[Langelous]

Hello

Certains organisateurs demandent aussi la facture de la session de Base BAFA. Rien a voir en tout cas avec les doc à fournir a l’inspecteur.

Cordialement

[tetanie]

ludou a écrit :
Bonsoir,

même si elle n’est pas en situation de stage, elle garde son statut de stagiaire tant que le jury ne lui a pas délivré le diplôme. Donc il faut la déclarer comme stagiaire pour jeunesse et sport.

Ca c’est bon j’avais ps fais d’erreur là dessus

La seule différence c’est que tu n’auras pas de certificat à faire pour elle.

Oui ca cest noté

Comme doc à avoir, il faut l’original du certificat de sa formation générale (= stage 1) validé, qui lui donne son statut de stagiaire.

C’est parfait merci de me l’avoir confirmé rapidement 🙂

[ludou]

Bonsoir,

même si elle n’est pas en situation de stage, elle garde son statut de stagiaire tant que le jury ne lui a pas délivré le diplôme. Donc il faut la déclarer comme stagiaire pour jeunesse et sport. La seule différence c’est que tu n’auras pas de certificat à faire pour elle. Comme doc à avoir, il faut l’original du certificat de sa formation générale (= stage 1) validé, qui lui donne son statut de stagiaire.

[tetanie]

bonsoir voila ma question du soir, une de mes animatrices stagiaires à qui j’aurais du valider son stage pratique l’a fait avant notre séjour. Elle est quand même déclarée comme anim stagiaire pour notre séjour, mais je ne sais pas qu’elle piece elle doit ammener. En effet, son certificat de stage pratique a été expédié par sa dernière directrice. Que dois je faire, merci

[Langelous]

On est donc bien d’accord !

Certains vaccins sont toujours obligatoires.

[skippyremi]

Voila (Mis à jour le 24.03.2011 par Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre))

Le calendrier vaccinal fixe les vaccinations applicables aux personnes résidant en France, en fonction de leur âge.

Pour la population générale (hors les cas des personnes exposées à un risque particulier ou pour certaines professions), certaines vaccinations sont obligatoires. Il s’agit des vaccinations contre :

la diphtérie et le tétanos : seule la primo vaccination avec le 1er rappel à 18 mois est obligatoire,

la poliomyélite : la primo vaccination et les rappels sont obligatoires jusqu’à l’âge de 13 ans,

la fièvre jaune : pour toutes les personnes résidant en Guyane.

Les personnes titulaires de l’autorité parentale doivent veiller au respect de cette obligation .

Les autres vaccins ne sont pas obligatoires, mais recommandés.

http://vosdroits.service-public.fr/F724.xhtml

[Langelous]

skippyremi a écrit :
De même aujourd’hui, plus aucun vaccin n’est obligatoire…

Tu peux mettre un lien vers le doc où tu as vu ça ! Car il n’en demeure pas moins que le CASF stipule bien de mémoire que les anims soient bel et bien vaccinés.

Edit : source : http://www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr/IMG/pdf/Suivi_sanitaire_des_mineurs_et_des_personnels_en_ACM.pdf

[skippyremi]

en effet, j’ai lu également sur un doc J&S que le certificat médical n’a aucune validité. De même aujourd’hui, plus aucun vaccin n’est obligatoire…
Le seul document à avoir pour le personnel aux yeux de mr J et dr S est le diplôme…

Cependant, pour l’inspection du travail, il faut présenter le certificat de visite médical et le contrat de travail… mais de là à avoir la visite de Filoche sur sa colo, il faut y aller !

[xav43]

Bien d’accord avec toi, la majorité des organisateurs le demandent pensant que cela a une quelconque valeure…
Ils se trompent…
Les inspecteurs et les organisateurs logiquement n’ont pas le droit de l’exiger car aucun texte réglementaire n’en fait mention…

Meme si les organisateurs qui le pratiquent sont ulta minoritaire, le code du travail les obligent, en toute logique, a faire passer la visite médicale du travail si le salarie n’en as pas datant de moins de deux ans pour la fonction d’animateur… Seul ce certificat médicale a une valeur juridique…
En cas de problème, l’organisateur ne pourra pas mettre en avant ce certificat medicale qu’il demande…
En plus en cas de contrôle ( ce qui n’arrive jamais je le reconnais…), il s’expose a une forte amende…

CQFD…

[Langelous]

Hello

Obligatoire ou pas, il est demandé à l’embauche dans 95% de cas pour ne pas dire 100% maintenant.

Donc ensuite, effectivement on peut le présenter ou pas à J&S, m’enfin bon… certains inspecteurs le demandent (certains organisateurs, certaines mairies, certains centres de formations,…)

Edit : A contrario pour aller dans le sens de Xav, certaines DDJS ne le demandent pas … cf un (vieux désolé Ludou) document de 2007 en page 15 (bas de la page)

[xav43]

Hello,

juste un point par rapport à ce qui est dit au dessus:

le certificat médicale n’a aucune validité juridique…
Il est demandé le carnet de vaccination avec les vaccins obligatoires à jour et éventuellement un certificat de non contagion…
Selon la règle, les animateurs devraient passer la visite médicale du travail, qui en cas de problématiques est le seul certificat juridiquement valable pour attester de la capacité à excercer le travail…

C’est peut être pour cela que le certificat médicale des animateurs et personnels n’apparaît pas sur la liste des doc à tenir à disposition… Car pas obligatoire…

[ludou]

argh, la drjs de franche-comté serait-elle faillible 😮

😆

tu as bien fait de préciser alors.

[Langelous]

ludou a écrit :
langelous, on va croire que t’es un vieux d’la vieille, ton doc parle encore de centre de vacances et de CLSH 😆

sinon ici tu devrais trouver ton bonheur ici : http://www.franche-comte.drjscs.gouv.fr/instructions-departementales-2011,248.html

T’as peut être pas si tord que ça … a part que ton doc n’est pas complet. Je préfère donc le mien :titille:

Il manque le certif médical des anims et surtout mon papelard fait bien la distinction entre AL et SV.

@ +

[ludou]

langelous, on va croire que t’es un vieux d’la vieille, ton doc parle encore de centre de vacances et de CLSH 😆

sinon ici tu devrais trouver ton bonheur ici : http://www.franche-comte.drjscs.gouv.fr/instructions-departementales-2011,248.html

[Langelous]

Edit : tiens j’ai retrouvé ce papier qui pourra te plaire

Cordialement

[Langelous]

Salut

Ne connaissant pas particulièrement les AL, j’aiguille ma réponse pour te dire qu’un AL étant un ACM, alors tu peux te référer aux docs à fournir pour un SV.

Ces choses là tu les trouves partout sur internet, et même parfois sur certaines Instructions Departementales, regarde ça pour celle de chez toi.

Sinon, google te les trouve facilement, de mémoire le site http://www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/ te le donne aussi, mais pas sûr

@ +

[lasseube]

[lasseube]

Bonjour à tous.
Est-ce quelqu’un connait la liste de document officiel à fournir en cas de controle lors d’un accueil de loisirs?

[Auteur]

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