[boubou07]

l’article 227-25 du code pénal ne me semble pas avoir de rapport avec la sexualité des mineurs entre eux(mais je peux me tromper).

[xav43]

De plus par rapport au texte de la convention: il parle d’ immixtion illégale dans la vie privée… Hors la on est bien dans le cadre légal…
Si les parents sont explicitement au courant que la relation sexuelle n’est pas interdite alors ok… car la toute plainte devient impossible… Je ne pense pas que le non dit ( c’est a dire comme disent certains: si l’organisateur ne s’est pas avance sur l’interdit…. ) soit une solution sûre et recevable devant les tribunaux…

Et attention nous parlons de relations sexuelles et pas de sexualité qui je suis d’accord est un besoin…

[xav43]

Ok mais la convention des droits de l’enfants ne fait pas office de loi…
Je suis d’accord avec toi sur le risque de ist ou grossesse et sur notre rôle de prévention et jongler avec ça et le cadre réglementaire n’est pas facile…
Le texte que je cite n’est pas de moi mais émane de jeunesse et sports… Ce qui sous entends que si je ne met pas de façon explicite l’interdit sur les séjours ( ou que je la met et ferme les yeux) si cela se produit et que les parents portent l’affaire devant les tribunaux je suis pénalement responsable et si il y a ist ou grossesse en plus je suis pénalement et civilement responsable…
C pour ça je pense que les organisateurs se couvrent de plus en plus en ajoutant l’interdit dans leurs règlements, charte… Il suffit de parcourir le net pour s’en apercevoir… Et moi même dans la pratique je l’ai constate… Et la pas de négociation possible et en signant mon contrat je m’engage a appliquer cela!

[XXYYZZ]

xav43 a écrit:
Après quelques recherches… Car le débat m’a fait me poser des questions… Le texte suivant issus de jeunesse et sports me conforte dans ma position… :
“Toutes relations sexuelles en centres de vacances et de loisirs sont interdites :
explicitement pour les mineurs de 15 ans (voir art 227-25 du code pénal),
et implicitement entre un animateur (et bien entendu un directeur) et un mineur de plus de 15 ans. En effet ces personnes sont à l’évidence considérées comme dépositaires de l’autorité sur ce mineur (cette interdiction, voir art 227-26 et 227-27, concerne les actes commis sans violence voire avec l’accord d’un mineur non émancipé).
Il va de soi que tout rapport commis avec violences sera qualifié de viol.

Sur ce point je suis entièrement d’accord avec toi. Il est évident qu’un animateur ou un directeur est dépositaire de l’autorité sur un mineur qu’il soit agé de plus ,ou de moins de 15 ans.

 
Les rapports sexuels entre mineurs de plus de 15 ans doivent être, bien évidemment, interdits, et cela même dans le cadre de séjours d’adolescents proches de l’âge de la majorité.
 
Même si le « flirt » est parfois « un des bons souvenirs de la colo », il est nécessaire, pour ces jeunes, d’imposer le respect de cette règle de conduite.
Un « laisser faire » pourrait être pénalement sanctionné lors de l’instruction d’une plainte des représentants légaux d’un (ou des) enfants.

Donc il semblerait donc que dans le cadre de nos séjours la règle interdisant les relations et les moyens de la faire respecter soit de mise! Non?

Par contre la, je suis moins d’accord. Bien sur, il ne s’agit pas de favoriser les rapports sexuels entres ados; mais de la, à interdire complétement, il y a une marge.
je préfére donner un préservatif à un ou une ados qui le demande, plutôt que de prendre le risque d’une grossesse ou d’une maladie appelé vénérienne.
Cela n’empêche pas d’être vigilant.

[solleana]

Et cela ?

C’est un article de la convention des droits de l’enfant:

Article 16
1. Nul enfant ne fera l’objet d’immixtions arbitraires ou illégales dans sa vie privée, sa famille, son domicile ou sa correspondance, ni d’atteintes illégales à son honneur et à sa réputation.

La sexualité ne fait elle pas partie de la vie privée? Et le droit à disposer librement de son corps?
Tout cela montre bien qu’on ne respecte ni les enfants, ni les jeunes… La sexualité n’est elle pas aussi un besoin?

[xav43]

Après quelques recherches… Car le débat m’a fait me poser des questions… Le texte suivant issus de jeunesse et sports me conforte dans ma position… :
“Toutes relations sexuelles en centres de vacances et de loisirs sont interdites :
explicitement pour les mineurs de 15 ans (voir art 227-25 du code pénal),
et implicitement entre un animateur (et bien entendu un directeur) et un mineur de plus de 15 ans. En effet ces personnes sont à l’évidence considérées comme dépositaires de l’autorité sur ce mineur (cette interdiction, voir art 227-26 et 227-27, concerne les actes commis sans violence voire avec l’accord d’un mineur non émancipé).
Il va de soi que tout rapport commis avec violences sera qualifié de viol.
 
Les rapports sexuels entre mineurs de plus de 15 ans doivent être, bien évidemment, interdits, et cela même dans le cadre de séjours d’adolescents proches de l’âge de la majorité.
 
Même si le « flirt » est parfois « un des bons souvenirs de la colo », il est nécessaire, pour ces jeunes, d’imposer le respect de cette règle de conduite.
Un « laisser faire » pourrait être pénalement sanctionné lors de l’instruction d’une plainte des représentants légaux d’un (ou des) enfants.

Donc il semblerait donc que dans le cadre de nos séjours la règle interdisant les relations et les moyens de la faire respecter soit de mise! Non?

[xav43]

En ce qui concerne les relations sexuelles entre deux jeunes de moins de 15 ans, la loi reste floue. En fait, le problème est généralement considéré comme relevant de l’éducation parentale et n’arrive que très rarement devant les tribunaux. En France, les relations sexuelles entre mineurs sont de plus en plus mal acceptées. Si pour la plupart elles se résument en simples attouchements entre enfants, les parents n’hésitent plus à saisir la police. Bien entendu ces plaintes, en forte augmentation, n’aboutissent pas devant les tribunaux mais se concluent par un rappel à la loi ou une enquête sociale pour les cas les plus « graves ».

La majorité sexuelle fixée à 15 ans a pour but de protéger contre des événements traumatisants et de garantir un développement serein, jusqu’à atteindre la maturité suffisante pour consentir de manière responsable à des actes d’ordre sexuel.

Quel que soit l’âge à partir duquel la loi autorise à avoir des premiers rapports, il est important de se sentir prêt. Il n’y a pas d’urgence à avoir de relation sexuelle dès 15 ans ! Le but recherché de ces mesures est d’être libre dans sa décision lorsque l’on a une relation sexuelle et que cette décision soit en accord avec le degré de maturité.

Donc d’accord avec toi, si l’aspect relation sexuelle entre les jeunes est aborde ( autorise, interdit, a partir de quel âge…) explicitement dans les documents fournis aux parents avant l’inscription et qu’ils sont d’accord alors pourquoi pas… Mais en aucun cas en sous Marin ( pour permettre aux jeunes de faire ce qui lui est interdit par ses parents… Et la ce n’est pas a nous de juger l’éducation des parents et leurs choix a ce sujet…) car la c’est bien la responsabilité pénale ( voir civile en cas de dommage…) de l’organisateur ou du directeur qui sera mis en cause si les parents portent plainte… Obligation de moyen… ( bien entendu le résultat n’es pas garanti… Si toutes les règles mises en ace dans un centre étaient respecter a 100% ça se saurait… LOL) … D’ailleurs de plus en plus d’organisateur aborde le sujet dans leurs projets éducatifs… Et pose l’interdit pour prévenir tous risques… A nous directeur de mettre les moyens en place pour prévenir… Tache ardue…!
Mais attention a ne pas fermer les yeux et occulter le sujet… Sur des séjours il m’est arrive d’avoir les recommandations très explicites de parents concernant le sujet par rapport a leurs filles.
A plus!

[xav43]

Juste pour préciser la responsabilité civile ne nécessite pas une faute mais un dommage corporel ou matériel pour être engage… (cf article de lapin) en cas de faute c’est la responsabilité pénale… Et cela peut être celle de l’organisateur comme celle du directeur selon la personne qui commet cette faute… L’organisateur et le directeur si ils n’ont pas l’obligation de résultat, ont une obligation de moyen et se doivent de respecter la loi et de tout mettre en œuvre pour la protection des mineurs et le respect de la loi….
Pour revenir au sujet, sans philosopher et faire un debat d’idées… ( chacun sa conception des choses en terme de sexualité) je fais mon mea culpa… Effectivement la loi n’interdit pas la relation sexuelle entre mineur de 15ans… Elle ne dis rien:
Relations sexuelles entre deux mineurs

Les rapports sexuels hétérosexuels ou homosexuels librement consentis entre mineurs de moins de 15 ans ne sont pas prévus par la loi. Le problème est généralement considéré comme relevant de l’éducation et de la responsabilité parentale.

Les rapports sexuels  hétérosexuels ou homosexuels librement consentis entre mineurs de plus de 15 ans ne sont pas pénalement répréhensibles.

NB / Au regard de la loi française, la majorité sexuelle est fixée à 15 ans.

Toutefois, sur le plan civil, les parents du mineur peuvent s’y opposer, conformément aux dispositions de l’article 375 du Code Civil, s’ils estiment que la « santé, la sécurité, ou la moralité du mineur non émancipé sont en danger ou si les conditions de son éducation sont gravement compromises ». Des mesures éducatives peuvent être prononcées.

[Lapin]

Bonjour à tous.

Super débat qui reprend (décidément, sexe, drogues et rock and roll sont des sujets toujours autant palpitants !). Je trouve que ce topic cerne bien quelques aspects de la questions, à savoir :

Liberté légale des mineurs

Comme cela a été dit (Boubou07 post #14 et #22, et Fg63 posts #25 et #29) l’interprétation à contrario de l’article 227-25 du Code Pénal le législateur a souhaité laisser aux enfants la liberté de leur vie sexuelle. Entre deux mineurs de plus de 15 ans, entre deux mineurs de moins de 15 ans, entre un mineur de plus de 15 ans et un mineur de moins de 15 ans, les relation sexuelles consenties sont donc libres.
Dans le même registre, la loi 2001-588 du 4 juillet 2001 relative à l’IVG et à la contraception a confirmé l’indépendance la liberté sexuelle des mineures en leur permettant de garder le secret (par rapport à leur parents) en cas d’IVG.

Deux bémols cependant :
– Un mineur demeure en droit sous l’autorité de ses parents jusqu’à 18 ans (sauf émancipation). Ceux-ci peuvent donc lui interdire ou lui limiter sa sexualité.
– Dans ce cas d’un mineur ayant autorité sur un autre, quelque soit leurs âges (exemple d’un stagiaire bafa de 17 ans), mon avis est que le juge retiendra tout de même l’article 227-27 du Code Pénal.

Responsabilité civile délictuelle de l’organisateur

XXYYZZ a écrit:
Néanmoins je me permets de rappeller que le dirlo est responsable des mineurs qui lui sont confié. Si une ados tombe en ceinte, ou une fille ou un garçon attrape une maladie, qualifiée de honteuse il ya quelques années, la responsabilité civile du dirlo et de l’oeuvre est engagée.

Deux petites précisions : l’organisateur est responsable civilement et la responsabilité civile de l’organisateur (et pas du dirlo) pourrait être engagée.
En effet, pour rappel, pour que la responsabilité civile de l’organisateur soit engagée, il faut qu’il y ait dommage et faute… Pas facile.

Au passage : surprenant que le volatile ne se soit pas encore exprimé sur son terrain favori…

Mon interprétation : tant que l’organisateur se s’engage pas sur l’absence de relations sexuelles entre mineurs (projets éducatifs et péda, par exemple), on est tranquiles…

Le lieu pour faire du sexe

Pour de nombreuses personnes (par exemple : Boubou07 post #3, fg63 post#10, BobTheSponde post #11) : “ce n’est pas l’endroit idéal en colo”. Discours très classique.
Il y’a un endroit idéal pour faire l’amour quand on a 16 ans ? Chez papa et maman et je flippe qu’il rentrent ? A l’hôtel faut coucher parce que j’ai pas raqué 100 balles pour rien ? Au lycée ? Dehors ??
Si la colo est l’endroit où j’ai “un grand frère” ou “une grande soeur” avec qui je peux en parler, qui peut me dire comment c’est, éventuellement comment ce sera le lendemain (pour les filles)… Alors la colo serait peut-être un endroit “plus idéal”

Les préservatifs et “l’incitation à la débauche”

Autre grand classique. Pour certains, la frontière entre “précaussion et incitation est très faible” (Ludou post #9, Nigivir post #13). Il n’en est rien.
Le législateur a remplacé en 1994 le terme “excitation (et non “incitation”) de mineurs à la débauche” par “favoriser la corruption de mineurs” codifié à l’article 227-22 du Code Pénal dans une partie qui s’intitule “mise en péril des mineurs”.
Cet article permet de condamner, par exemple, le fait pour un majeur de visionner et de mettre à disposition d’un mineur des films porno, de tenter de le caresser, de lui envoyer une saucisse dans un préservatif (CA de Pau 17/02/2005).
C’est clair. Absolument rien à voir avec le fait de distribuer à tout va des capotes.

La pudeur

Evidemment, comme dans l’exemple de Campingou (post #33), il est du devoir des adultes, il me semble, d’expliquer et de contraindre à la pudeur.
Ça, c’est puni par la loi. Cela peut être considéré comme de l’exhibition, c’est à dire une agression sexuelle (article 222-32 du Code Pénal)

Les moments individuels en colo

Ludou a écrit:
Dans ce cas-là, Paul-Benoît qui adoooooore sa console pourra-t-il avoir des moments particuliers pour se retrouver avec elle dans l’intimité ? Marie-Bérénice qui kiffe jouer au yoyo toute seule dans le noir pourra-t-elle prétendre à assouvir sa passion comme bon lui semble ?

J’espère !
La colo c’est pas 100% avec les autres tout de même ?!

Cependant, à mon sens, ce débat à oublié l’essentiel :

Le plaisir !

Vassrohm a écrit (15/11/2005 ici, pseudo au84972)
Personnellement, je trouve que les relations sexuelles librement consenties sont un grand plaisir et se révèlent être d’une grande jouissance et ce à tout âge! Avoir des relations sexuelles est assez sain pour la jeunesse cela met en jeu de nombreuses dimensions de l’être qu’on a pas forcément l’habitude de vivre! Et ne pourrait on pas penser aussi que le CV peut être le lieu d’une sexualité libérée des pressions familiales ou des injonctions normatives qui peuevnt avoir lieu dans le milieu familial, c’est ça aussi l’éducation non, éduquer au désir?
(…)
Des relations protéges entre ados, ou les deux sont consentants et où ils se désirent sont de purs moments de plaisir et de jouissance qui n’ont pas à être puni!

[Utilisateur anonyme 37304]

“D’autre part dans le cadre de la protection des mineurs et du droit des parents sur les enfants jusqu’à leurs 18ans il me semble que cet interdit doit être mis pour tous les mineurs….”

Tu as raison de dire “il me semble”.

Je ne partage pas ton avis.

J’estime que si les projet pédagogique aborde la question et laisse clairement entendre que, sans faire d’incitation, l’équipe ne nie pas l’existence d’une sexualité chez les adolescents et que le cas échéant il sera possible, voir facile, d’accéder à des préservatifs, alors les parents exercent pleinement leur autorité et leurs responsabilités au moment où ils choisissent d’inscrire ou non leur enfant dans le centre.

Reste que moi si j’étais un parent devant inscrire son enfant dans une colo, je préfèrerai un projet qui m’explique (et qui me semble sincère et réaliste) que les adultes seront disponibles, ouverts au dialogue, attentifs et pas seulement portés sur l’acte technique mais aussi sur la dimension affective plutôt qu’un projet qui se contente de me dire que des capotes seront à disposition…
Mais il s’agit d’une question de confiance, qui peut être façonnée aussi à travers des questions posées à l’organisateur et/ou l’équipe pédagogique (au cours d’une réunion, par courrier, mail, téléphone, …).

[boubou07]

la loi n’autorisant la relation sexuelle que a partir de 15ans pour les autres l’interdit pur et simple s’impose…

La loi n’interdit pas les relations sexuelles aux mineurs de moins de 15 ans

[xav43]

Vaste sujet que la sexualité en séjours de vacances… On parle bien des plus de quinze ans… Car la loi n’autorisant la relation sexuelle que a partir de 15ans pour les autres l’interdit pur et simple s’impose… D’autre part dans le cadre de la protection des mineurs et du droit des parents sur les enfants jusqu’à leurs 18ans il me semble que cet interdit doit être mis pour tous les mineurs…. L’interdit doit donc être pose et explique et nous devons mettre en place les moyens nécessaire… Donc distribuer ou mettre a dispo des capotes revient a autoriser l’interdit…. Cependant le risque 0 n’existe pas et on ne peut pas être derrière chaque ados … Soyons attentif et pédagogue et a chacun de trouver la solution pour prévenir le risque sans déroger au règlement…. Et pour la situation dans le car la loi interdit formellement l’acte sexuel en public donc pas possible de laisser l’acte sans réponse…

[Utilisateur anonyme 37304]

“Là le problème n’était pas si il avait le droit d’avoir des rapports sexuels, mais plutot le droit de les avoir dans le fond d’un car avec 25 ados à l’intérieur.”

Oui, mais là la question que tu soulevais était plutôt de savoir si les jeunes en question (enfin tu parle du garçon toi, mais ils devaient bien être 2, non ?) pensaient vraiment que cela n’était peut-être pas interdit.

Après tout, les règles et les us et coutume d’une société ne sont pas innées… On peut donc supposer que peut-être ils ont vraiment été étonnés. Y’a bien de jeunes adultes qui sont étonnés d’apprendre que séquestrer et torturer une personne vaut 15 à 20 ans de prison alors qu’ils pensaient que cela n’en valait que 3 ou 4…

[campingou]

fg63 a écrit:

campingou a écrit:
Stoppé et discution. Pas immédiate tout de suite, il lui a laissé le temps de se refroquer. :content: mais dans la demi heure qui a suivi.

Réponse de l’ado: bah quoi ?? je savais pas qu’on avait pas le droit !! 😮 😕

Ben la réponse de l’ado n’est pas surprenante : lui avait-on au moins dit que c’était interdit ?

A part la loi sur l’exhibitionnisme, je ne vois pas quel texte le lui aurait interdit… Et franchement, rien d’étonnant à ce qu’un ado ne connaisse pas trop ce texte.

La règle avait-elle été posée, ou est-on parti du principe que c’était une règle universelle (qui visiblement ne l’est pas) ?

Pas vraiment eu le temps d’aborder le sujet avant, vu que c’était pendant le voyage aller du séjour.

Là le problème n’était pas si il avait le droit d’avoir des rapports sexuels, mais plutot le droit de les avoir dans le fond d’un car avec 25 ados à l’intérieur.

[Utilisateur anonyme 37304]

D’ailleurs, pourquoi n’a-t-on pas le droit ?

Si la raison est mauvaise à la base, l’explication derrière ne portera pas beaucoup, forcément.
Par exemple si la raison est que “c’est sale” ou “ça ne se fait pas”… Ben moi je trouve que ça ne tient pas la route.

Si la raison est “il y a une loi qui demande de ne pas faire l’amour en public, ça pourrait choquer certaines personnes et donc le fond du car n’est pas le lieu adapté pour une relation sexuelle”, là c’est déjà un peu mieux.

[Utilisateur anonyme 37304]

campingou a écrit:
Stoppé et discution. Pas immédiate tout de suite, il lui a laissé le temps de se refroquer. :content: mais dans la demi heure qui a suivi.

Réponse de l’ado: bah quoi ?? je savais pas qu’on avait pas le droit !! 😮 😕

Ben la réponse de l’ado n’est pas surprenante : lui avait-on au moins dit que c’était interdit ?

A part la loi sur l’exhibitionnisme, je ne vois pas quel texte le lui aurait interdit… Et franchement, rien d’étonnant à ce qu’un ado ne connaisse pas trop ce texte.

La règle avait-elle été posée, ou est-on parti du principe que c’était une règle universelle (qui visiblement ne l’est pas) ?

[campingou]

Stoppé et discution. Pas immédiate tout de suite, il lui a laissé le temps de se refroquer. :content: mais dans la demi heure qui a suivi.

Réponse de l’ado: bah quoi ?? je savais pas qu’on avait pas le droit !! 😮 😕

[Ady]

Il les a stopper puis immédiatement discuter avec eux ?
Ou parler le lendemain ?
Sermonné ? Engueulé ?

Enfin, c’était pas toi, donc possible que tu ne saches pas ^^

[campingou]

Les ados n’ont pas besoin de se cacher !!

Petite anecdote: un directeur que je connais en a chopé 2 dans le fond du car lors d’un voyage de nuit direction l’Espagne alors que tout le monde dormais.
Là il a été ferme car faire ça à 5 metres des copains. :non:

[Utilisateur anonyme 37304]

Pharmacie = distributeur en libre accès… Donc la gène est amoindrie, surtout si on est dans un ptit coin tranquille, avec un distributeur isolé et que le quartier libre ne se fait pas en plein après-midi d’afluence touristique. 😉

Et ce n’est qu’un moyen, pas LE moyen. 🙂

[Auteur]

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