[amnesique82]

moi aussi je pense que crevette à raison. C’est dommage que ca ne soit écris noir sur blanc nul part. Vive les textes de lois ou il faut toujours cogiter pour comprendre quelque chose.

[pharaon36]

Tu as tout à fait la bonne interprétation crevette

[crevette76]

salut amnesique,
voici ma lecture du texte cité par XXYYZZ :

c) Dans les accueils de loisirs organisés pour une durée de plus de quatre-vingts jours et pour un effectif supérieur à quatre-vingts mineurs, les fonctions de direction sont réservées aux personnes mentionnées au III de l’article R. 227-14 susvisé ; [Note de Planet’Anim : jusqu’au 31 juillet 2008, une condition supplémentaire était que le diplôme nécessaire figure au répertoire national des certifications professionnelles]]

moi je comprend que si la déclaration mentionne plus de 80 mineurs, c’est “organisé pour” plus de 80 mineurs, qu’ils viennent à 60 ou à 90.

et donc moi je comprend que tu ne peux pas diriger ton centre avec un simple BAFD puisque la déclaration porte sur plus de 80 enfants et plus de 80 jours.

après, c’est mon interprétation. Demande à exJS la sienne ?

[ludou]

orrlary était un robot-spammeur qui ne fait que recopier des bouts de message précédents…

[amnesique82]

orrlary, d’après l’inspecteur ddcs, ca n’est pas une histoire de personne, tu ne peu simplement pas diriger un alsh ouvert et accueillant plus de 80 enfants sur 80 jours, meme s’il y a des jours ou il y a moins de gamin tu peu pas encadrer avec un BAFD.

MAINTENANT JE NE SAIT PAS SI ONT PEU DIRIGER QUAND IL Y A PLUS DE 80 GAMINS DANS UN CENTRE ACCUEILLANT EN MOYENNE MOINS DE 80 ENFANTS.

Les textes ne sont jamais clair ca me soule.

[Import]

Ce que je sais est que dans la déclaration d’un ACM, il ne peux y avoir un directeur les jours où il y a moins de 80 enfants et un autre directeur les jours où il y a plus de 80 enfants.

[eugene]

Il me semble que dans le cas cité j’ ai aussi demandé et voici mes conclusions.
Si tu exerce de manière permanente donc plus de 80 jours
Il te faut un diplôme professionnel ou être titulaire du grade d’Animateur de la fpt
LeBAFD n’étant pas un diplôme pro c’est pas possible
Si tu le fais de maniére ponctuel donc moins de 80 jours .
tu dois avoir obtenu ton BAFD avant 2004 et justifier d’expérience d’encadrement.
Mais demande directement à l’inspecteur js
je connais un cas où la directrice permanente n’est que stagiaire BAFD et il n’y a pas eu de problèmes Alors!!!!!!!!!!!!!!

[XXYYZZ]

amnesique82 a écrit :
donc si on rentre pas dans le plus de 80 enfants, plus de 80 jours je peu diriger parfois le centre avec plus de 80 gamins?

Avé amnésique

Je ne comprends pas bien, ce que tu veux dire par la.

Ce que je sais est que dans la déclaration d’un ACM, il ne peux y avoir un directeur les jours où il y a moins de 80 enfants et un autre directeur les jours où il y a plus de 80 enfants.

Si dans ton cas il y a tres peu de jours où le nombre d’enfant dépasse 80, redemande à ta DDCS, si tu peux diriger avec ton BAFD.

S’il te répond oui vas y.
S’il te répond non il faudra trouver quelqu’un qui à l’un des diplomes de l’arrété du 9 février 2007.
Ou alors comme je te l’ai suggéré déclarez 2 accueils diférents, mais il faudra trouver 2 directeurs; le BAFD suffira dans ce cas.

[amnesique82]

donc si on rentre pas dans le plus de 80 enfants, plus de 80 jours je peu diriger parfois le centre avec plus de 80 gamins?

Ont le declare à 120, car c’est le maximum qu’on peu accueillir (ce qui ai demander sur l’hablitation). Il nous arrive d’accueille 110 gamin 2 à 3 fois par ans dans l’année.

[XXYYZZ]

Avé amnésique

Le seul texte sérieux et fiable que je connaisse et celui la.

Arrété du 13 février 2007.

Article 1
Les seuils mentionnés aux articles R. 227-14, R. 227-17 et R. 227-18 du code de l’action sociale et des familles et concernant les conditions d’exercice des fonctions de direction des accueils de mineurs mentionnés à l’article L. 227-4 dudit code sont fixés comme suit :

a) Dans les séjours de vacances, organisés pour une durée de moins de vingt et un jours et pour un effectif d’au plus cinquante mineurs âgés de six ans et plus, le préfet peut, en application du II de l’article R. 227-14 et au cas par cas, permettre, pour une période qu’il fixe et qui ne peut excéder douze mois, l’exercice des fonctions de direction aux personnes désignées à l’article 2 du présent arrêté et qui ne répondent pas aux conditions fixées au I de l’article R. 227-14 ;

b) Dans les accueils de loisirs, organisés pour une durée d’au plus quatre-vingts jours et pour un effectif d’au plus cinquante mineurs, le préfet peut, en application du II de l’article R. 227-14 et au cas par cas, permettre, pour une période qu’il fixe et qui ne peut excéder douze mois, l’exercice des fonctions de direction aux personnes désignées à l’article 2 du présent arrêté et qui ne répondent pas aux conditions fixées au I de l’article R. 227-14 ;

c) Dans les accueils de loisirs organisés pour une durée de plus de quatre-vingts jours et pour un effectif supérieur à quatre-vingts mineurs, les fonctions de direction sont réservées aux personnes mentionnées au III de l’article R. 227-14 susvisé ; [Note de Planet’Anim : jusqu’au 31 juillet 2008, une condition supplémentaire était que le diplôme nécessaire figure au répertoire national des certifications professionnelles]]
d) Dans les accueils de loisirs organisés pour un effectif d’au plus cinquante mineurs, le directeur peut, en application de l’article R. 227-17, être inclus dans l’effectif d’encadrement ;[Note de Planet’Anim

Mais il ne précise pas si c’est l’effectif réel ou l’effectif déclaré.
Je me pose cependant une question
Pourquoi déclarer 120 enfants si vous savez qu’il n’y en aura que 80?
Il vous reste, aussi, la possibilité de déclarer 2 séjours différents.
Allez bye

[amnesique82]

[amnesique82]

Bonjour,

je souhaiterais savoir si avec mon BAFD je peu accueillir plus de 80 enfants en ALSH.

Je n’arrive pas à trouver un texte clair, net et précis sans interpretation possible. J’ai compris en parti, mais je n’arrive pas à rappeler l’employer de la ddcs.

Mon cadre d’emploi:
directeur adjoint d’un alsh ouvert plus de 80 jours POUVANT accueillir 120 enfants maximum. (lu sur la déclaration DDCS) mais on acceuille pas + de 80 enfants sur 80 jours.

Moi ce que j’ai compris (et ce que m’a expliquer l’agent de la jeunesse et sports) c’est qu’on ne peu jamais etre directeur sur un ALSH qui rentre dans le critere + de 80 jeunes 80 jours (cumulé).
Donc pour moi si c ponctuel d’avoir + de 80 jeunes ont peu etre directeur.

Mais est-ce la déclaration qui fait fois ou les effecifs réel sur l’ensemble de l’année?

Quelqu’un aurait un lien vers un texte clair, sérieux et fiable?

[Auteur]

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