaire des personnels occasionnels en ACM bénéficie de ce qu’on appelle une base forfaitaire pour le calcul des charges.
Les charges sont donc moins élevées que si elles étaient calculées par la méthode classique.
Cela peut s’appliquer au CEE.

Pour plus de détails, tu peux consulter l’article suivant :
https://archive.planetanim.fr/modules/news/article.php?storyid=247&keywords=ursaff

Il fait référence à une circulaire de l’Ursaff de 2007.

Je ne sais pas par contre si depuis les plafonds ont changé.

Jean-Christophe

[EHLINGER]

Dans le cadre d’un CEE pas d’exoneration de charge.
Dans le cadre d’un emploi d’une personne C0TOREP pour un CDD de minimum 16H / semaine, pas d’exoneration de charge mais possibilité de toucher une prime ( consulter CAP EMPLOI )
De nouvelles mesures sont prises actuellement en faveur de l’emploi, tu devrais avoir tous les renseignements en te DEPLACANT auprés du pôle emploi le plus prêt de chez toi, a moins que tu ne posséde un N° SIRET et donc un
n° de tel employeur.
Voilà les seuls renseignements que je peux te donner.

Bonne chance

[crevette76]

[crevette76]

On m’a parlé d’une possibilité d’exonération de charges patronales dans le cadre d’un ACM déclaré à JS… j’avoue qu’un truc m’échappe un peu, et en cherchant (urssaf, service public etc…) je n’ai pas trouvé de cas d’exonération qui corresponde à un accueil de mineurs.

Quelqu’un a-t-il pu bénéficier d’une exonération d’une manière ou d’une autre ?
Dans quel type d’accueil ? (ACM déclaré, accueil “privé”, asso, entreprise…)

Merci d’avance à qui saura un peu m’éclairer.

[Auteur]

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