[XXYYZZ]

Merci encore pour vos réponses.
Il est vrai que chez nous le sujet est tres sensible. Entre des formateurs qui crient de plus en plus, un CA qui leve les bras au ciel des que l’on parle de rénumération,sous quelques formes que ce soit; notre commission formation, composée de deux emplois précaires et de deux bénévoles, ou presque car logés et nourris comme les stagiaires, est au milieu. C’est pas facile et pour cela que je demande des avis.
Toutefois nous soutenons plutôt les formateurs.
Allez ciao

[enadiras]

Je ne sais pas répondre a ta question delph ( moi aussi je suis a l’UFCV) il faudrait la poser à des comptables, et encore sur ce genre de sujets sensibles, on est pas sur d’avoir la réponse ( c’est un peu confidentiel ) savoir ou va l’argent, c’est tres polémique.

En tout cas je ne suis pas sur que le prix des stages soit indéxé sur le nombre de cee.

[delphine]

Pourquoi les stages devraient augmenter à cause du CEE?
je ne comprends pas
😕 😕
un stage c’est déjà assez cher comme ça…

[slem41]

fg6327 a écrit:
Les stages vont un peu augmenter cette année à cause du CEE (…)

Et la marmotte, elle met le chocolat dans l’alu…

[Utilisateur anonyme 37304]

Je ne comprend pas l’arguement du nombre de stagiaires :

Moins de 20 stagiaires = 2 formateurs minimum

Plus de 20 stagiaires = 3 formateurs minimum

Donc, moins il y a de stagiaires, moins on a de formateurs à payer en gros…
L’usage du CEE entraine un surcoût, mais la marge est importante sur un stage BAFA en principe.
Ce surcoût est très supportable, surtout si on laisse le choix aux formateurs de rester bénévoles pour ceux qui conçoivent le militantisme comme ça.

Dans l’organisme où je suis formateur volontaire (UFCV) on fonctionne comme ça.
Chacun peut choisir entre bénévolat ou CEE mais il est demandé de ne plus changer ensuite.
Les stages vont un peu augmenter cette année à cause du CEE mais ça reste raisonnable, surtout compte tenu de l’inflation… On fera probablement un peu moins de marge, mais pas non plus de quoi plomber les comptes et entrainer la disparition des prestations déficitaires de l’association.

[slem41]

dir_cv a écrit:
ou alors un CEE sur quelques jours et le reste en bénévole? ou CDD qques jours (2 par exemple après montant global du stage (ex : 8 jours le base bafa)) puis 6 en bénévole…

Ca, ca me parait risqué…
Ca ressemble trop à un montage pour éviter d’avoir trop de charges sociales à payer…
Je vois pas comment justifier ca en cas de controle de l’urssaf…
On va te demander la preuve que le bénévole (*) à bien payé ses repas… Si tu arrive pas à le démontrer, on se demandera pourquoi cet ex-salarié fait encore là alors qu’il n’est plus censé travailler, qu’il n’est pas bénévole (*), qu’il n’est pas déclaré au pair… Reste qu’une solution, il doit être en train de travailler au noir…

Vaut mieux éviter les bidouillages (et prendre conseil auprès de ceux qui se sont déjà fait chopés…)

(*) un bénévole, ca paie ses repas, sinon ce n’est pas un bénévole… Pour manger gratos, faut être au pair (ou salarié, etc…)

[slem41]

dir_cv a écrit:
le fait d’être administrateur n’interdit pas de toucher une rétribution (indemnité ou salaire) pour travail fait (loi 1901)

pour un travail qui n’a aucun rapport avec ses fonctions d’administrateur

[slem41]

DIR-PTR a écrit:
Si ce sont des militants la question ne se pose pas.

Un militant peut aussi être salarié sur un CDD occasionnellement.

Un militant, ce n’est pas un magicien qui n’a pas besoin d’argent pour vivre.

[XXYYZZ]

Bonjour à tous.
Merci pour vos réponse rapides.
Il ne s’agit nullement de ne pas déclarer les formateurs. Nous sommes conscient que c’est un salaire ou une indemnité.
Simplement ce type de rénumération permettrait de mieux équilibrer le budget: plus de stagiaires donc plus de recettes. C’est tout.
Nous avons aussi pensé au CEE,qui est de 2,2 h par jour.
Je vais essayer de contacter la sécu, l’URSSAF ou les services fiscaux.
Allezsalut et encore merci.

[dir_cv]

oups ”conTRE” 😀

[dir_cv]

ou alors un CEE sur quelques jours et le reste en bénévole? ou CDD qques jours (2 par exemple après montant global du stage (ex : 8 jours le base bafa)) puis 6 en bénévole…

le fait d’être administrateur n’interdit pas de toucher une rétribution (indemnité ou salaire) pour travail fait (loi 1901)

heu par conte, faire un prorata par rapport à (n) stagiaires,. heu là….

[Utilisateur anonyme 37304]

Alors, pour faire clair et avec ce que je sais en tant que formateur volontaire moi-même :

1/ Si vous mettez en place une indemnisation sans payer de charges sociales, vous avez de grandes chances d’avoir une amende (plusieurs millions de Francs pour mon association il y a qqs années !).

2/ Si vous décidez d’indemniser les formateurs, le mieux et d’utiliser le Contrat d’Engagement Educatif (CEE) qui a été prévu pour cela !
Le salaire est alors de 1,2 H de SMIC brut au minimum par jour (pour info, nous on est à 21€ brut, soit 16,48 € net par jour pour un formateur).

3/ Si vous décidez de payer les formateurs en fonction du nombre de stagiaire cela me choque un peu : ça ressemble en effet à un partage des bénéfices.
De plus je ne vois pas en quoi plus de stagiaires rend le formateur plus “méritant”. L’équipe est de toute façon plus grosse (au moins 3 dès 20 stagiaires) et l’investissement en temps est le même quelque soit le nb de stagiaires.

Voilà, pour conclure je te conseil de proposer de passer par un CEE qui est la façon de rémunérer les formateurs la plus sûre sur le plan légal, en offrant en plus des prestations sociales au formateur concerné (retraite, sécu,…).

[DIR-PTR]

Pourquoi choisir le critère du nombre de stagiaires ? Cela veut-il dire qu’un stage avec peu de stagiaires demande moins de travail ? Pesonellement, je ne le crois pas.

Pour ce qui est de l’idée même de rémunération, il me semble que cela fait partie des choix de l’association : les formateurs sont-ils des militants ou des salariés ? Si ce sont des militants la question ne se pose pas. Si ce sont des salariés, ils ont un contrat de travail et la rémunération dépend (a minima) de la convention collective.

[delphine]

Salut XXYYZZ!

pour l’indemnité des formateurs déjà tout dépend du type de contrat que tu mets en place?

CDD
CEE
???

[slem41]

Bonjour XXYYZZ,

Je présume que indemnité (contrairement à salaire) veut dire versement sans paiement de charges ?

1)
un des risques que je perçois, est que l’indemnité puisse être condidérée comme une rémunération (donc charges à payer, et accessoirement poursuites des organismes sociaux et fiscaux).
Le mieux est de demander à l’urssaf, à la sécu et au fisc ce qu’ils en pensent, parce que c’est eux les organismes de controle, donc c’est éventuellement eux qui redressent si nécessaire…

2) pas vraiment d’avis… sauf que si c’est en fonction du nombre de stagiaires, on pourrait en déduire que l’indemnité est proportionnelle au travail fourni, donc qu’il s’agit bien d’une rémunération, donc voir le 1°)

[lolotte77]

Bonjour

Je ne peux personnellement te conseiller ( j y connais rien )

Mais je sais que quand j’ai une question de ce genre , je contacte le CNEA ( conseil national des employeurs associatifs )

[XXYYZZ]

[XXYYZZ]

Je sais que e sujet a déjà été débattu, mais ma demande est assez pointue.
Dans mon association il y a un conflit entre plusieurs formateurs et les membres du CA, au sujet de l’indemnisation des formateurs.
Les membres de la commission formation, dont je fais partis, on PROPOSER, une indemnité en fonction du nombre de stagiaires présents sur le stage.Un membre du CA nous a répondu que c’était illégal car cela serait considéré comme un partage des excèdents entre certains membres. Ceci est interdit dans une association type loi 1901, bien sur. Personnellement je ne pense pas car c’est une indemnisation du personnel.
Ma question est double.
1) Y a -til une personne ou plusieurs qui pourraient m’éclairer sur la légalité ou pas de notre proposition ? Ou alors indiquez un site où je pourrais me renseigner.
2) Que pensez- vous de cette proposition ? J’attends vos critiques ou vos aprobations, en restant courtois bien entendu.
Je précise que les 4 membres qui ont proposé cela ne sont pas concerné directement . Deux sont en contrat aidés et les deux autres sont au pair lorsqu’ils encadrent des stages.
D’avance merci.

[Auteur]

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