[Anfodico]

C’est gentil de dire merci.

Mais pourrais-tu y ajouter réponses aux questions? 😉

[kendoussi]

merci (:

[Al-Batros]

azzip57

j’aimerais savoir si il y a une obligation au port du gilet jaune quand on va chercher les enfants a l’ecole (16h) et si oui il y a t il un texte de loi qui le stipule.

Pourquoi cette question?

Non, y’a pas de texte de LOI. (Cad dans les divers Godes (Pénal casf etc.))

Mais, il peut y avoir un texte dans le RI de ton entreprise.

Dans le Règlement (Cad Arrêtés et Décrets), je ne sais pas.

Al

[Anfodico]

Question subsidiaire : pourquoi cette question au juste ? 🙂

[Langelous]

Salut

Non pas d’obligation.
Tu peux éventuellement te rapprocher de l’arrête du 25 avril 2012 à l’annexe “Déplacement” même si on sort du cadre de ta question.

Un article qui peut t’interesser : ici

Cordialement

[kendoussi]

[kendoussi]

bonjour à tous,

j’aimerais savoir si il y a une obligation au port du gilet jaune quand on va chercher les enfants a l’ecole (16h) et si oui il y a t il un texte de loi qui le stipule. merci

[Auteur]

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