[coco_68]

Bonjour,
Tout ce que tu as toujours voulu savoir sur les noms protégés par la référence française de la question : l‘I.N.P.I. !

[djnatoo78]

[djnatoo78]

Bonjour,

A la suite de la construction d’une nouvelle école maternelle, l’alsh va déménager dans ces mêmes locaux.

J’aimerai cependant différencier l’école de l’alsh et donc donner un nom différent pour l’aslh.

Malgré mes recherches je n’arrive pas a trouver si le nom que je souhaite donner au centre et libre de droits.

Y’a t’il un site?
Les royalties existent ils sur de telles structures?

Merci de vos réponses.

🙂

[Auteur]

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