[pinkfloyd]

elle était effectivement indiqué, je le savais, je m’y attendais pas c’est tout. les plus anciens de l’équipe étaient surpris et n’avait jamais vécu cette situation, c’est juste pour illustrer le fait que certes “je savais à quoi m’attendre” mais ça n’empêche que cela m’a étonné au vu de la rareté de ce genre de manipulation au sein de l’assos au vu de l’historique de celle-ci. M’enfin bref.

Merci pour vos réponses

[lolotte77]

lis les liens

un élément essentiel du contrat c est que l on ne peut pas y toucher sans l accord du salarié

a savoir la qualification ( si tu passes d anim a homme a tout faire) passage d horaire de jour a horaire de nuit , le salaire et la mutation de lille a marseille

ta clause n a pâs l air d en faire partie

et en plus elle était indiquée des le départ dans le contrat , t as signé donc bon tu savais à quoi t attendre

[pinkfloyd]

merci lolotte de répondre malgré mon égoïsme… ^^’

Et je pense que tu as les éléments de réponse dans mon premier post, je parle bel et bien d’une mutation géographique, à savoir je reste dans la même ville.

Pour l’instant j’ai pas plus d’information, le pavé est tombé dans la marre et j’attends encore de savoir à quoi il ressemble si je puis dire, mais effectivement, s’ils en viennent à changer mon taux horaire, je pourrai contester! (je me suis un peu renseigné avant de poster quand même, j’ai fait quelques recherches sur le net en amont pour justement recueillir avis, conseil ou/et vécu)

c’est à dire essentiel? disons qu’on a deux structures et certains vont switcher. mais l’une n’est pas plus “essentielle” que l’autre. m’enfin, je sais pas si j’ai bien compris la question!

Merci pour le lien, je viens de le lire, j’en ai appris un peu plus =)!

merci à toi aussi matw, je crois que ta réponse a été la plus convaincante dans le sens ou j’ai la même phrase que toi marqué sur mon contrat (CDII cependant), comme je le disais, qui stipule qui je serai amené à exercer sur les deux secteurs. Et par “secteurs” il est entendu les deux CLAE ou l’association exerce.

Bon, bon, je vais me présenter et participer, faire vivre et partager certaines de mes expériences que je jugerai intéressantes DIR-PTR, satisfait? 🙂

quant à toi crevette, apprioris non, vu le commentaire peu accueillant (mais justifié), je me suis dit que j’étais un sale opportuniste profitant, tirant sur la corde sans rien donner en retour et que je ne méritais pas de réponse de votre part, car cela engage tacitement de prendre du temps, de la reflexion etc… mais après je comprends que ça fait pas “joli” dans un fofo. mais comme dit ci-dessus, je vais participer autrement que pour exploiter sans aucun scrupule la bienveillance des gens formidables qu’on trouve dans cette magnifique communauté d’animateurs magnanimes, débordant d’altruismes, faisant preuve d’abnégation même pour des profiteurs de bas étages comme moi :p

quoiqu’il en soit, encore un gros merci général à ceux qui répondus à mes interrogations!

[crevette76]

pinkfloyd a écrit :
sujet à clore!

c’est une blague ?

[DIR-PTR]

Ah ben zut. Tu en fais partie.

[matw25]

Sur mon contrat actuel d’AED que j’ai, le lycée a deux sites et il est clairement marqué que je peux être amené à travailler sur les deux sites.

Si il y a une phrase du genre, ce n’est même pas une mutation car tu travailles dans la même structure donc apparemment rien à redire c’est assez clair comme tu l’as marqué toi aussi.

Dans notre contrat de travail il y a un article stipulant que j’exercerai mes fonctions sur l’ensemble des secteurs de l’association. Cela relève d’une mutation géographique.

Du coup tu as répondu par toi même il me semble après il faudrait les termes exacts pour en être certains et ce qui est défini par ce mot secteurs.

[lolotte77]

je répondrais quand meme

je prends un exemple

est ce que ton assoc est implantée a lille et vous force t elle a aller travailler a marseille ?

ou est ce juste une ” mutation” dans la meme ville ?

est ce que cela modifie vos contrats ?

cela touche til un élément essentiel de vos contrats ? le lieu est il un element essentiel de vos contrats ?

regardes sur le site du ministére du travail et files répondre a Crevette

http://travail-emploi.gouv.fr/informations-pratiques,89/les-fiches-pratiques-du-droit-du,91/contrats,109/la-modification-du-contrat-de,988.html

[pinkfloyd]

merci d’avoir pris le temps de lire, et de ta réponse! sujet à clore! merci de ta compréhension! bonne soirée 🙂

[DIR-PTR]

Le forum de Planetanim n’est ni celui d’un syndicat d’animateurs, ni celui d’une permanence juridique.

Personne ne peut répondre précisément sans avoir les écrits. Au vu de ce que tu présentes, je ne vois pas sur quoi contester.

Sur un autre fil, Crevette te demande un retour. Il va forcément venir car tu ne fais pas partie de ces personnes qui ne viennent sur le forum que quand elles ont un besoin précis et oublie la notion de partage et d’échange, n’est-ce pas ?

[pinkfloyd]

[pinkfloyd]

Bonjour,

Je suis animateur periscolaire en élémentaire. Lors de notre dernière réunion, la présidente de l’association nous a annoncé qu’il y aurait des mutations au sein des deux établissements ou est implantée l’association. Ces mutations ne peuvent être contestés apparemment. Je me tourne alors vers vous pour savoir ce qu’il en est vraiment.

Dans notre contrat de travail il y a un article stipulant que j’exercerai mes fonctions sur l’ensemble des secteurs de l’association. Cela relève d’une mutation géographique.

Cependant, il est nullement mentionné d’une “clause de mobilité”, l’article s’intitule “LIEU DE TRAVAIL”.
La mutation est elle valable juridiquement?

J’ai cherché un exemple de clause de mobilité. Voici le lien: http://www.easydroit.fr/modeles-types/clause-de-mobilite.htm
Or dans mon contrat de travail et l’article en question, il est seulement mentionné ce que je vous ai dit précédemment.

A savoir:

– il n’est pas mentionné la raison (le besoin pour l’association) de la mutation.

– le mot “mutation” n’apparait jamais et donc la formule “Mr. X sera amené à être muté” non plus.

– Il n’est pas mentionné le délais minimum que l’employeur à a se soumettre de transmettre l’information à l’employé.

Donc c’était pour savoir de quoi il en relève réellement. Le fait de mentionner que j’exercerai sur les deux secteurs suffit il à l’employeur à pouvoir nous muter?

Car selon le site “vosdroitsetc…” il est dit “la jurisprudence a éclairci les points suivants :
pour être valable la clause doit être précise

Or ce n’est pas le cas. Bon j’arrête là, je me répète un peu, mais c’est vraiment par soucis de clarté.

Je vous remercie par avance pour les conseils, avis et véçus que vous partagerais. Ou ne serais ce qu’à ceux qui ont pris le temps de me lire.

Bon courage à tous les anim’ qui sont en vacance vendredi (plus que quelques jours =) ) et bonne vacance à ceux qui le sont déjà!

[Auteur]

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