[jetty]

A Al

“Quand tu dis que tu l’ouvres, j’suis sûr que tu mens ou que t’es une irresponsable.
Tu t’es fait avoir? Peux-tu préciser en quoi?”

Ben moi, cette petite conversation finit par me persuader que tu es un, 2 mots modérés par XXYYZZ, qui recherche le conflit par plaisir avant tout ( Avant j’avais encore quelques doutes). Et personnellement j’ai horreur de perdre mon temps
Une phrase modérée par XXYYZZBonne journée.

[Al-Batros]

Salut à toi, Jetty,

1/ Je ne fais que reprendre tes dires. Et non je ne suis pas un anim lambda, un anim lambsa très souvent il la ferme et éxécute ce que son super directeur ultra compétent lui dit de faire ou pis il essaye de lui plaire en allant au delà de ses demandes (travers que tu nommais).

Faudra que tu m’expliques: Un animateur n’est-il pas là pour faire ce que l’organisateur ou le directeur a besoin qu’il fasse? (A condition bien sûr que leur besoin soit pour le bien de l’Enfant.)

L’anim fait ce qu’il veut?

Qui doit y gagner dans l’affaire, les enfants ou l’anim?

Moi, je l’ouvre et ça plait ou pas…me suis assez fait avoir dans ma prime jeunesse.

Quand tu dis que tu l’ouvres, Modéré par XXYYZZ.
Tu t’es fait avoir? Peux-tu préciser en quoi?

Al

[Al-Batros]

Salut à toi, Jetty,

T’inquiètes pas pour moi va… j’ai oublié de te dire je suis directrice et souvent organisatrice…ben ouiais je fais aussi partie de cette sale race

Ben, je m’inquiète quand même parce que ce sont les enfants ou leurs parents qui, parfois, le paye par une mort.

Je ne sais pas quelle organisatrice t’es, mais, je condamnerais toujours ceux ou celles qui favorisent un mode de fonctionnement d’ACM anarchique. Les anims qui font ce qu’ils veulent ou qui ne veulent qu’on leur dise ce qu’ils ont à faire, ça ne sert pas l’intérêt de l’Enfant. Tu le sais et moi aussi. Les juges aussi, savent.

Al

[jetty]

“Excellent! Tu l’ouvres, c’est super. Mais, si tu ouvres mal et que tu fais une coquille, c’est toi qui paiera. Alors que si t’avais écouté super directeur chéri, t’aurais rien risqué.”

T’inquiètes pas pour moi va… j’ai oublié de te dire je suis directrice et souvent organisatrice…ben ouiais je fais aussi partie de cette sale race

[Al-Batros]

Salut à toi, Jetty,

1/ Je ne fais que reprendre tes dires. Et non je ne suis pas un anim lambda, un anim lambda très souvent il la ferme et exécute ce que son super directeur ultra compétent lui dit de faire ou pis il essaye de lui plaire en allant au delà de ses demandes (travers que tu nommais). Moi, je l’ouvre et ça plait ou pas…me suis assez fait avoir dans ma prime jeunesse.

Excellent! Tu l’ouvres, c’est super. Mais, si tu ouvres mal et que tu fais une coquille, c’est toi qui paiera. Alors que si t’avais écouté super directeur chéri, t’aurais rien risqué.

2/ Sinon une question que je me pose depuis le temps que je suis sur le forum: Il t’es déjà arrivé de travailler avec un organisateur sans être en conflit avec lui? Car à chaque fois on a droit à : Eté …. dans mon conflit avec l’organisateur j’ai fait çi ou ça. En choisissant bien son organisateur on évite d’étre en conflit systématique…

Ben, non, j’ai connu qu’une trentaine d’organisteurs.

3/ Ben voilà t’as trouvé la solution chef de convoi le directeur ou le directeur adjoint peut très bien remplir ce rôle, c’est plus de leur responsabilité que de celle de l’anim… comme ça au moins l’anim tu le payes pas plus cher et tu restes dans quelquechose de cohérent

Ah! Tant que je paie pas pour les c… des autres, ça me va.

Moi, j’aime bien être chef de convoi, alors je ne laisse pas ce bonheur aux autres sauf s’ils se mettent à genoux. On me l’a pas encore fait, ça, alors j’ai encore quelques convoyages agréables en perspective.

Al

[jetty]

A albatros,

1/ Je ne fais que reprendre tes dires. Et non je ne suis pas un anim lambda, un anim lambsa très souvent il la ferme et éxécute ce que son super directeur ultra compétent lui dit de faire ou pis il essaye de lui plaire en allant au delà de ses demandes (travers que tu nommais). Moi, je l’ouvre et ça plait ou pas…me suis assez fait avoir dans ma prime jeunesse.

2/ Sinon une question que je me pose depuis le temps que je suis sur le forum: Il t’es déjà arrivé de travailler avec un organisateur sans être en conflit avec lui? Car à chaque fois on a droit à : Eté …. dans mon conflit avec l’organisateur j’ai fait çi ou ça. En choisissant bien son organisateur on évite d’étre en conflit systématique…

3/ Ben voilà t’as trouvé la solution chef de convoi le directeur ou le directeur adjoint peut très bien remplir ce rôle, c’est plus de leur responsabilité que de celle de l’anim… comme ça au moins l’anim tu le payes pas plus cher et tu restes dans quelquechose de cohérent

[Al-Batros]

Salut à toi Jetty,

Je te re-remercie pour ton intervention, tu illustres bien l’animateur lambda, qui accuse le directeur de vouloir coller des responsabilités supplémentaires qui peuvent aller au pénal à de jeunes animateurs naïfs, sans aucune compensation salariale et qui n’hésite pas à prendre des décisions à la sauvette.

J’ai de nombreux souvenirs d’anims qui prennent des responsabilités (au sens décision), sans que je leur demande et quand je leur dis, c’est toi qui sera responsable (Cad, qui décidera.), ils me regardent avec l’air accablé, en disant: “Pourquoi, moi?”

Et ouè, dans une décision prise à la sauvette, on ne pourra pas définir facilement le fautif, alors que, si on désigne un responsable, c’est plus pareil. On saura sans équivoque.

Et pour mémoire un AS c’est écrit noir sur blanc sur sa fiche de poste les missions qu’il doit remplir avec si c’est bien fait un indice. Idem pour l’animateur.

Arreter d’essayer de coller des missions supplémentaires aux gens sans lien avec leurs fiches de poste. Et si il y a un lien avec fiche de poste qui dit responsabilité supplémentaire dit pouvoir supplémentaire pour mettre en oeuvre les missions et salaire supplémentaire.

Exact le plus souvent pour l’AS.

Pour le chef de Convoi, c’est l’organisateur qui décide, s’il en veut ou pas. C’est lui qui paiera la casse, donc, moi je m’en br… .
Dans mon conflit de 2009, j’ai utilisé ça, mais si l’organistrice avait su son boulot, j’aurais dû faire autrement pour lutter contre ses turpitudes.

Sinon en cas de pépin, la responsabilité peut très très vite se tourner vers le directeur qui demande aux gens de remplir des missions ne figurant sur leurs fiches de postes. Histoire de faire un parallèle rigolo : tu demanderais à la lingère d’encadrer l’animation balade en poney au pas. Non hein? T’aurais bien raison c’est pas sur sa fiche de poste ou alors t’as des lingères super polyvalentes que tu payes en conséquence… Ben c’est pareil pour tes animateurs “chef de convoi”.

Excellent ça, moi, je m’autodésigne chef de convoi, comme ça, je sais que c’est bien fait. Je connais les risques, je sais ce qu’il faut faire. Je sais aussi que ce n’est pas vraiment un surcroit de travail qui justifie un plus de salaire. C’est pas comme l’AS qui doit rempli plein de docs en cas de traitements, etc.

Al

[jetty]

Salut A toi Al Batros,

Al-Batros a écrit:
Je te remercie pour ton intervention, tu illustres bien l’animateur lambda, celui qui veut bien être responsable (au sens, conscient des conséquence que peuvent avoir ses actes), mais quand il s’agit d’assumer une faute qui entraine une responsabilité (au sens, obligation de payer pour sa faute), y’a plus personne.

Moi je trouve que ta petite citation illustre très bien le comportement de petit chef imbu de sa personne qui veut coller des responsabilités supplémentaires qui peuvent aller au pénal à de jeunes animateurs naifs sans aucune compensation salariale.

Et pour mémoire un AS c’est écrit noir sur blanc sur sa fiche de poste les missions qu’il doit remplir avec si c’est bien fait un indice. Idem pour l’animateur.

Arreter d’essayer de coller des missions supplémentaires aux gens sans lien avec leurs fiches de poste. Et si il y a un lien avec fiche de poste qui dit responsabilité supplémentaire dit pouvoir supplémentaire pour mettre en oeuvre les missions et salaire supplémentaire.

Sinon en cas de pépin, la responsabilité peut très très vite se tourner vers le directeur qui demande aux gens de remplir des missions ne figurant sur leurs fiches de postes. Histoire de faire un parallèle rigolo : tu demanderais à la lingère d’encadrer l’animation balade en poney au pas. Non hein? T’aurais bien raison c’est pas sur sa fiche de poste ou alors t’as des lingères super polyvalentes que tu payes en conséquence… Ben c’est pareil pour tes animateurs “chef de convoi”.

(édité pour placer des balises de citation)

[Al-Batros]

Salut à toi, Jetty,

II Responsabilité du chef de convoi
La désignation d’un chef de convoi est une délégation de pouvoir, donc elle opère le transfert de la responsabilité pénale pour les infractions qu’il peut commettre.”

Et bien évidemment comme il y a un surcroit de responsabilité, il y a un surcroit de salaire Non?

Ca peut arriver, mais en général, non.

Je te remercie pour ton intervention, tu illustres bien l’animateur lambda, celui qui veut bien être responsable (au sens, conscient des conséquence que peuvent avoir ses actes), mais quand il s’agit d’assumer une faute qui entraine une responsabilité (au sens, obligation de payer pour sa faute), y’a plus personne.

La responsabilité, au sens, l’obligation de payer pour sa faute, n’existera que s’il y a une faute. Il est possible de travailler sans commettre de faute. Pour un anim, pour ne pas faire de faute, il suffit de faire gentiment ce que lui demande son directeur chéri.

Le risque que court un chef de convoi est semblable à celui que court un AS, un responsable d’une sortie, un meneur de grand jeu, …Chacun de ces mecklas devra payer pour une de ces fautes. Normal, non?

A titre comparatif, la mission d’un AS qui est davantage fixée par le Règlement que la précédante (Voir arrêté du 20 février 2003) est (Toujours, selon moi, mais là, il y a moins de libertés de choix.): Suivi sanitaire

I. Rôle de la personne chargée du suivi sanitaire
Le directeur et la personne chargée du suivi sanitaire étudieront les fiches sanitaires et ne transmettront à l’équipe que les informations qui lui sont nécessaires, car celles-ci seront confidentielles.
Ils devront:
-1 S’assurer de la remise, pour chaque enfant, des renseignements médicaux ainsi que, le cas échéant, des certificats médicaux nécessaires,
-2 Informer les personnes qui concourent à l’accueil de l’existence éventuelle d’allergies médicamenteuses ou alimentaires,
-3 Identifier les enfants qui doivent suivre un traitement médical pendant l’accueil et s’assurer de la prise des médicaments,
-4 S’assurer que les médicaments sont conservés dans un contenant fermé à clef sauf lorsque la nature du traitement impose que le médicament soit en permanence à la disposition de l’enfant,
-5 Tenir le registre dans lequel sont précisés les soins donnés aux enfants, et notamment les traitements médicamenteux,
-6 Tenir à jour les trousses de 1ers soins.
En cas d’indisponibilité de la personne chargée du suivi sanitaire, une personne sera chargée de donner les traitements prescrits aux enfants. Elle remplira et signera* le registre correspondant.

Les fiches sanitaires resteront au bureau et les animateurs n’auront que les informations nécessaires.

En cas de blessure d’un enfant ou de situation qu’il juge préoccupante, tout animateur devra, en premier lieu, se préoccuper des conséquences que peut causer cette blessure ou cette situation sur l’enfant et les autres:
– Il pourra alerter les secours en premier lieu et joindre ensuite le directeur. Toutefois, dès que la personne chargée du suivi sanitaire sera présente, cette dernière prendra le relais pour la suite.
– Il prendra les décisions nécessaires pour éviter le sur accident et dispense des soins dans la limite de ses compétences.
– Il disposera du nécessaire pour traiter les situations sans gravité.

Al

* Il est important que la personne qui se substitut à l’AS officiel signe afin que l’on sache que qui devra assumer s’il y a eu une faute.

[jetty]

Bonsoir à tous ,

Al-Batros a écrit:
II Responsabilité du chef de convoi
La désignation d’un chef de convoi est une délégation de pouvoir, donc elle opère le transfert de la responsabilité pénale pour les infractions qu’il peut commettre.

Et bien évidemment comme il y a un surcroit de responsabilité, il y a un surcroit de salaire Non?

(édité pour placer des balises de citation)

[Al-Batros]

Salut à toi, Tacha,

Al-batros peux-tu stp me définir précisément le rôle et la mission d’un chef de convoi.
Je te remercie.

Attention, ça n’a rien de règlementaire, chacun fait comme il veut. (La loi et le Règlement n’impose pas qu’il y en ait un.)

Pour moi: Rôle du chef de convoi

I Définition
Le chef de convoi est une personne désignée par le directeur pour assurer la sécurité d’un convoyage.

II Responsabilité du chef de convoi
La désignation d’un chef de convoi est une délégation de pouvoir, donc elle opère le transfert de la responsabilité pénale pour les infractions qu’il peut commettre.

III Rôle du chef de convoi
Celui-ci reçoit un pouvoir de décision, il commande les autres personnes et celles-ci doivent obéir sans discuter.
Il est possesseur de la liste des enfants prévue à l’article 60 ter de l’arrêté du 2 juillet 1982 modifié.
Il fait se ranger les enfants pour qu’ils aillent de l’intérieur de l’ACM à l’entrée du car et dirige le déplacement du groupe rangé jusqu’à celui-ci. Il dispose de l’aide des animateurs.
Il compte les enfants lors de leur montée dans le car.
Il les positionne en prévoyant où seront les animateurs accompagnant le convoyage.
Il vérifie si les ceintures des enfants sont bien attachées.
Il donne au chauffeur le signal du départ quand il juge que tout est en ordre.
Pendant le convoyage, il veille à ce que les enfants restent calmes et prend les décisions nécessaires.
Il décide les haltes (Toilettes, repas ….) en signalant au chauffeur ce qu’il doit faire.
A l’arrivée, il donne les consignes nécessaires pour la sécurité et prépare l’organisation de la descente.
Quand le car est à l’arrêt complet, il descend en premier, fait descendre les animateurs nécessaires et quand son organisation pour la descente est en place, il fait descendre les enfants pour qu’ils se rangent comme il l’a prévu.
Quand tous les enfants sont descendus, il désigne un animateur pour vérifier si rien n’a été oublié dans le car.
Il organise le déplacement du groupe d’enfants pour que ceux-ci soient en sécurité.
Il organise ensuite la récupération des bagages dans les soutes du car.
Quand les enfants sont en sécurité, que les éventuels bagages sont récupérés et que le car est parti ou rangé, sa mission est achevée.

[tacha]

bonsoir à tous,
Al-batros peux-tu stp me définir précisément le r^ole et la mission d’un chef de convoi.
Je te remercie.

[Al-Batros]

Salut à toi, Badibulle,

Tu stigmatise en disant que tout le monde s’en tape le carafon de la responsabilité……

Vois-tu comment nous en parlons, de la responsabilté? J’ai dit: “… s”en br… “, tu dis: ” … s’en tape le carafon”, un autre dira: “… s’en cortille le tortillard”. C’est pas très académique, tout ça.

Je ne stigmatisme pas, la réalité de Slem41 est omniprésente. Chacun se dit accablé de responsabilités et quand il faut en assumer une, ce chacun trouve un bouc et mystère pour le transfèrement de ladite.
Ne nies pas, je sais que tu mentirais. C’est pas que dans l’animation, et les enfants aussi.

Tout le monde ne l’exprime peut être pas, mais je pense que la plupart en sont conscient. leur ignorance est peut être sur la forme que peut prendre cette responsabilité, comme la faute caractérisée.

Toi tu penses que la plupart en sont conscient, moi je suis sûr que TOUS en sont conscients et que chacun fera le maximum pour se débarrasser de celle-ci. L’ignorance est feinte, c’est le facile alibi

Je l’ai d’ailleurs imprimé pour filer ce post aux anims ce soir. On va voir si la sauc prend et si il en sort quelquechose de constructif ou juste cette peur de la responsabilité…..

J’ai hâte de connaître les résultats de ta courageuse expérience. Je n’ai eu que des cruelles déceptions. Par exemple, j’ai le souvenir de l’indécente Jul… qui a dit en réunion: “Je veux bien être chef de convoi, mais s’il arrive quelque, je ne veux pas être responsable.” Lors du précédent convoyage, Jus…, la chef de convoi que j’avais désignée avec son accord, a vérifié, à l’arrivée du car, si les enfants n’avait rien oublié dans celui-ci, au lieu d’assurer une descente sécurisée, les autres anims tapaient la discute et un enfant a failli se faire écraser.
Toutes sont tombées des nues quand j’ai dit qui était responsable. J’en étais sûr puisque j’avais appelé le directeur départemental de la DDJS à 11h du soir à cause de cet incident que j’ai jugé très grave.

Tant qu’il n’arrive rien, tu auras toujours l’impression de faire du constructif à ce niveau. Mais, quand tu seras face à un problème, tu verras bien que la Nature humaine est bien immuable.
Enfin, j’espère bien qu’il n’y aura pas de victime.

Al

[Badibulle]

Salut !!

Tu stigmatise en disant que tout le monde s’en tape le carafon de la responsabilité……

Tout le monde ne l’exprime peut être pas, mais je pense que la plupart en sont conscient. leur ignorance est peut être sur la forme que peut prendre cette responsabilité, comme la faute caractérisée.
Je l’ai d’ailleurs imprimé pour filer ce post aux anims ce soir. On va voir si la sauc prend et si il en sort quelquechose de constructif ou juste cette peur de la responsabilité…..

[Al-Batros]

Salut à toi, Lapin,

Tu vois, moi, j’ai l’impression que tout le monde s’en br… de la responsabilité. Tout le monde dira qu’être responsable, c’est prendre conscience de ses actes ou de ceux des autres.

On se dit: “Je suis conscient que des enfants peuvent crever si je ne les oblige pas à mettre leur ceinture, donc, je suis responsable.”. Elémentaire, my dear Watson.

Ensuite, On se dit: “Ben, je suis responsable, c’est ce que le dirlo me demande. Je ne vais pas contrarier les enfants, ils pourraient ne plus m’aimer.”
On commence à laisser faire, il n’arrive rien, On est content et se dit: “I’m God.”
Et, un jour, …

Tu as raison, la faute carctérisée est une épée de Damoclès dont il faudrait prendre conscience et personne ne sait trop d’où elle va venir, puisqu’elle ne repose sur aucun texte de la loi ou du Règlement. Et, pas pour l’auteur de cette faute, mais pour la ou les victimes de celle-ci.

Al

[Al-Batros]

Salut à toi, Lapin,

5. Noyade après retournement du surfbike

De même, si le tribunal correctionnel avait dans un 1er temps relaxé le moniteur d’un stage de catamaran, organisé par un centre de loisirs, après la noyade d’un enfant, la cour d’appel de Lyon du 19 mars 2008 en considéré qu’il avait commis une faute caractérisée en « laissant les enfants s’amuser à chavirer dans l’eau, alors que l’utilisation normale des engins consiste à évoluer comme avec une bicyclette sur la terre et que le guide du matériel, que l’intéressé reconnaît avoir consulté, attire l’attention sur les conséquences d’un emploi inapproprié ; [et en] surveillant les enfants depuis le bord du plan d’eau, de façon intermittente et inadaptée. »(6)
La chambre criminelle de la cour de cassation a confirmé récemment, le 6 septembre 2005 cette décision.

Je crois que c’est l’exemple le plus à retenir pour nous. Je ne sais pas si tout le monde a compris ce texte, il y a une faute de conjugaison une autre erreur et un enchevêtrement de propositions. Je vais essayer de mieux arranger ça:

De même, si le tribunal correctionnel avait dans un 1er temps relaxé le moniteur d’un stage de catamaran, organisé par un centre de loisirs,

Là, on a une proposition circonstancielle de condition

après la noyade d’un enfant, la cour d’appel de Lyon dans sa décision du 19 mars 2008 a considéré

Là, on a la proposition principale qui commence par un complément circonstanciel de temps.
(Il y avait une faute, c’est “a” et non “en”.)
Après, c’est une proposition complétive associée à 2 propositions participiales.

qu’il avait commis une faute caractérisée
– en laissant les enfants s’amuser à chavirer dans l’eau, alors que l’utilisation normale des engins consiste à évoluer comme avec une bicyclette sur la terre et que le guide du matériel, que l’intéressé reconnaît avoir consulté, attire l’attention sur les conséquences d’un emploi inapproprié ;
– et en surveillant les enfants depuis le bord du plan d’eau, de façon intermittente et inadaptée.

La faute que le juge a retenue est que le moniteur a laissé les enfants s’amuser à … .
Et ouè, ce qu’on aime, c’est faire un maximum plaisir aux minôts, alors on les laisse faire, on veut qu’ils s’éclatent un max …
Notre boulot, c’est d’être responsable des enfants, c’est de décider ce qu’ils font. Maintenant, si on laisse faire, c’est qu’on choisit un fonctionnement anarchique. S’il n’arrive rien, c’est le plus souvent, c’est coule. S’il arrive une coule, on couille profond.
Quant à la surveillance, c’est de la surveillance rapprochée qu’il faut, c’est pas …
Ca, c’est un truc qui peut arriver facilement en ACM.

Al

PS: Bravo pour ton post, y’a du boulot, c’est très courageux de ta part.

[Lapin]

[Lapin]

La notion de faute caractérisée ne semblait pas préoccuper les planetanimateurs : en dehors de nombreux rappels par Al-Batros, qui qualifie l’article 121-3 du Code pénal de « texte fondamental », personne ne semblait (dont moi) s’en préoccuper… Quelques échanges sur le sujet « Une colo “c’est pas sorcier” à l’été 2010 », autour de la fatigue présumée de la conductrice d’un minibus accidenté cet été dans lequel deux adolescentes ont trouvé la mort, ont remis sur le tapis cette notion.

Voici ce que j’en ai compris : n’hésitez-pas à corriger si besoin.

La faute caractérisée, qu’est-ce que c’est ? En quoi concerne-t-elle le personnel pédagogique des accueils collectifs de mineurs ?

« La loi Fauchon a introduit la notion de faute caractérisée, cad à dire une faute qui ne repose pas sur un texte du règlement. »(1) Ainsi « rester dans le règlementairement correct ne met pas à l’abri d’une condamnation »(2) « Le juge pourra retenir une faute caractérisée (voir article 121-3 du Code pénal) si une imprudence ou négligence a été commise dans la prise en compte de la dangerosité de la situation ou du public concerné. »(3)

A. Les imprudences pénalement sanctionnées… mais moins largement, et en fonction de leur dangerosité, depuis le 10 juillet 2000

Les animateurs, directeurs… sont rarement les auteurs directs de dommages corporels, mais sont ceux qui, par leur pouvoir de décision, ont créé la situation qui en est à l’origine ou n’ont pas pris les mesures permettant de l’éviter. Ces imprudences sont depuis longtemps pénalement sanctionnées, et avec plus de sévérité depuis la loi du 12 juillet 1992 instaurant le nouveau Code pénal.
« L’affaire du Drac » en est l’exemple le plus médiatique.

La loi Fauchon(4), du nom de son rapporteur, M. Pierre Fauchon, avait pour objectif essentiel « de mettre fin à l’identité de la faute civile et de la faute pénale d’imprudence, de façon à éviter des poursuites pénales à l’encontre de personnes qui, non seulement n’ont pas eu l’intention de faire le mal, mais n’ont même pas violé de manière intentionnelle une obligation de prudence.(5). En effet, si la loi a d’abord été rédigée face à l’inquiétude des fonctionnaires et élus locaux, elle peut facilement s’appliquer au contexte des ACM : En résumé, depuis la loi Fauchon, animateurs et directeurs évitent le pénal pour de « petites » fautes, s’ils n’enfreignent ni la loi ni le règlement.

B. La faute caractérisée, qu’est-ce que c’est ? Quelle est la jurisprudence ?

Afin de parvenir à un équilibre entre la pénalisation excessive des imprudences et une déresponsabilisation des acteurs sociaux, le legislateur a créé la faute caractérisée.
– Lorsque l’auteur a l’intention de commettre un crime ou un délit, rien n’a changé, il est pénalement responsable (même s’il ne le commet pas : Ex : « tentative de… »)
– Lorsque l’auteur n’a pas cette intention, si la faute contribue directement au dommage, rien n’a changé : l’auteur est sanctionné selon qu’il ait enfreint la loi ou le règlement ou selon qu’il ait commis une imprudence ou une négligence.
– Lorsque l’auteur n’a pas cette intention, si la faute contribue indirectement au dommage, c’est là que ça a changé : il est nécessaire que cela soit une violation de la loi ou du règlement ou « une faute caractérisée et qui expose autrui à un risque d’une particulière gravité qu’elle ne pouvait ignorer ».
Seules les personnes physiques bénéficient de cette légère dépénalisation car la responsabilité des personnes morales n’est pas afféctée.

Illustration (5 jurisprudence) :

1. Avalanche des Orres

Lau a écrit ici (post #18) :
2° exemple qui a défrayé la chronique il y a quelques années (en 1998 je crois.) Dans un centre UCPA, un guide de montagne et plusieurs accompagnateurs emmènent un groupe d’ados en rando raquettes. Une avalanche survient et plusieurs ados et accompagnateurs perdent la vie (une dizaine si mes souvenirs sont bons.) Le guide a été condamné car il a commis des imprudences manifestes, les accompagnateurs ont été également condamnés pour ne pas avoir réalisé le danger de la situation et le directeur a été condamné au motif que son rôle ne se limitait pas à un encadrement administratif. Il devait aussi avoir un encadrement pédagogique envers ses subordonnés et les sensibiliser à certains risques.

Al-Batros a précisé ici (post #25) :

“2° exemple qui a défrayé la chronique il y a quelques années (en 1998 je crois.)”
==> C’est ça, 23 janvier 1998.

“Dans un centre UCPA, un guide de montagne et plusieurs accompagnateurs emmènent un groupe d’ados en rando raquettes.”
==> C’est ça, 26 collègiens (13 à 15 ans) et 6 adultes.

Une avalanche survient et plusieurs ados et accompagnateurs perdent la vie (une dizaine si mes souvenirs sont bons.)
==> C’est ça, 9 enfants morts, 2adultes morts et 17 blessés.

“Le guide a été condamné car il a commis des imprudences manifestes”
==> Le tribunal correctionnel de Gap (13 jan 2000) l’ a condamné à deux ans de prison avec sursis et à 8.000 francs d’amende.
C’est pas cher payé pour 11 morts et 17 blessés.

“Les accompagnateurs ont été également condamnés pour ne pas avoir réalisé le danger de la situation”
==> Ah non, l’accompagnateur en montagne, cité à comparaître par les parties civiles, a été relaxé.

“le directeur a été condamné au motif que son rôle ne se limitait pas à un encadrement administratif.
Il devait aussi avoir un encadrement pédagogique envers ses subordonnés et les sensibiliser à certains risques.”
==> Ah non, le directeur du centre de vacances UCPA qui avait organisé la sortie a été relaxé. (Il était poursuivi pour homicides involontaires.

Le prof de gym, cité à comparaître par les parties civiles, a été relaxé.

Au civil, le tribunal a enfin condamné le guide et l’UCPA a payer 3,22 MF au titre des dommages et intérêts et il a ordonné une expertise médicale pour déterminer la réparation due à 16 des blessés.

Al Batros

Dans cette affaire, le guide de haute montagne responsable de la course a été jugé par le tribunal correctionnel de Gap le 13 janvier 2000 responsable d’homicides et de blessures involontaires, tandis que le directeur du centre local de l’Union nationale des centres de plein air (UCPA), chargé d’organiser le séjour et les activités sportives de la classe, l’accompagnateur en moyenne montagne et le professeur d’éducation physique au collège Saint-François-d’Assise ont été relaxés, comme l’a dit Al-Batros.
Les familles des victimes, qui trouvent le jugement trop modéré, décident de faire appel.
La Cour d’Appel de Grenoble, par un arrêt du 1er juin 2001, confirme la relaxe du directeur « qui a fourni au groupe un encadrement professionnel et des moyens matériels suffisants au regard des usages alors en vigueur lors des randonnées en raquettes à neige, et qui a demandé à l’accompagnateur de montagne, spécialiste de cette activité, de reconnaître préalablement le parcours, n’a violé de façon manifestement délibérée une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, ou commis une faute caractérisée exposant autrui à un risque d’une particulière gravité qu’il ne pouvait ignorer.(6)
Les familles des victimes continuent et font un pourvoi en cassation (chambre criminelle) : celle-ci confirme le 26 novembre 2002 la décision de la Cour d’Appel : pas de faute caractérisée.

2. Affaire du Drac

La triste et médiatique « affaire du Drac », déjà citée, constitue probablement l’illustration la plus complète :
Le tribunal de grande instance de Grenoble condamne dans un premier lieu, le 15 septembre 1997, l’institutrice et la directrice pour négligence. La cour d’appel de Grenoble, dans un arrêt du 12 juin 1998, confirme ces condamnations. La loi Fauchon n’existe pas.

Par la suite, la chambre criminelle de la cour de cassation, entend que la nouvelle loi est «  favorable à la prévenue, puisque le délit d’homicide ou coups et blessures involontaires suppose dorénavant la réunion d’éléments constitutifs nouveaux et non plus la seule constatation de l’existence d’un dommage en relation certaine avec une faute de négligence »(6) et renvoi le 12 décembre 2002 l’affaire devant la cour d’appel de Lyon.
La cour d’appel de Lyon considère le 28 juin 2001 que l’institutrice et la directrice ont accomplit les diligences normales compte tenu que « la seule cause directe des dommages est un lâcher d’eau effectué sans précaution par des préposés d’Electricité de France, relève, par les motifs repris aux moyens, que ni l’institutrice, qui avait obtenu de l’inspecteur de l’Education nationale l’autorisation de conduire ses élèves dans le lit du Drac pour leur faire découvrir l’environnement local avec l’assistance d’une animatrice qualifiée de la ville de Grenoble agissant en exécution du service public communal d’animation des classes de découverte suivies par les enfants des écoles publiques et privées pendant le temps scolaire, ni la directrice, qui s’était bornée à émettre un avis favorable à la demande d’autorisation formulée par l’institutrice, n’ayant pu envisager le risque auquel étaient exposés les élèves, n’ont commis une faute caractérisée et n’ont violé de façon manifestement délibérée une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement »(6) et les relaxe. La chambre criminelle de la cour de cassation confirme ce jugement le 18 juin 2002.

Pour en savoir plus : le dossier de la MAIF : « L’accident du barrage du Drac »

3. Auto-pendaison d’un enfant

De même, la chambre criminelle de la cour de cassation a confirmé le 10 décembre 2002 l’arrêt de la Cour d’Appel de Paris, du 24 janvier 2002, qui relaxe « une institutrice du chef d’homicide involontaire, qu’ignorant que l’enfant, autorisé pour des raisons médicales à se rendre aux toilettes pendant les cours, s’y livrait depuis peu au jeu dangereux dont il a été victime »(6) (Jeu d’auto-pendaison), n’a pas commis une faute caractérisée.

Cependant, dans un autre sens :

4. Accident de la fenêtre

La cour d’appel de Paris, dans un arrêt du 2 décembre 2004, a considérée que l’instituteur « connaissant la dangerosité de la situation résultant de l’ouverture des fenêtres pour les enfants, il n’a pas pris à leur arrivée dans la classe les mesures de fermeture permettant d’éviter le dommage et a ainsi commis une faute caractérisée exposant les élèves à un risque d’une particulière gravité qu’il ne pouvait ignorer. »(6)
La chambre criminelle de la cour de cassation a confirmé le 6 septembre 2005 cette décision.

5. Noyade après retournement du surfbike

De même, si le tribunal correctionnel avait dans un 1er temps relaxé le moniteur d’un stage de catamaran, organisé par un centre de loisirs, après la noyade d’un enfant, la cour d’appel de Lyon du 19 mars 2008 en considéré qu’il avait commis une faute caractérisée en « laissant les enfants s’amuser à chavirer dans l’eau, alors que l’utilisation normale des engins consiste à évoluer comme avec une bicyclette sur la terre et que le guide du matériel, que l’intéressé reconnaît avoir consulté, attire l’attention sur les conséquences d’un emploi inapproprié ; [et en] surveillant les enfants depuis le bord du plan d’eau, de façon intermittente et inadaptée. »(6)
La chambre criminelle de la cour de cassation a confirmé récemment, le 6 septembre 2005 cette décision.

C. Conclusion : quelle interprétation ?

Si elle précise la démonstration de la faute, l’interprétation de la loi Fauchon par les juges de la cour de cassation ne garantie pas l’impunité.
« A cet égard, il ressort de la jurisprudence que la possibilité qu’avait l’auteur indirect du dommage de connaître les risques auquel il a exposé autrui, ne peut être appréciée de manière abstraite ou uniforme. Elle dépend de la précision, de la nature et de la force des obligations incombant à l’intéressé en matière de sécurité, mais également du champ d’intervention de celui-ci, de ses compétences techniques, des moyens mis à sa disposition pour s’acquitter de son devoir, etc. »(7)

La faute caractérisée s’estime donc en fonction de la connaissance des risques et des interventions afin de les limiter.

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(1) Al-Batros post #3 sur le sujet déplacement à pied taux d’encadrement mini.
(2) Al-Batros post #19 sur le sujet peut- on être seul en c.l.s.h.?
(3) Al-Batros post #21 sur le sujet peut on être seul avec des ados?
(4) Loi n°2000-647 du 10 juillet 2000 tendant à préciser la définition des délits non intentionnels
(5) Proposition de loi sur la définition des délits non intentionnels, rapport 391 de la commission des lois du Sénat
(6) L’ensemble de la jurisprudence citée est accessible sur http://www.legifrance.gouv.fr, rubrique La jurisprudence judiciaire
(7) Rapport 2002 de la cour de cassation : « La responsabilité pénale en matière d’infractions non-intentionnelles »

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