[eugene]

le directeur ne pouvant pas être présent durant toute la journée plus de dix heures il doit être joignable quand i s’absente et doit nommer un animateur responsable lors de son absence il n’y a pas de texte mais un directeur devant respecter les lois du travail ne peut pas travailler plus de dix heures

[Al-Batros]

ikar

Al a écrit: Il ne sera pas forcément nécessaire que se soit un Bafd, sauf cas obligeant cela.

de quel cas peut il s’agir?

D de P de large étendue ou de grande portée, cad, grand CVL.

Est ce qu’il y a un document officiel ou alors chacun fait sa sauce?

Chacun fait à sa sauce, mais, sans fôtes d’aurtaugrafe.
Portée et étendue précisée, ainsi que l’identitée du pigeon.

Al

[ikar]

Al,

merci de répondre. Alors quand tu dis

Il ne sera pas forcément nécessaire que se soit un Bafd, sauf cas obligeant cela.

de quel cas peut il s’agir?

Pour le coup, la D de P suffirait dans mon cas puisque nous sommes deux directeurs (avec des horaires établis dans le but d’une présence permanente) et que ce cas de figure est exceptionnel (l’absence de deux directeurs).
Mon orga étant assez tatillon, j’exclus par contre une D de P orale. Est ce qu’il y a un document officiel ou alors chacun fait sa sauce?

[Al-Batros]

ikar

je viens d’avoir la ddcs qui me confirme donc la présence obligatoire d’un directeur pendant les heures d’ouvertures. Par contre, on m’a renvoyé vers le Code de l’Action Sociale et des Familles (on m’a parlé d’articles 15 à 19), j’ai fouiné un peu mais j’ai pas trouvé ce dont on parle.

Ils ont juste, la présence d’une autorité sur le site pendant les heures d’ouverture est obligatoire. (Mais, c’est une autorité, pas une personne particulière.)

Donc, cette autorité n’est pas forcément le dirlo lui même, elle peut être une autre personne qui sera l’adjoint de quelques heures. Il ne sera pas forcément nécessaire que se soit un Bafd, sauf cas obligeant cela.

Si ce nombre d’heures dépassent 24, il sera peut être aussi nécessaire que la FC soit modifiée.
Bien sûr, tout cela si on veut que la law soit perfectly respectée.

Doit-on en arriver là?

Peut être pas, alors, une p’tite D de P orale et le jour est toué.

Al

PS: Badibule, échec aux maths.

[Badibulle]

Ola !!!

La réponse de la DDCS me laisse perplexe…

Imaginons… (bien que ce cas de figure existe des centaines de fois de part notre belle patrie 🙄 )

Une petit AL (pas batros) de campagne ou petite bourgade…
Un directeur en CDD, donc aux 35 heures.

partons sur 16 semaines de vacances scolaires et donc 36 semaines d’école, soit 36 mercredi.

Une amplitude d’ouverture classique : 7h30/17H30 (ça facilite les calculs).

Donc 360 heures pour les mercredis.
et 32 de vacances scolaires (oui, le centre ferme 1 semaine à Noël et 3 en août, faut bien que le dirlo est ces CP)
Donc, 32X5X10=1600
Donc, 1960 heures (et je n’ai pas compté de temps de travail administratif sur d’autres journées, ni intégrer les Cp….)

Que nous réponds la DDCS ? embauché un adjoint …. mouais, bientôt on aura une équipe de direction équivalente à celle des anims…

Donc, pour moi, non, la présence d’un directeur sur place ne me semble pas obligatoire, ni même pertinente. Comme le dit l’oiseau, une délégation de pouvoir bien mise en place (et non pas de manière orale) est une des clés.

A+

[ikar]

Hello,

je viens d’avoir la ddcs qui me confirme donc la présence obligatoire d’un directeur pendant les heures d’ouvertures. Par contre, on m’a renvoyé vers le Code de l’Action Sociale et des Familles (on m’a parlé d’articles 15 à 19), j’ai fouiné un peu mais j’ai pas trouvé ce dont on parle.

J’y reviendrai plus tard.

[Al-Batros]

Langelous

Al-Batros a écrit: Tu as juste
Langelous a répondu: Un éclair de génie …. enfin …

Pas d’enthousiasme trop hâtif!
Y’a qu’UNE chose qui est juste, c’est; “c”est marqué noir sur blanc dans les vieux papiers”.
Le reste est disputable, comme dab.

Et oui, la couleur dans les docs J&S, c’est que dans les news docs.

Al

PS: En 1984, ils avaient même cet erreur qu’a été Windows 95

[Langelous]

Oups, oui en effet 😀 😀 😀 😀 Erreur de lecture en mode citation… désolé

En tout cas, merci d’avoir donné de tes nouvelles.

[lalelune]

Langelous a écrit :
Lalelune,
On attend de tes nouvelles

OK. Et bien… je vais bien ! j’suis allongée dans mon canapé en cuir (ouais la classe), les toutous dorment. J’viens de finir mon cappucino. J’me dis que j’pourrais presque faire une sieste, mais qu’il est quand même trop tard pour faire la sieste.
Que dire d’autres. Ah oui, il faut que j’aille imprimer des feuilles. Mais me voilà prise par la flemme attitude. Grâve maladie très contagieuse.
Et sinon, faut que je ponce mes portes.
Voili voilooooooou.

J’ai essayé d’en donner le plus possible en espérant t’avoir bien répondu.
Mais sinon, p’t’être que tu voulais des nouvelles d’ikar ?

😉

J’réflechis sur ce que je pourrais dire à ce sujet pour ne pas poster dans le vide : mais… R.A.S.

[Langelous]

Al-Batros a écrit :

==> Tu as juste

A

Un éclair de génie …. enfin …

Lalelune,

On attend de tes nouvelles

@ +

[ikar]

Merci pour ces réponses. Me manquant quand même une réference certaine au texte, j’ai call la ddcs mais naturellement…il faut que je rapelle demain.

Je vous tiendrai au courant de la réponse que j’aurai reçu.

[Al-Batros]

lalelune

le dirlo devra bien se couvrir et faire une D de P à la personne de son choix

une D de P ?
une délégation? de p…. ?
quésaquo ?

Une délégation de pouvoir est une procédure prévue par la jurisprudence (Et non la loi ou le Règlement) par le truchement de laquelle le déléguant transmet un P de D (Pouvoir de décision) à une personne physique (Délégué) et en même temps opère le transfèrement de la RP (Responsabilité Pénale) que peut faire naître ce P de D.

La jurisprudence fixe celui est déléguable.

Al the Jurist

Langelous a dit: C’est dans les vieux pots qu’on fait les meilleures confitures …

Ce que tu dis dans ton post est marqué noir sur blanc dans les vieux papiers … Donc finalement, rien de neuf depuis 1984, excepté l’éternelle discussion de la légitimité des instructions-recommandations qui ne sont finalement que des recommandations. etc …

==> Tu as juste, ces vieux papelards, ça vaut de l’or.
L’or dure.

A

[Langelous]

Al,

C’est dans les vieux pots qu’on fait les meilleures confitures …

Ce que tu dis dans ton post est marqué noir sur blanc dans les vieux papiers … Donc finalement, rien de neuf depuis 1984, excepté l’éternelle discussion de la légitimité des instructions-recommandations qui ne sont finalement que des recommandations. etc …

[Langelous]

Delégation de Pouvoir

[lalelune]

le dirlo devra bien se couvrir et faire une D de P à la personne de son choix

une D de P ?
une délégation? de p…. ?
quésaquo ?

[Al-Batros]

Salut la Foule;

Si la présence physique du dirlo ou de la dirla était obligatoire, ça serait marqué dans le casf.
Or, c’est pas le K.

Chercher dans les arrêtés de 1984 me parait être une mauvaise idée. La loi de 2001 a jeté un coup de balai*, alors, faut oublier un peu les vieux papelards.

Quant à chercher dans les archives d’une DDJS (Au fait on dit plus ça maintenant), fussent-t-elles du remarquable département qu’est le Rhin, c’est la même chose, car depuis une loi de 2000, les textes des ddjs ne sont que de vulgaires RECOMMANDATIONS.

Place à la sagesse, vînt-elle de mon plus cher enemie: ” la présence “physique” du directeur sur la structure n’est pas obligatoire à tous les moments de la journée.
et à vrai dire, elle me parait même impossible (ben oui, réunions avec l’organisateur, avec la mairie, les partenaires, recherche de matériel, etc etc.)”.

Quand le directeur se casse ailleurs, il faut qu’une personne prenne l’autorité à sa place pour prendre une décision urgente.
Parce que, ça, c’est obligatoire, il faut qu’il y ait une autorité chargée de prendre les grandes décisions. Avant de partir, le dirlo devra bien se couvrir et faire une D de P à la personne de son choix pour prendre les décisions qu’il faudra en K de survenance d’un fait qui les rend nécessaires.

En conclusion, une autorité suprême est obligatoire sur tout centre, mais, c’est pas forcément le dirlo qui l’exerce.
C’est comme dans toute entreprise.

Al the jurist

* J’aurais dû dire , un coup de karcher, mais, là, on m’aurait pris pour le petit Nicolas qui veut endormir les petits français.

[Langelous]

erenault a écrit :

MAIS : j’ai lu un papelard de la drjs du rhin que la présence du directeur devait être “effective et permanente”.

Tu dois faire référence certainement à ceci

De mon point de vue, la présence effective et permanente durant toute la durée de l’ouverture de l’accueil n’est pas requise. Peut etre que tu devrais te renseigner toi meme directement aupres de ta DDJS locale pour soulever ce point, qui vraisemblablement diffère d’une DD à une autre.

Ceci dit, dans l’arrete du 20 mars 1984 (a-t-il évolué ?) rien n’est dit sur la présence continue du directeur.

Cordialement

[erenault]

salut.

à mon sens, la présence “physique” du directeur sur la structure n’est pas obligatoire à tous les moments de la journée.
et à vrai dire, elle me parait même impossible (ben oui, réunions avec l’organisateur, avec la mairie, les partenaires, recherche de matériel, etc etc.)

MAIS : j’ai lu un papelard de la drjs du rhin que la présence du directeur devait être “effective et permanente”.

du coup, je suis un peu dans le doute aussi. N’ayant pas de texte sous les yeux, peut-être que je me plante dans ma première interprétation.

quelqu’un a-t-il des éléments de réponses ?

[ikar]

[ikar]

Bonjour,

j’ai une question pour vous (j’ai fait une recherche sur le site, j’ai pas trouvé ce qui m’interesse):

-est ce que la présence d’un directeur est obligatoire sur toutes les heures d’ouvertures d’un ALSH?

En recherchant, en demandant autour de moi et pendant les formations BAFD, j’ai des réponses qui varient et mon organisateur me dit que c’est obligatoire sur tous les moments d’ouverture?
Qu’en est il d’après vos xp, surtout si vous avez déjà demandé confirmation auprès de la DDCS?

Merci à vous.

[Auteur]

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