[Déplaude]

J’ai donc réalisé une activité poney mardi dernier avec mes 10/12, cela s’est très bien passé!
Je leur ai fait faire de la voltige casaque, je longeais donc mon poney pendant qu’ils faisaient des figures simples!

Ils ont adorés!

Ceux qui ont la possibilité de faire ça, n’hésitez pas!

A bientôt

[Déplaude]

D’acc je lui demanderais merci pour l’info!

[EHLINGER]

Non, non, non.
Ta monitrice ne peut pas déléguer une ballade ou un cours à un cavalier expérimenté.
Sauf si ton cavalier à l’ ATE, un BP équitation, l’instructorat ou qu’il est en formation.
Aprés qu’elle ait envie de le faire (comme moi j’en aie envie parfois) c’est compréhensible.
Mais en cas d’accident, ton cavalier expérimenté et elle vont avoir de gros gros soucis.

Je suis BE, Bafd et organisatrice de séjours équestres.
Et je peux t’assurer qu’il faut faire très attention à faire ce qu’on à le droit de faire.

Amicalement.

[crevette76]

tu nous retrouves le texte (éventuellement en lui demandant ses sources) ? 🙄

[Déplaude]

Eh bien elle avait étudié le truc et apparemment elle peut le déléguer à un cavalier confirmé en ayant le parcours tracé sur une carte au préalable (…) Voilà voilà

[crevette76]

miss_chloe a écrit :
Sinon, cela me paraît bizarre car ma prof d’équitation peut me déléguer des cours et même des randonnées alors que je n’ai pas vraiment de diplôme, je suis sous sa responsabilité mais je peux les assurer seule. Mais j’imagine que c’est aussi parce que ses chevaux à elles sont assurés pour le club…

c’est lié à son diplôme surtout ; par contre pour déléguer de la balade en extérieur non clos de mémoire c’est un abus, mais j’me goure peut-être, j’ai le cerveau en gruyère en ce moment.

[Déplaude]

Eh bien eh bien que de débats 🙂
Enfin merci beaucoup pour toutes ces réponses. Effectivement je pourrais peut-être tenter la “ballade” dans le grand parc du centre qui est clos…
Bien sûr j’ai une responsabilité civile pour mon poney, cela protège un peu j’imagine.
Sinon, cela me paraît bizarre car ma prof d’équitation peut me déléguer des cours et même des randonnées alors que je n’ai pas vraiment de diplôme, je suis sous sa responsabilité mais je peux les assurer seule. Mais j’imagine que c’est aussi parce que ses chevaux à elles sont assurés pour le club…

[situla]

crevette76 a écrit :

Pour l’âne ou le poney bâté, je trouve ça totalement idiot, mais si on s’en tient au texte, pas possible hors lieu clos sauf si la personne qui encadre a un diplôme équestre cité dans le texte.

ah ben maintenant que j’y pense, ma collègue a un BAAPAT randonnée équestre ouf !
elle a du y penser avant, elle 😕

[ludou]

IV – Activités de découverte et d’approche de l’animal

Ces activités consistent d’une part à permettre aux mineurs d’approcher l’animal sans appréhension et sans danger et de se familiariser avec les soins à lui donner et, d’autre part, à découvrir la promenade au pas. Elles se déroulent dans un lieu clos.
Leur encadrement et leur animation peuvent être assurés par des titulaires du brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) ou d’un certificat de qualification, d’un titre ou autre diplôme conformément aux dispositions de l’arrêté du 21 mars 2003 susvisé.
Le nombre de mineurs est de huit par animateur.

une randonnée avec âne (ou lama) bâté, est-ce une activité de découverte et d’approche de l’animal ?

En tout cas il ne s’agit nullement d’équitation puisqu’il n’y a ni monte ni attelage (on est pas dans une carriole).

[crevette76]

situla a écrit :
quel mic-mac !

alors quand on va voir l’ânesse chez ma collègue et que les enfants vont la nourrir et caresser, ça va puisqu’elle est dans son pré (lieu clos) et que les enfants y entrent par petits groupes mais si on la bâte pour transporter le pique-nique, ça va pas ? oups…

et pour les poules faut les enfermer aussi ? et les lapins, on peut pas les sortir du clapier ? et le chien et les chats ?

et quand la dame du refuge d’animaux sauvages vient présenter les bébés faucons, les chauve-souris et la chouette estropiée au centre, faut que le centre ait une assurance spéciale aussi parce qu’elles sont pas attachées ces bestioles là ? 🙄

Pour l’âne ou le poney bâté, je trouve ça totalement idiot, mais si on s’en tient au texte, pas possible hors lieu clos sauf si la personne qui encadre a un diplôme équestre cité dans le texte.

Le texte parle par contre d’activité équitation, donc ne s’applique pas aux poules, lapins, chiens, oiseaux, reptiles ou autres… on pourrait même d’ailleurs discuter pour les puristes si l’âne fait partie des animaux “officiels” d’équitation ?
équitation = art de monter à cheval

Pour les autres animaux, y’a pas vraiment de loi à ma connaissance, si ce n’est que les animaux domestiques sont interdits en cuisine (sauf peut-être le poulet du dimanche :titille:).
Après certaine JS déconseillent fortement leur présence sur l’ACM – ce qui est à mon avis complètement idiot et tient de la Sécurité avec un grand “s” au nom de laquelle on se retrouve à faire du bovarisme primaire qui ne rime à rien.

[ludou]

situla a écrit :

alors quand on va voir l’ânesse chez ma collègue et que les enfants vont la nourrir et caresser, ça va puisqu’elle est dans son pré (lieu clos) et que les enfants y entrent par petits groupes mais si on la bâte pour transporter le pique-nique, ça va pas ? oups…

si, tu peux aller prendre le pic-nic dans l’enclos 😉

[lolotte77]

Lapin a écrit :

My god !
Je comprends à 150 % Jean-Christophe, mes explications sur RC contractuelle – RC délictuelle / RP sont incompréhensibles.
lolotte : ce n’est pas très rigoureusement formulé ! 😉
La conséquence de ton raisonnement est bonne : l’assurance RC pour le poney est obligatoire (soit intégrée au contrat classique ou au “multirisques habitation”, soit indépendante, via une responsabilité civile propriétaire d’équidé).
Par contre, la formulation de ton raisonnement, c’est pas ça…

????

[situla]

quel mic-mac !

alors quand on va voir l’ânesse chez ma collègue et que les enfants vont la nourrir et caresser, ça va puisqu’elle est dans son pré (lieu clos) et que les enfants y entrent par petits groupes mais si on la bâte pour transporter le pique-nique, ça va pas ? oups…

et pour les poules faut les enfermer aussi ? et les lapins, on peut pas les sortir du clapier ? et le chien et les chats ?

et quand la dame du refuge d’animaux sauvages vient présenter les bébés faucons, les chauve-souris et la chouette estropiée au centre, faut que le centre ait une assurance spéciale aussi parce qu’elles sont pas attachées ces bestioles là ? 🙄

[Lau]

Salut Ludou :coucou:

ludou a écrit :
comment tu pars en balade (1 seul L, merci) dans un lieu clos ?

La réglementation ne précise pas de superficie maximum du lieu clos. Dans mon ancien centre, nous avions un parc de 7 ha, entièrement clos et nous faisions des balades dans ce parc. Dédé Jihess a visité plusieurs fois le centre et n’a jamais rien trouvé à redire.

Sinon, oui, ballade et balade sont deux mots différents. Pour les définitions, consultez votre Larousse et vous verrez. Ah, la langue française ! 🙄

Lapin a écrit :
Je comprends à 150 % Jean-Christophe, mes explications sur RC contractuelle – RC délictuelle / RP sont incompréhensibles.

Arg ! Là le doc de Lapin ci souvent cité par Al-Batros a du plomb dans l’aile, je crois qu’il va se retourner dans sa tombe. :jesors:

[Lapin]

ludou a ecrit :
comment tu pars en balade (1 seul L, merci) dans un lieu clos ?

Bas tu pars pas.
Après, j’aurais préféré que ça soit miss_chloe (ou qqn d’autre) qui clique sur le lien, qui réfléchisse un peu, et qui tente une “réponse”. Tant pis.

lolotte77 a écrit :
Il faut que tu disposes d une assurance en resp. civile et contractuelle ,( respon du fait des animaux ) PUISQUE TU ES PROPRIETAIRE DE L ANIMAL ainsi que le centre , car si je comprends bien tu ” delegues ” le poney a ta directrice….

alors elle sera gardienne de l’animal…..

et devra se tenir comme la proprietaire de l’animal

et donc ce sont ces dispositions qui s appliquent puisqu’il ne s agit pas d apprendre l équitation , ( COmme l a dit LAU )

My god !
Je comprends à 150 % Jean-Christophe, mes explications sur RC contractuelle – RC délictuelle / RP sont incompréhensibles.
lolotte : ce n’est pas très rigoureusement formulé ! 😉
La conséquence de ton raisonnement est bonne : l’assurance RC pour le poney est obligatoire (soit intégrée au contrat classique ou au “multirisques habitation”, soit indépendante, via une responsabilité civile propriétaire d’équidé).
Par contre, la formulation de ton raisonnement, c’est pas ça…

[lolotte77]

Il faut que tu disposes d une assurance en resp. civile et contractuelle ,( respon du fait des animaux ) PUISQUE TU ES PROPRIETAIRE DE L ANIMAL ainsi que le centre , car si je comprends bien tu ” delegues ” le poney a ta directrice….

alors elle sera gardienne de l’animal…..

et devra se tenir comme la proprietaire de l’animal

et donc ce sont ces dispositions qui s appliquent puisqu’il ne s agit pas d apprendre l équitation , ( COmme l a dit LAU )

IV – Activités de découverte et d’approche de l’animal

Ces activités consistent d’une part à permettre aux mineurs d’approcher l’animal sans appréhension et sans danger et de se familiariser avec les soins à lui donner et, d’autre part, à découvrir la promenade au pas. Elles se déroulent dans un lieu clos.
Leur encadrement et leur animation peuvent être assurés par des titulaires du brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) ou d’un certificat de qualification, d’un titre ou autre diplôme conformément aux dispositions de l’arrêté du 21 mars 2003 susvisé.
Le nombre de mineurs est de huit par animateur.

[ludou]

comment tu pars en balade (1 seul L, merci) dans un lieu clos ?

[Lapin]

Oui, bien sûr, j’aurais dû écrire : Je te donne un indice : aucune réglementation particulière, autre que celle que je viens de citer, ne vient s’appliquer à ces quatre cas.
Mea culpa.

[Lau]

Hum ! Pas trop d’accord avec le Lapin sur ce coup là. :non:

Lapin a écrit :
Je te donne un indice : aucune réglementation particulière ne vient s’appliquer à ces quatre cas.

Pourtant, les conditions d’encadrement fixées par l’arrêté du 20 juin 2003 (d’ailleurs cité par Lapin) s’appliquent.

Donc si on veut faire tout ça :

– Présenter un spectacle au centre aéré avec le poney
– Caresser le poney
– Monter sur le poney, tenu en main
– Partir en ballade avec le poney bâté (à la manière des ânes) pour porter le pic nique.

Il faut que :

– L’activité se déroule dans un lieu clos,
– Il ne faut pas plus de 8 enfants pour un animateur,

[lolotte77]

Lapin a écrit :
Bonjour miss_chloe et bienvenue sur planetanim.

Voici quelques éléments de réponse :

D’un point de vue civil, la responsabilité du fait de l’animal est une responsabilité de plein droit (comme la responsabilité générale du fait des choses et comme celle des parents du fait de leur enfant, par exemple). C’est-à-dire que tu es, en tant que gardienne, civilement responsable des dommages causés à autrui par ton poney même en l’absence de faute, quelque soient le lieux et les circonstances.

c est pourtant clair …

[Auteur]

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