[SamueL Lambert]

[RANCHON]

Jamais vu le texte non plus… Jamais eu de problème à ce sujet 😕

Mais ça ne coute rien de le faire… C’est pas mal aussi d’avoir une pancarte avec les coordonnées du centre dessus… en cas d’accident…

[Import]

Source gendarmerie après un contrôle l’an dernier : le panneau est obligatoire (une simple affiche A4 avec le logo à l’arrière du véhicule fait l’affaire) mais je n’ai toujours pas trouver le texte !

Gendarmerie zélée ? ! ?

[RANCHON]

Les panneaux de transport enfants ne me semblent pas obligatoires pour les véhicules 9 places !!!?

[SamueL Lambert]

Plus les posts avancent dans ce topic et plus je m’apperçois que mon directeur à oublié des détails ou en tous cas, il ne m’en a pas parlé du tout…
J’espère bien que tout sera "clean" avant le départ au niveau respect de la législation…
Est ce qu’on peut avoir le BEATEP au fond d’un baril de lessive ? lol

[JCW]

Bonjour,

je pense que vous trouverez pas mal de réponses à vos questions dans la note de service jeunesse et sports du 2 mai 1985 concernant les recommandations sur le transport d’enfant en centres de vacances et en centre de loisirs.

En ce qui concerne l’attestation médicale du conducteur elles n’est pas nécessaire pour l’utilisation d’un véhicule 9 places (le permis B suffit)

Pour se procurer un panneau de transport je vais me renseigner mais je pense qu’un logo imprimé peut suffire.

[Import]

salut, je profite de ce sujet(déjas ouvert) pour y rajouter mes questions.
En tant qu’organisateur qu’elles sont les documents obligatoires à demander au transporteur?(carte violette, assurances…)

Est-il obligatoire d’avoir "l’attestation medicale du conducteur" délivrée par la préfectures (comme les chauffeurs de taxi…)pour effectuer des déplacements en mini bus(9 places) avec les enfants?

Y a t’il obligation de mettre le panneau transport d’enfants pour un véhicule de fonction, type kan**o ou mini bus?

si c’est le cas où peut on se le procurer?

merci d’avance pour vos réponses

[SamueL Lambert]

Merci beaucoup mim pour toutes ces précisions…

[Import]

le réhausseur est obligatoire pour tout enfant de moins de 10 ans, c’est comme ça et c’est le code de la route donc t’a pas trop le choix.
c’est comme pour les places à l’avant, tu n’a le droit de les utiliser que pour les anim, les enfants de plus de 12 ans ou alors si vraiment y’a plus de place à l’arrière, mais dans ce cas, tu mets les plus grands enfants ET leurs réhausseurs!!
sur mon centre nous avons résolu le problème réhausseurs en demandant aux parents d’amener ceux de leurs enfants (vu qu’ils sont sensés en avoir!! 🙁 ) et on leur dis que sans l’enfant ne pourra assister à la sortie (au besoin on rapatrie quand mm deux ou trois réhausseurs chpés chez les uns et les autres ( par exemple certains anims ont des petits frères ou soeurs qui ont grandis et ne s’en servent plus..))
en espérant t’avoir aidé!

Mim

[SamueL Lambert]

Ben en fait, mon directeur …
Etant donné que c’est moi qui va devoir prendre en charge le déplacement du groupe, je préfère me renseigner avant, pour ne pas avoir de mauvaise surprise.

Déja au niveau des réhausseur çà risque de poser un problème et au niveau de l’encadrement, il va manquer quelqun pour gérer les enfants pendant le trajet donc voili voilou…
Par contre pour ce qui est de l’assurance, je pense que y a aucun problème…

[RANCHON]

Oui il est préférable d’avoir un animateur avec les enfants surtout pour cette tranche d’âge la…

En effet il faut un réhausseur pour chaque enfant (on voit souvent ces réhausseurs absents en centre de vacances) pour des 3-6 ans il plus que souhaitable de les avoir. (toute façon c’est un point de la législation + bon sens)Et tous les enfants doivent être attachés individuellement par une ceinture de sécurité.

Au niveau de l’assurance si le minibus est loué par l’organisme en cas d’accident il y a son assurance qui couvre les enfants. Pour ce qui du conducteur il doit être noté en tant que conducteur dès la location, à moins que le contrat de location stipule que tous les salariés de l’organisme sont automatiquement pris en compte. Avec tes ans de permis sinon pas de problème car souvent les agences de location demande que les conducteurs aient 21 ou 25 ans selon l’enseigne et deux ans de permis (B).

Voili voilou… 😉

Mais c’est étonnant que tu poses toutes ces questions ici, ton directeur devrait être au courant !!!!???

[SamueL Lambert]

Lors de notre dernière réunion de préparation des vacances de Février, mon directeur de centre et moi avons prévu de faire une sortie extérieur avec les 3-6ans.
Il est plus que probable que j’aurai à conduire mon groupe d’enfants agés de 3 à 6 ans en minibus de location (véhicule 9 places), jusqu’au lieu de la sortie.
J’ai le Permis B depuis plus de 7 ans, mais je souhaiterai connaitre tous les aspect de la règlementation de ce coté là, je n’ai pas envie de m’engager à faire cette sortie si tous les aspect de la règlementation ne sont pas respecté…
Combien faut il d’animateurs pour encadrer les enfants de 3-6ans durant ce déplacement de 30 km .
Moi je conduirai le véhicule donc pour moi, il faut au minimum un stagiaire ou un animateur Bafa pour encadrer les enfants à l’arrière pendant que je conduirai (question de bon sens)
Mais je voudrai aussi savoir si pour les enfants de 3 ans, il faut un dispositif particulier (siège réhausseur par exemple)

Et au niveau des assurances des véhicules de location est ce que les passagers sont aussi couvert par l’assurance ou bien est ce l’assurance du centre qui couvre le trajet (?)

Si vous avez d’autre précison à me donner sur ce sujet, merci d’avance de vos réponses.

[Auteur]

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