[Lapin]

Bonsoir,

étant donné que nous avons décidé – depuis longtemps – de fermer les commentaires sous les articles afin d’inciter les contributeurs à réagir sur le forum, et que la fermeture de cette option est effectuée ce soir, je vous copie-colle ci-dessous le commentaire qui figurait sous l’article Evolution de la réglementation des activités physiques.

pierrot04 a écrit le 31/01/13 :
Bonjour

J’aimerai savoir si les diplômés STAPS, comme une licence avec la mention éducation motricité menant au professorat d’EPS et donc l’encadrement d’activités physiques sportives et artistiques, sont concernés par cette évolution de la réglementation des activités sportives.

Merci d’avance de vos éclairages et de vos réponses !

Pierre

[JCW]

Bonjour,

pour information, la circulaire explicative de la nouvelle réglementation des activités physiques et sportive est parue :
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/06/cir_35407.pdf

[c_o_k_84]

quelqu’un a-t-il le courage d’interpréter ?

[Al-Batros]

Langelous

J’avoue ne pas comprendre l’intérêt de cette contrainte quand même.

Je pense que cela est lié au K où les décisions de l’anim conduiraient à des RP ou des RC.
Avec des mineurs, fussent-ils âgés de 17 ans*, ça pourrait déranger du monde.

Parce que, l’émancipation pour prendre des décisions personnelles qui n’engagent que l’émancipé lui même, c’est bien dzoli, mais, ça va pas loin.

Quand ils s’âgit de mineurs, voire de leur vie, c’est autre chose. Les assos comme celles dans laquelle j’ai mis le pied peuvent être agissantes. Alors, des changements sont à prévoir, encore et encore.

Al Kaïda

* Sais-tu qu’il y a des anims qui n’ont pas d’assurance RC parce qu’en situation précaire.?
En K de p’tit kk, ça va donner quoi?

[pharaon36]

Le décret et aujourd’hui l’arrêté définissent les dérogations au droit commun applicable dans les ACM pour les APS.

Ce qui veut dire que si une discipline sportive n’est pas présente dans l’arrêté, c’est que seul le droit commun s’applique pour elle, soit les mêmes problématiques d’encadrement si tu es en ACM ou dans un autre cadre (notamment, dès que tu encadres un sport contre rémunération, tu dois être titulaire d’un diplôme jeunesse et sport : BE ou BPJEPS, DE,…).

Et traduit du même coup, qu’un anim membre de l’équipe permanente sans diplôme de l’Etat sur la discipline ne peut encadré cet APS en ACM

[Anonyme]

Bonjour,

J’ai raté quelque chose ou les sports de combat sont absents de la nouvelle réglementation ?

Que doit-on appliquer en ce cas ?

L’ancienne qui est abrogé ou se rapprocher des FF sportives ?

Si quelqu’un a une idée ? Merci.

[Langelous]

Jeankrikri a écrit :

– ajout de la contrainte d’être majeur pour les personnes de l’équipe d’animation qui vont encadrer certaines disciplines (par exemple le ski)

Merci pour le lien.

J’avoue ne pas comprendre l’intérêt de cette contrainte quand même.

Bonne journée

[JCW]

[JCW]

Bonjour,

pour information, l’arrêté sur les activités physiques et sportives est paru hier au journal officiel. Les nouveaux textes entreront en vigueur le 30 juin 2012

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000025837392&dateTexte&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Il s’agit de l’arrêté qui remplacera l’arrêté du 20 juin 2003 qui liste l’organisation des activités sportives particulières : baignade, voile, équitation,…

Dans l’attente d’un article plus complet que nous préparons, quelques premières remarques:
– pas de bouleversement dans l’organisation des activités
– ajout de la contrainte d’être majeur pour les personnes de l’équipe d’animation qui vont encadrer certaines disciplines (par exemple le ski)
– dans le détail, il faut étudier chaque sport car l’arrêté et ses annexes ne fait pas moins de 25 pages

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