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Réouverture des accueils collectifs de mineurs : de nouvelles précisions du ministère

La Direction de la jeunesse, de l’Éducation populaire et de la vie associative a publié lundi 11 mai une nouvelle version de la Foire aux Questions relative à la reprise des activités des accueils collectifs de mineurs.

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La Direction de la Jeunesse, de l’Education populaire et de la Vie Associative du ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse vient d’éditer “FAQ Covid-19 pour les accueils FAQ Covid-19 Accueils collectifs de mineurs Sessions de formation BAFA/BAFD” – mise à jour 14 avril 2020.

23 questions-réponses sur l’accueil collectifs des mineurs – Covid-19 :

1. Les accueils collectifs peuvent-ils encore recevoir des mineurs ?
2. Peut-on organiser un accueil pour les enfants des personnels indispensables à la gestion de la crise sanitaire ?
3. Quels sont les personnels, indispensables à la gestion de la crise, concernés par cette exception ?
4. Quels documents permettent d’attester que les responsables légaux concernés font partie de la liste des personnels indispensables à la gestion de la crise sanitaire ?
5. Des ACM doivent-ils obligatoirement être mis en place ?
6. Les organisateurs de ces accueils doivent-il effectuer de nouvelles déclarations ?
7. Les taux d’encadrement et l’obligation de qualification doivent-ils être respectés ?
8. Les mineurs sont-ils accueillis gratuitement au sein des ACM organisés pour recevoir enfants des personnels indispensables à la gestion de la crise sanitaire ?
9. Les encadrants de ces activités sont-ils rémunérés ?
10. L’organisateur de l’accueil peut-il fixer des règles d’accueils supplémentaires pour l’accueil des enfants de ces personnels ?
11. Les organisateurs doivent-ils modifier les fiches de déclaration de ces accueils ?
12. Ces accueils peuvent-ils fonctionner la nuit et le week-end ?
13. Quelles sont les consignes sanitaires à appliquer pour ces accueils ?
14. Dans le cadre de la mobilisation citoyenne, peut-on faire appel à des bénévoles pour l’encadrement dans les accueils dédiés aux enfants des personnels soignants et médico-sociaux indispensables à la gestion de la crise sanitaire ?
15. Dans le cadre de la mobilisation citoyenne, peut-on faire appel à des volontaires pour l’encadrement dans les accueils dédiés aux enfants des personnels indispensables à la gestion de la crise sanitaire ?
16. Comment s’articulent les ACM et le service d’accueil dédié aux enfants des personnels soignants et médico-sociaux indispensables à la gestion de la crise sanitaire mis en place par les services de l’Etat ?
17. Le service d’accueil dédié aux enfants des personnels indispensables à la gestion de la crise sanitaire sera-t-il proposé durant les vacances de printemps ?
18. Peut-on mettre en place des séjours de vacances, des séjours courts, des séjours spécifiques ou des séjours de vacances dans une familles, dédiés aux enfants des personnels indispensables à la gestion de la crise sanitaire, durant les vacances de printemps ?
19. Des garderies peuvent-elles être organisées dans le cadre du service d’accueil dédiés aux enfants des personnels indispensables à la gestion de la crise sanitaire ?
20. Peut-on utiliser les locaux scolaires dans le cadre de la mise en place du service d’accueil ou de l’organisation d’un ACM ?
21. Les sessions de formation préparant au BAFA et au BAFD en cours ou programmées peuvent-elles avoir lieu ?
22. Le calendrier de la campagne d’habilitation à dispenser les sessions théoriques qui conduisent à la délivrance du brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) et, le cas échéant, de directeur (BAFD) sera-t-il modifié ?
23. Les durées des parcours de formation BAFA et BAFD seront-elles modifiées ?
24. Les durées des parcours de formation BAFA et BAFD seront-elles modifiées ?

En savoir plus, consulter et télécharger la FAQ – mise à jour 14 avril 2020.

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