[william412]

çà y est j’ai résultat … merci à tous pour votre contribution et vos éclairages ! :thx:

[Import]

Pour la sirène, la législation des ERP (établissement recevant du public est complexe), jette un oeil la-dessus.

http://thierry.courosse.free.fr/guards/legislation.html

[william412]

Merci Jeankrikri …
bah vais bosser agenda 21 maintenant … roooöo

[william412]

Merci Môsieur Greg !

[william412]

cher kkouz ….

j’ai quelques éléments de réponse pour ces questions, le problème étant qu’après avoir consulté et épluché les textes, les éléments de réponses proposés ne me semblent pas probants.

En ce qui concerne le bon sens, sur le terrain il est appliqué je te rassure, par contre quand il s’agit de préparer des concours le bon sens ne suffit plus … et dans les réponses chaque petits mots comptent et peuvent constitué une faille dans la réponse, qui elle doit être claire et sans ambiguité contrairement aux questions !

Bisou …

[Import]

6/ 1 animateur prend à bord de sa voiture enfants dans cadre d’une sortie …. il y a un accident corporel … la responsabilité du CLSH est-elle enagée et/ou seul l’animateur est responsable ?

Tout dépend ; OUI la responsabilité de l’organisateur marche sauf

– s’il n’avait pas l’autorisation écrite de son oganisateur de prendre son véhicule (ordre de mission)

– s’il n’a pas contracté une assurance couvrant ses déplacement professionnels ponctuels

– s’il n’a pas respecté le code de la route, conduit en état d’ivresse,…

BREF dans ce genre de cas c’est généralement une (longue) bataille entre assurance !

[Import]

adaptation conditions aménagement, organisation, fonctionnement d’1 CVL pour enfants moins de 6 ans est du ressort en dehors de la PMI du préfet et/ou du maire ????

les 3

– le préfet de région, puisqu’il est le représentant de l’état et donc du MJSVA qui te donne l’habilitation d’ouverture de n’importe quel CVL (déclaration à la DDJS)

– la PMI concernant la problématique spécifique des 3-6 ans concernant l’encadrement, l’aménagement des lieux, les conditions d’accueil,…

– le maire comme premier représentant de l’état doit être tenu informé de ce qui se déroule sur sa commune même si le projet d’ouverture du CVL est associatif et dans des locaux strictement privés

[Sébastien]

bon, tout d’abord, bienvenue sur Planet Anim.com, le serveur de l’animation…

quelques petits conseils :

1) évites le langage SMS et/ou abreviations
2) exposes clairement tes idées, formules clairement tes questions
3) avant le (2), utilises la fonction recherche du site, située sur ta gauche
4) pour toute question concernant la législation, va sur légifrance, site gouvernemental sur la législation française
5) tu peux toujours contacter la DDJS ou la DRDJS de ton département ou de ta région (par téléphone, mail ou fax), il seront ravis de te renseigner sur la législation et les arrétés qui te seront utiles
6) utilises ton bon sens… il réglera la majorité de tes problèmes…

bon courage et @ bientôt :coucou:

[JCW]

william412 a écrit:
bon les zouzous je sor d’un ptit concours et j’ai des tites questions sans réponses et je ne trouve pas dans législation en vigueur une réponse clair exacte précise sans équivoque … 😕

Pour cela, il faudra être plus clair dans certaines de tes questions 😉

1/ je sais que les lits supperposés dans un CV doivent disposer d’une fixation de sommier du lit supérieur, mais doivent ils disposer de 4 barrières ? :dodo:

oui, il faut des barrières : décret N° 95-949 du 25 août 1995 et norme NFEN 13453-1et2

2/ adaptation conditions aménagement, organisation, fonctionnement d’1 CVL pour enfants moins de 6 ans est du ressort en dehors de la PMI du préfet et/ou du maire ????

euh, peux-tu reformuler ta question qui n’est pas très compréhensible

3/ en cv pleine nature je ne peux pas acheter à la ferme : des oeufs, des salades, du lait non pasteurisé, du miel ????? :non:

La aussi ta question n’est pas très claire. Qu’est-ce qu’un CV de pleine nature ?
En ce qui concerne la consommation de denrée végétale, il n’y a pas d’interdiction sauf une réglementation locale qui interdirait les cueillettes pour raison sanitaire.
En ce qui concerne les denrées animales, elles doivent provenir d’ateliers agréés et identifiés pour être consommés.(arrêté du 29 septembre 1997)

4/ l’agenda 21 c koi ????????? 😮

Les agenda21 sont des projets liés au développement durable d’un territoire. tu trouveras plus de détail sur le site http://www.agenda21france.org/

Pour les autres réponses ça sera un peu plus tard.

5/ chauffeur d’un car transportant des enfants doit être âgé au moins de quel âge ? 18 ou 21 ans ????

6/ 1 animateur prend à bord de sa voiture enfants dans cadre d’une sortie …. il y a un accident corporel … la responsabilité du CLSH est-elle enagée et/ou seul l’animateur est responsable ?

8/ locaux acceuillant mineurs doivent ils comporter obligatoirement une sirène ?

9/ à propos des sacs de couchage que dit la loi ? si elle dit qqchose !!! lol :dodo:

Grand merci à ceux qui répondront ….

:thx: :coucou:

[william412]

[william412]

bon les zouzous je sor d’un ptit concours et j’ai des tites questions sans réponses et je ne trouve pas dans législation en vigueur une réponse clair exacte précise sans équivoque … 😕

1/ je sais que les lits supperposés dans un CV doivent disposer d’une fixation de sommier du lit supérieur, mais doivent ils disposer de 4 barrières ? :dodo:

2/ adaptation conditions aménagement, organisation, fonctionnement d’1 CVL pour enfants moins de 6 ans est du ressort en dehors de la PMI du préfet et/ou du maire ????

3/ en cv pleine nature je ne peux pas acheter à la ferme : des oeufs, des salades, du lait non pasteurisé, du miel ????? :non:

4/ l’agenda 21 c koi ????????? 😮

5/ chauffeur d’un car transportant des enfants doit être âgé au moins de quel âge ? 18 ou 21 ans ????

6/ 1 animateur prend à bord de sa voiture enfants dans cadre d’une sortie …. il y a un accident corporel … la responsabilité du CLSH est-elle enagée et/ou seul l’animateur est responsable ?

8/ locaux acceuillant mineurs doivent ils comporter obligatoirement une sirène ?

9/ à propos des sacs de couchage que dit la loi ? si elle dit qqchose !!! lol :dodo:

Grand merci à ceux qui répondront ….

:thx: :coucou:

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