je cherche désespérémént une liste de ce type:
liste des locaux du 44
qui est parfait pour le département de Loire Atlantique…
mais où est il pour la Savoie (73) ??
Sinon, je pense que le centre en question est – a déja été – immatriculé avant 1990, mais comment retrouver?
pas trouvé non plus sur gincv, et 12000centres existe plus….!!
j’ai trouvé le cerfa général: ici
y a t il autre chose?? (en dehors des plans, de com sec etc…., de l’arreté d’ouverture)
Merci