[coco_68]

Al-Batros a écrit :

Et puis, y’a ce qui est prévu dans le contrat avec les vieux des jeunes. Contrat qui existe, même s’il est implicite.

Donc, si vous estimez que l’encadrement est insuffisant, compte tenu de l’âge des enfants (6, 7, 8 … ans), compte tenu de la personnalité des enfants (turbulents, hyperkinétiques…), compte tenu de la dangerosité de l’activité ou du lieu où elle est pratiquée, compte tenu d’autres paramètres que vous avez identifiés et si vous êtes le(a) dirlo(a) et bé, vous dîtes: “La guerre de Troie, heu! pardon, l’activité n’aura pas lieu.”.
Al the Vicious

Entièrement d’accord avec le second paragraphe de la citation ci-dessus, Al-Batros.
Mon questionnement porterait alors sur la façon de le faire coïncider avec le paragraphe du dessus.
En effet, le “contrat avec les vieux des jeunes” qui ont payé, l’ont fait pour que la Guerre de Troie (euh non : l’activité) ait bien lieu. L’encadrement insuffisant que je pourrais leur objecter n’est pas un cas de force majeure, mais un défaut de prévoyance et d’organisation.
Si l’activité n’a pas lieu, çà va coûter des sous à l’organisateur (il s’en fout que çà lui en coûte bcp plus s’il y avait un accident… tant que l’accident n’a pas eu lieu !) qui va gentiment se retourner vers son dirlo trop anxieux pour avoir osé faire ce qui était prévu…

[Al-Batros]

Salut à toi, Younky,

Je sais pas si c’est partout pareil mais par chez moi JS préconise 2 anims a partir de 7 enfants en sortie.

Et bé, le 1 pour 8 et 1 pour 12, c’est des taux d’encadrement administratifs.

Selon la Cour de Cass:
«Une surveillance particulièrement vigilante est requise s’agissant de très jeunes enfants» (cour de Cassation 02-12-60 et 27-01-82)

Et

«les enfants âgés de plus de 10 ans n’ont pas besoin d’une surveillance particulière de tous les instants». (Cour de Cassation 16-05-88)

Et puis, y’a ce qui est prévu dans le contrat avec les vieux des jeunes. Contrat qui existe, même s’il est implicite.

Donc, si vous estimez que l’encadrement est insuffisant, compte tenu de l’âge des enfants (6, 7, 8 .. ans), compte tenu de la personnalité des enfants (Turbulants, hyperkinétiques, …), compte tenu de la dangerosité de l’activité ou du lieu où elle est pratiquée, compte tenu d’autres paramètres que vous avez identififiés et si vous êtes le(a) dirlo(a) et bé, vous dîtes: “La guerre de Troie, heu! pardon, l’activité n’aura pas lieu.”.

Al the Vicious

PS: Faut pas avoir peur des Organisateurs voyou. L’an passé, je voulais imposer la présence d’un chef de convoi, l’organisateur ne voulait pas, il m’a engueulé et a dit: “Je vais appeler le Préfet.” Je lui ai répondu: “Merci, beaucoup.” Et je suis allé être ce chef de convoi. Le Préfet n’a pas été appelé, il y a eu un chef de convoi pour ledit convoyage et j’ai pas été licencié.

[nico]

Je sais pas si c’est partout pareil mais par chez moi JS préconise 2 anims a partir de 7 enfants en sortie.

[XXYYZZ]

En effet matw, je vois que tu avais pris le maximun de précautions. Super.
Allez bye

[matw25]

merci pour les liens crevette je n’arrive pas à utiliser comme il faut le module de recherche je dois pas mettre les bons mots clés à mon avis.

[coco_68]

Matw25, je crois que tu as bien compris ! :cass: :coucoub: :10sur10:
Je trouve qu’on n’insiste pas assez sur cet aspect quand on parle de réglementation en formation BAFA (et c’est parfois à peine mieux en BAFD).

[crevette76]

des pistes

d’autres

encore d’autres

et puis là

et ici

[matw25]

Oui j’avais moyen de joindre la directrice et un anim permanent du centre qui aurait pu bouger en cas de problèmes et j’avais montré le lieu exact du lieu la veille je ne suis pas parti seul à l’aventure j’avais conscience du risque et comme je l’ai dit si je l’ai fait c’est après réflexion sur le trajet qu’on a fait en 5-10 minutes avec ma directrice la veille en prennant les précautions nécessaires(trousse de premier soin, personne dispo et surtout la certitude de pouvoir gérer mon groupe car sans cette certitude je ne serai pas parti).

Selon moi je n’ai en aucun cas fait preuve d’une imprudence par contre si j’étais parti avec un groupe que je ne gérais pas dans un lieu inconnu sans m’assurer de la présence d’un renfort en cas de besoins là j’aurai fait preuve d’imprudence car que j’en ai 8 ou 14 ca n’aurait pas changé grand chose.

[XXYYZZ]

matw25 a écrit :
Oui effectivement je sortais seul avec les 14 et j’ai renoncé à une veillée de ballade nocturne que je jugeais trop dur à gérer je me suis juste déplacé une matinée pour faire des cabanes à 20 minutes à pied du centre à travers du bois donc si j’ai bien compris ce n’était pas bon pourtant JetS est passée sans relever ce que je n’ai pas dit volontairement au départ.

Avé matw
Légalement vous étiez dans les normes, y compris lorsque tu sortais seul avec 14 ados. Le taux de 1 pour 12 est global.
Maintenant il y a le bon sen.s
20 minutes du centre, dis tu ? Franchement cela me paraît limite. Avais tu un moyen pour joindre rapidement le dirlo en cas de problème ?
En cas d’accident, de plainte et d’enquête, on pourrait te reprocher à toi et à ta directrice, de l’imprudence, un manque de précautions et d’avoir mis les jeunes en danger. Mais cela seule l’enquête et éventuellement la justice pourront engager votre responsabilité civile ou contractuelle.
La dessus je rejoints l’avis de coco.

[coco_68]

Bonjour,
Non, il n’y a pas de texte régissant le taux d’encadrement qui t’interdise d’être à moins d’1 pour 12, sauf pour les APS qui détaillent différentes activités à risque.
Cependant, la jurisprudence dispose que tu doive régler ton taux d’encadrement en fonction du risque estimé “en bon père de famille”.
En pratique, cela signifie que ta responsabilité peut être recherchée et retenue lors d’un accident par le fait d’avoir entrepris une activité dont l’environnent, les participants, les conditions extérieures… généraient un risque particulier (et raisonnablement prévisible) dont les conséquences auraient pu être atténuées voire éliminées par un taux d’encadrement supérieur à celui que tu as choisi.
Bonne journée !

[leahh]

lolotte77 tu es vraiment certaine que sortir du centre avec plus de 12 gamins même si le taux global est respecté (ce cas) c’est interdit? un texte?
désolée de douter mais j’ai toujours cru le contraire (attention je dis pas que c’est bien de le faire, je veux savoir si c’est légal ou pas).
A+

[lolotte77]

Ok, penses y la prochaine fois ( en esperant qu il n y en ai pas ! ) et SURTOUT dis bien ou tu vas, dis l heure a laquelle tu pars et fais une estimation de l heure de rentrée , et pars avec 2 portables : 1 pour toi , 1 pour le groupe ( portable genre mobicarte ) MAIS NE PARS SEUL UNIQUEMENT SI TU N AS PAS LE CHOIX >> PAR EXEMPLE POUR REJOINDRE UN / E COLLEGUE ……ou en cas d urgence, bref tu l’auras compris, mais j en suis sure que tu en as ! , fais preuve de bon sens quoi !

[missnageuse]

bonjour!
en même temps, même si tu respectes la règlementation et que tu sors juste avec 10 enfants par exemple…tu as un malaise, c’est la même merde que si tu en avais 14…
et pareil s’il y en a un qui se fait mal…que tu en es 10,12 ou 14, ça sera entre guillemets la même merde…
j’ai envie de dire que si l’on sort seul avec un groupe, on a intérêt à bien vérifier dans quelles conditions….
Bonne soirée!

[matw25]

Pour l’accident avec enfant je sais la marche à suivre au vu du PSC1 et si besoin j’aurai contacté les pompiers avant d’alerter la personne qui était présente et disponible sur le centre comme je l’ai dit.

Il est vrai que l’hypothèse d’un malaise de ma part ne m’était pas venu à l’esprit effectivement après là aussi j’avais confiance dans mon groupe et je pense sincèrement qu’ils auraient su réagir (ils étaient âgés de 8 à 14 ans) donc voila après effectivement pour l’hypothèse ou je faisais un malaise je n’étais pas du tout préparé j’y penserai à l’avenir.

[lolotte77]

oui , certes , je t ‘accable pas , LOIN DE LA, mais niveau LEGAL, ………. tu n es pas dans le 1 / 12 , ta directrice aurait du te dire NON, sur le centre tu étais OK , mais en dehors du centre non.
Aprés, s’il c ‘était passé un truc grave, comment tu aurais fait ? genre un accident avec un enfant, ou si t avais fait un malaise ?

[matw25]

Et moi qui pensait que la question serait vite réglée. Pour te répondre lolotte77 je ne serai peut être pas sorti avec tous les groupes que j’ai déja géré. Je l’ai fait en m’assurant des lieux que j’avais repéré, en étant assuré qu’une personne serait présente sur le centre en cas de problèmes et surtout pour répondre à une demande faites par les enfants donc voila après effectivement je n’ai en aucun cas été forcé à sortir du centre et je tiens à le préciser et comme je l’ai dit avec un groupe que je n’aurai pas aussi bien géré je ne l’aurai pas fait.

[leahh]

Pour moi c’est légal (taux d’encadrement pour l’effectif global respecté), après niveau sécurité et niveau qualité bof bof
attends des avis de gens plus au courant que moi.

[lolotte77]

ben toute facon , si JS doit dire quelque chose , c est pas a toi qu ils le diront…. meme s’ils doivent faire une tite réflexion 🙂

M’enfin n empeche que tu aurais pu dire que t ‘étais pas OK pour bouger, meme à 5 mn du centre, on sait jamais ce qu il peut arriver, je comprend pas pourquoi ta directrice t a laissé partir

[matw25]

Oui effectivement je sortais seul avec les 14 et j’ai renoncé à une veillée de ballade nocturne que je jugeais trop dur à gérer je me suis juste déplacé une matinée pour faire des cabanes à 20 minutes à pied du centre à travers du bois donc si j’ai bien compris ce n’était pas bon pourtant JetS est passée sans relever ce que je n’ai pas dit volontairement au départ.

[lolotte77]

ben d ou ma question ?

comment tu faisais en sortie ?

tu sortais tout seul ?

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