[nico]

Mouai bon bah je sais pas 2 ou 8 jours… On est d’accord sur le fait que plus on si prend tôt mieux c’est 🙂

[Import]

IL est un brin pourri et mal foutu leur Ppt.

Si je comprends bien les demandes de dérog correspondent aux qualifications requises et pas aux délais… Mais sans l’explication autour je suis pas très sur de moi

J’ai trouvé ça aussi…

[nico]

Ahhhhh autant pour moi je suis désolé en tout cas merci d’avoir lu le doc jusqu’au bout :10sur10: j’avoue ne pas avoir eu le courage pour ma part!

En tout cas on a résolu le problème de Barbasandy

Oui je viens de lire un autre pdf et a priori il faudrait demander une dérogation écrite

Si tu veux : http://www.ddjs-loire.jeunesse-sports.gouv.fr/IMG/ppt/Accueils_de_loisirs170610.ppt (p15)

Je veux bien ton retour sur comment tu comprend la chose 🙂

[Import]

Younki c’est pas bien de ne pas lire les documents dans leur intégralité… 😉

La FC que tu évoques correspond à celle de l’Al dont le mini séjour dépend on trouve d’ailleurs dans le document que tu mets en ligne (P20):

A ce titre, la déclaration peut
être réalisée au moyen de la seule fiche complémentaire dans un délai ramené à deux jours ouvrables avant le
début du séjour.

PAr contre effectivement en TAM il semble que la DD-machin bloque 8 jurs avant…

[barbasandy]

‘vous remercie tous pour votre aide, je vais pouvoir dormir 🙂
Bonne soirée à vous,
barbavivelaTAM 😉

[nico]

“La Transmission par les organisateurs d’un complément d’information dans les 8 jours avant le début du séjour
est obligatoire pour les centres pour tous les accueils”

Voila la raison invoqué était que 2 jours n’était suffisant si la personne est en vacance ou qu’il y ai des problèmes. Par contre effectivement je ne trouve pas de texte de loi. Mais je tenterai pas de faire passer la FC moins de 8 jours avant le début du séjour.

Si tu veux : http://www.ddjs-loire.jeunesse-sports.gouv.fr/IMG/pdf/RECOMMANDATIONS_DEPARTEMENTALES_2010.pdf

Voila l’explication :

un contrôle bloquant a été mis en place par le ministère pour :
– les déclarations d’accueils de loisirs et des séjours de vacances : je vous rappelle que
les déclarations doivent être réalisées 2 mois avant le début du fonctionnement de l’accueil ou du
séjour.
– les fiches complémentaires : elles doivent être obligatoirement remplies 8 jours
avant le début de l’accueil ou du séjour. A la fin de chaque période de fonctionnement, les fiches
complémentaires correspondantes sont “bloquées”. Il n’existe, à ce jour, aucun moyen de les
“débloquer”

Source : DDCS Drome

[Import]

younky a écrit :
Morbac je retrouve le conte rendu de la réunion et je réponds a ta question.

Merci, c’est plus pour ma culture perso qu’autre chose sachant que je conseille de toujours prendre un peu d’avance dans les déclarations pour le cas où il manque un document.

BArbatruc, je ne fais pas les télédéclarations en personne donc je n’en ai pas la moindre idée… mais effectivement activité accessoire serait une bonne dénomination à mon idée.

[barbasandy]

purée j’ai l’impression de sortir d’un long sommeil…ou d’une grotte 🙂
Donc, sur le site de télédéclaration, si je souhaite rajouter un séjour avec hébergement ça marche pas. Je dois faire quoi? Créer une autre fiche complémentaire “activité accesoire”.
What can I do?
S’il existe un bouquin “télédéclaration pour les nuls”, je prends

[nico]

je l’ai faite pour les séjours débutant le 6 juillet.

Morbac je retrouve le conte rendu de la réunion et je réponds a ta question.

[Import]

younky a écrit :

séjour court attaché à un accueil : pas de déclaration initiale sauf celle de l’accueil, fiche complémentaire 2 jours avant le séjour.

tout dépend des départements dans la Loire c’est 8 jours avant le séjour

Et ils s’appuient sur quel texte? Techniquement je ne vois pas ce qu’ils peuvent faire si tu renvoies ta déclaration dns les délais de la loi (en dehors de t’avoir dans le pif ce qui n’est pas toujours très agréable)

Barbamama, un séjour cour existe par lui même et possède un “directeur” propre tandis que le séjour attaché dépend du directeur de l’AL et nécessite juste un référent. IL est de plus sensé être complémentaire au fonctionnement de l’AL et être inscrit dans le projet.

[barbasandy]

Morbac a écrit :
cadeau

Trop gentil 🙂
Une bonne vieille fiche complémentaire!

Je désespérais d’en trouver une, le site de Loire est inaccessible aujourd’hui.

Donc je vais envoyer ça. Par contre va falloir que je les appelent pour expliquer mes 150 mails, vu que je n’arrivais pas à les joindre aujourd’hui.

Younky tu l’as fait mardi, et c’était pour quelles dates?

[nico]

Juste une petite info, a partir de la rentré de septembre les séjours accessoire devront se faire dans des lieux séparant la structure d’accueil et le lieu du séjour a une durée de route inférieur a 2h.

( cette info est pour Rhone Alpes je sais pas dans les autres régions)

[Utilisateur anonyme 37304]

barbasandy a écrit :
Merci pour ces infos,

Morback, quelle est la différence entre un séjour court et un séjour court attaché à un accueil?

Merki 🙂

Le séjour court est organisé tout seul, en tant que tel.
Typiquement : un mini-camp occasionnel, monté par une structure qui n’a pas pour objet d’ouvrir le reste du temps.

Celui attaché à un accueil est fait dans le cadre d’un accueil de loisirs, qui fonctionne sur des dates plus larges que le sel séjour court.
Typiquement : une petite semaine (5 jours max) pendant des vacances où l’AL est ouvert le reste du temps.

[barbasandy]

Merci pour ces infos,

Morback, quelle est la différence entre un séjour court et un séjour court attaché à un accueil?

Merki 🙂

[nico]

séjour court attaché à un accueil : pas de déclaration initiale sauf celle de l’accueil, fiche complémentaire 2 jours avant le séjour.

tout dépend des départements dans la Loire c’est 8 jours avant le séjour

[Import]

cadeau

Article 6

Par dérogation aux dispositions des articles 1er et 2 du présent arrêté, les organisateurs de séjours courts représentant l’accessoire d’un accueil sans hébergement au sens de l’article R. 227-19 susvisé effectuent la déclaration dans la fiche complémentaire conforme au modèle défini à l’annexe C I-2 du présent arrêté au plus tard deux jours ouvrables avant le début du séjour.

Arrêté du 22 septembre 2006 relatif à la déclaration préalable aux accueils de mineurs

[nico]

Bah personnellement je l’ai faite mardi pour des “sejours accessoire” (comme dit la DDCS de mon département) et aucuns problème.

Par contre la déclaration d’ouverture de l’ AL doit elle se faire 2 mois auparavant. J’espère que sur ta structure cela a bien été fait…

[Import]

En très gros:
– Au dela de 4 nuits : séjour de vacances, direceur diplômé, déclaration à l’avance (2 mois) + fiche complémentaire 8 jours avant
– séjour court : de 1 à 4 nuits : direction simplifiée, déclaration à l’avance (2 mois) + fiche complémentaire 8 jours avant
– séjour court attaché à un accueil : pas de déclaration initiale sauf celle de l’accueil, fiche complémentaire 2 jours avant le séjour.

Pour moi tu es donc dans le troisième cas et encore dans les clous…

Lolotte avant 2005 je n’ai pas souvenir qu’il y avait de déclaration pour les mini séjours…

[barbasandy]

Salut Younky,

oui c’est ce que je pensais, mais en voulant le déclarer aujourd’hui, quand je voulais mettre la date, j’ai eu droit à “le délais de déclaration est dépassé”…

ze sais pas, ze sais pas

[nico]

Les minis camps doivent étre déclarés 8 jours auparavant le début du séjour 😉

[Auteur]

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