[Calou71]

Il me semble que pour éviter tout problème avec le voisinage, le plus simple, c’est d’aller les rencontrer en tout début de séjour, se présenter. (Comme on peut le faire avec la gendarmerie locale) Pourquoi ne pas les inviter lors d’une soirée, présenter la thématique du séjour…
En profiter pour prévenir qu’avec des jeunes, il risque d’y avoir un peu de bruit certains soirs. Les voisins sont ainsi prévenus et non mis devant le fait accompli. En général ca se passe bien.

Pascal

[Langelous]

Bonjour

Non ! Il n’y a pas de reglementation stipulant le volume sonore a adopté en ACM.

En revanche, comme l’a dit Matim, il y a un texte qui traite du niveau sonore le jour comme la nuit (la tapage nocturne n’existe pas dans la mesure où le voisin peut porter plainte de jour s’il est géné par le bruit occasionné dans la journée).

Etonnant que les gendarmes qui sont venus sur ton centre ne t’en ai parlé ainsi ?

Il faut effectivement bien distingué le bruit occasionné par l’activité mécanique de ton séjour et le bruit occasionné par vos veillées “exceptionnelles”. Dans un cas, c’est légitime donc autorisé, dans l’autre, je comprends le dépot de plainte.

[gerger]

Bonjour,

C’est un sujet très intéressant je trouve. Évidement une colo ça fait plus de bruit qu’une maison de 5 personnes. Mais au delà de ça, il me semble tout aussi important de faire comprendre aux enfants qu’il est important de respecter les voisins.

Je suis souvent le premier à critiquer les colos qui arrive à 80 sur la plage en “poussant” les gens déja présent pour se faire de la place et en jetant du sable sur tout ce qui bouge à 100m à la ronde.

Donc avant de parler de la loi (et personnellement je n’ai jamais eu les gendarmes sur ma colo pour nuisances sonores ^^), je parlerait de l’image des colonies de vacances que l’on veut véhiculer auprès du public…

Un centre de vacances n’a de sens, à mon avis, que dans son environnement. Cet environnement apporte des possibilités (activités, rencontres…) mais aussi des contraintes. A nous, directeurs et animateurs, de le comprendre et de l’expliquer aux enfants.

Gerger

[marypierce]

non le soir, il n’y a pas de quad ou d’activité moto, mais certains soirs on organise des veillées plus ou moins execptionnelles ce qui peut gener les voisins. Je voulais savoir s’il falait prevenir si une soirée était prevu, la mairie etc…

[Matim]

Je ne comprends pas bien le problème car la loi est simple.

Ton terrain à reçu l’agrément pour cette pratique j’imagine ?(sécurité , nuisances etc.)

Alors en premier lieu c’est de l’ordre des relations de bon voisinage que de trouver un moyen de ne pas trop embêter les autres.

Ensuite, en cas de plainte il sera procédé a une mesure sonométrique car on est dans un cadre d’activité sportive (loi de 2006) et un seuil précis ne doit pas être dépassé..

Autre question : tu parles de bruit nocturne, tu fais donc de la pratique de quad la nuit avec les gamins ?? là c’est déjà moins “normal” comme pratique…

Enfin, la loi sur le bruit est très simple : dès lors qu’un voisin subit des nuisance répétées et prolongées de jour comme de nuit il peut saisir les forces de l’ordre et faire constater la nuisance.

Tu as de la chance qu’à ce jour personne n’ait saisi le tribunal pour “trouble anormal de voisinage”.

Pour info : loi sur le bruit 2006

**

[Import]

je pense que qu’il y ait de lois propre à l’animation pour ce domaine mais il y existe bien des lois sur le bruit ! Je peux comprendre que les voisins râles surtout avec des activités motorisées ! je crois que je ne supporterais pas non plus.

Il y a aussi des arrêtés municipaux (ou préfectoraux) qui interdisent plsu spécifiquement de faire du bruit à tel ou tel moment de la semaine ou de la journée.

[marypierce]

[marypierce]

Bonjour à tous

Je suis directeur de séjour de vacances, ou on n’a environ 80 jeunes sur un séjour moto quad et buggy.
A plusieurs reprises cet été, nous avons eu des voisins, qui se sont plaints à cause du bruit (difficile à gerer), sachant que un voisin habite a coté de la colo.
Je voulais savoir, si il y avait une loi concernant les séjours de vacances concernant les bruits noctures ou quels types de loi. On n’a souvent eu des problemes, reclamations, plaintes et memes les gendarmes venus sur la colo (ils ont été sympatiques!).
Merci de me tenir au courant dés que vous avez des infos !

[Auteur]

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